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Séance - Feuillet de Cloture de la Seance du 12 JUIN 2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Séance - Feuillet de Cloture de la Seance du 12 JUIN 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Cybersécurité, Données personnelles,
Ville
d'Emerchicourt
—- Séance
du
Conseil
Municipal
Feuillet
de
clôture
de
la séance
du
12 juin
2025
Sont
présents
à
la
réunion
:
Mesdames
BAFCOPS
Marie-Catherine
—
BRZEZINSKI
Régine
— COTREZ
Sabrina
et SUM
Michèle.
Messieurs
DAMS
Gonzague
-—
DE
FILIPPI
Lucas
—
DUFOUR
Daniel
-
DUMONT
Jean-Philippe
—
DUROSIER
Albert
-
ROUSSEL
Régis
et
SZATAN
Michel.
Absentes
ayant
donné
procuration
:
Madame
CHOQUET
Justine
a donné
pouvoir
à Madame
SUM
Michèle.
Madame
HERBIN
Mélody
a donné
pouvoir
à
M.
DAMS
Gonzague.
Madame
LONGEARD
Ingrid
a donné
pouvoir
à
M.
DUMONT
Jean-Philippe.
Liste
des
délibérations
Délibération
n°
2025/02/01
examinée
le
12
juin
2025
—
Acquisition
de
terrains
—
extension
du
cimetière
— Approuvée
Délibération
n°
2025/02/02
examinée
le
12
juin
2025
—
Convention
de
mutualisation
entre
la
CAPH,
la
commune
et
le
Centre
de
Gestion
du
Nord
—
Délégué
à
la
protection
des
données
—
Approuvée
Délibération
n°
2025/02/03
examinée
le
12
juin
2025
—
Modifications
budgétaires
—
Approuvée Délibération
n°
2025/02/04
examinée
le
12
juin
2025
—
Actualisation
AP/CP
de
l'opération
Requalification
du
centre
bourg
RD
205
—
Approuvée
Délibération
n°
2025/02/05
examinée
le
12
juin
2025
—
Vote
des
subventions
aux
associations
—
Approuvée
Délibération
n°
2025/02/06
examinée
le
12
juin
2025
—
Indemnités
de
fournitures
scolaires
—
Approuvée
Délibération
n°
2025/02/07
Retirée
de
l’ordre
du
jour
Le
Maire,
La
secrétaire,
Régis
ROUSSEL
Marie-Catherine
BAFCOPS
Publié sur le site internet de la commune le 16 Juin 2025 par Régis ROUSSEL, Maire.