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Procès Verbal - PV du 10 10 2019
Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Saint-Ybars.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 10 10 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’ARIEGE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS
COMMUNE DE SAINT YBARS
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 10 OCTOBRE 2019
L’an deux mille dix neuf, le Jeudi 10 Octobre à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT YBARS, dûment
convoqué, s’est réuni dans la salle des délibérations sous la présidence de Francis BOY, le Maire,
Étaient présents : Monsieur Francis BOY, Madame Agnès TEYSSEYRE, Monsieur Johnny BUOSI, Madame Nadine
SAVIGNOL, Monsieur Henri de GRAILLY, Madame Catherine FASSEUR, Monsieur Michel PERRIN, Monsieur Bernard
LAURENCE, Madame Adeline MAROUDIN VIRAMALE, Madame Sophie VERKINDEREN, Monsieur Jean Luc MARIANI,
Monsieur René CHAYNES.
Absent excusé : Néant.
Absents : Madame Anne PARMENTIER, Monsieur Fabrice SENTENAC.
Procurations de vote : Néant.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 Septembre 2019,
2. Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer un avenant à la convention de mise à disposition de
l’ATSEM par la Mairie de LEZAT/LEZE à compter du 30 Septembre au lieu du 23 Septembre 2019,
3. Questions diverses.
La séance est ouverte à 20h45
Monsieur Bernard LAURENCE est nommé secrétaire de séance.
I - Approbation du procès verbal de la séance du 12 Septembre 2019.
Monsieur le Maire demande à l’assemblée s’il y a des observations sur ce compte rendu. Ce dernier n’appelant aucune
observation est adopté à la majorité sauf une abstention (Monsieur BUOSI absent à cette réunion).
II – Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer un avenant à la convention de mise à disposition de l’ATSEM
par la Mairie de LEZAT/LEZE à compter du 30 Septembre 2019 au lieu du 23 Septembre 2019.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que dans sa séance du 12 Septembre le Conseil municipal l’a autorisé à signer une convention de mise à disposition de l’ATSEM par la Mairie de LEZAT/LEZE à compter du 23 Septembre 2019 en vue du remplacement de Madame Josiane LACANAL, qui va faire valoir ces droits à la retraite à compter du 30 Septembre 2019.
Compte tenu d’un problème administratif, Madame LACANAL ne peut partir à la retraite que le 02 Décembre 2019. En raison de ce contre temps, l’arrivée de l’ATSEM, mise à disposition par la Mairie de LEZAT/LEZE, s’est effectuée à compter du 30 Septembre 2019 au lieu du 23 Septembre 2019.
Il demande au Conseil de l’autoriser à signer un avenant à cette convention de mise à disposition à compter du 30 Septembre 2019 au lieu du 23 Septembre 2019,
Il invite le Conseil à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil à l’unanimité
Autorise Monsieur le Maire à signer un avenant à la convention de mise à disposition, avec la Mairie de LEZAT/LEZE, à compter du 30 Septembre 2019 au lieu du 23 Septembre 2019
1 DEPARTEMENT DE L’ARIEGE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS
COMMUNE DE SAINT YBARS
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces afférentes à cette affaire.
III – Questions diverses.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commémoration de l’armistice du 11 Novembre 1918 aura lieu le Lundi
11 Novembre 2019 suivant le programme ci-après :
- 11h00 Défilé et dépôt de gerbe au monument aux morts
- 11h30 Vin d’honneur à la salle des fêtes
Madame Catherine FASSEUR signale que des coups de feu sont tirés dans la nuit et fait part de son inquiétude. Les faits se sont
produits cette semaine à deux reprises vers 01h00 du matin. Monsieur le Maire doit en faire part au président de la chasse.
La séance est levée à 21h05
Le Maire,
Francis BOY
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