unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc du 25 06 2025

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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc du 25 06 2025 Document publié le Mercredi 25 juin 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc du 25 06 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Consommateurs, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25/06/2025

Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 04/07/2025

DÉLIBÉRATION

NUMÉRO INTITULÉ VOTE

ADOPTÉE / AJOURNÉE

2025_026_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 09 avril 2025

ADOPTÉE

2025_027_CC_2 Rapport de performance 2024 PRENDRE ACTE

2025_028_CC_3

Vote des Comptes Financiers Uniques 2024 : budget principal, budget

annexe Ports de Plaisance Ouest, budget annexe de la GEMAPI, budget

annexe de l'Eau Potable, budget annexe de l'Assainissement des Eaux

Usées

ADOPTÉE

2025_029_CC_4

Affectation des résultats 2024 : budget principal, budget annexe des

Ports de plaisance Ouest, budget annexe de la GEMAPi, budget annexe

de l'Eau Potable et budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées

ADOPTÉE

2025_030_CC_5 Vote du Budget Supplémentaire 2025 : Budget principal ADOPTÉE

2025_031_CC_6 Vote du Budget Supplémentaire 2025 : budget annexe de l'Eau Potable ADOPTÉE

2025_032_CC_7 Vote du Budget Supplémentaire 2025 : budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées

ADOPTÉE

2025_033_CC_8 Vote du Budget Supplémentaire 2025 : budget annexe de la GEMAPI ADOPTE

2025_034_CC_9 Vote du Budget Supplémentaire 2025 : budget annexe des Ports de Plaisance Ouest

ADOPTE

2025_035_CC_10 Attribution de fonds de concours à la Commune de Saint-Paul ADOPTÉE

2025_036_CC_11

Fonds de concours : Modification du plan de financement de l’opération intitulé « Travaux de réfection de chaussée en enrobé sur

diverses voiries communales » à Saint-Leu

ADOPTÉE

2025_037_CC_12 Adoption d'une enveloppe de la dotation de solidarité communautaire au titre de 2025

ADOPTÉE

2025_038_CC_13 Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs – Dépréciations et sorties des immobilisations financières

ADOPTÉE

2025_039_CC_14 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la SEM CYCLEA

PRENDRE ACTE

2025_040_CC_15

Présentation du rapport de suivi des recommandations formulées par

la Chambre Régionale des Comptes concernant la régie communautaire La Créole pour les exercices 2017 à 2019

PRENDRE ACTECONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25/06/2025

Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 04/07/2025

DÉLIBÉRATION

NUMÉRO INTITULÉ VOTE

ADOPTÉE / AJOURNÉE

2025_041_CC_16

Présentation du rapport de suivi des recommandations formulées par

la Chambre Régionale des Comptes concernant la SAPHIR pour les

exercices 2018 et suivants

PRENDRE ACTE

2025_042_CC_17 Transformation de la Société d'Economie Mixte SAPHIR en Société Publique Locale

ADOPTÉE

2025_043_CC_18 Modification des statuts du TCO : nouvelles compétences en matière de services funéraires

ADOPTÉE

2025_044_CC_19 Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial du Territoire de l'Ouest

ADOPTÉE

2025_045_CC_20 Programme Local de l'Habitat : validation du bilan 2024 ADOPTÉE

2025_046_CC_21 Lancement de la procédure d'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat du Territoire de l'Ouest

ADOPTÉE

2025_047_CC_22 Motion relative à la construction d’un Centre d’Hébergement d’Urgence (CHU) sur la ZAC Ecocité Phaonce

ADOPTÉE

2025_048_CC_23 Appel à projets en vue de la cession de terrains pour la construction de logements locatifs sociaux sur la commune de Trois-Bassins (AB 744)

ADOPTÉE

2025_049_CC_24 Projet de Renouvellement Urbain (PNRU) des quartiers Ariste Bolon/SIDR Haute - Avenant n° 2 à la convention globale

ADOPTÉE

2025_050_CC_25 Avenant n°2 à la convention ORT intercommunale de l’OUEST portant intégration de la COMMUNE de SAINT-LEU au dispositif

ADOPTÉE

2025_051_CC_26 TERH GAL DE L'OUEST : avenant 1 à la convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Réunion

ADOPTÉE

2025_052_CC_27 Politique Européenne de cohésion post 2027 : motion proposée par l’association française du conseil des communes et régions d’Europe

(AFCCRE)

ADOPTÉE

2025_053_CC_28 Proposition de dénomination d'une ZAE de Saint-Paul en "ZAE VICTORINE TAILOU"

ADOPTÉE

2025_054_CC_29

Signature d’un accord de consortium dans le cadre de l’appel à projet «

France 2030 » pour la création du futur pôle territorial des Industries

Culturelles et Créatives de l’Image et du Son

ADOPTÉECONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25/06/2025

Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 04/07/2025

DÉLIBÉRATION

NUMÉRO INTITULÉ VOTE

ADOPTÉE / AJOURNÉE

2025_055_CC_30 Nouvelle stratégie de commercialisation des Zones d’Activités Economiques du territoire de l’Ouest

ADOPTÉE

2025_056_CC_31

Zone d’activités Économiques Henri Cornu – Approbation Convention

de reversement de la contribution financière à la Régie communautaire

d’eau et d’assainissement

ADOPTÉE

2025_057_CC_32 Extension ZA Pointe des Châteaux - Approbation du cahier des charges de lotissement valant cahier des charges de location de terrain

ADOPTÉE

2025_058_CC_33 Dépôt officiel de la candidature du Territoire de l'Ouest au label national "Ville et pays d'art et d'histoire"

ADOPTÉE

2025_059_CC_34 Avenant relatif à la prolongation du contrat de délégation de service public de gestion du camping de l'Hermitage

ADOPTÉE

2025_060_CC_35 Demande de renouvellement de la dénomination de « commune touristique » de la ville de Saint Leu

ADOPTÉE

2025_061_CC_36

Validation d’une convention entre le Territoire de l’Ouest et le Comité

Réunionnais de Tourisme pour la mise à disposition des données Taxe

de séjour

ADOPTÉE

2025_062_CC_37 Validation d’une convention d’objectifs pluriannuelle sur la période 2026-2028 dans le cadre du dispositif d’aide à la création BEKALI

ADOPTÉE

2025_063_CC_38

Validation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens

entre le Territoire de l’Ouest et l’École d’Enseignements Artistiques de

l’Ouest (EAIO) pour la période 2025-2029

ADOPTÉE

2025_064_CC_39

Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant

au sein de la Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires (CDESI)

ADOPTÉE

2025_065_CC_40 Avenant 8 au contrat de Délégation de Service Public relative à l'exploitation des Transports Urbains

ADOPTÉE

2025_066_CC_41 Évolutions du Comité des Partenaires à la Mobilité ADOPTÉE

2025_067_CC_42 Bilan de concertation du PDM ADOPTÉE

2025_068_CC_43 Mise en œuvre d’une expérimentation d’un titre à l’unité Réuni’Pass ADOPTÉE

2025_069_CC_44 Stratégie de mise en conformité du système de distribution d’eau à partir du puits Bassin Malheur - Commune de Saint-Paul

ADOPTÉECONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25/06/2025

Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 04/07/2025

DÉLIBÉRATION

NUMÉRO INTITULÉ VOTE

ADOPTÉE / AJOURNÉE

2025_070_CC_45 Actualisation du règlement de la Redevance Spéciale ADOPTÉE

2025_071_CC_46 Tarification Associations, ligues, bases nautiques ADOPTÉE

2025_072_CC_47

Exonération de redevances de stationnement sur l’aire technique en

cas d’indisponibilité de l’élévateur à sangle sur le port de la Pointe des

Galets

ADOPTÉE

2025_073_CC_48 Réaménagement des emplacements des forains du port de Saint-Leu et révision des loyers pendant les travaux

ADOPTÉE

2025_074_CC_49 Modification du tableau des effectifs – création de poste pour les Ports de Plaisance Ouest

ADOPTÉE

2025_075_CC_50 Adaptation du tableau des emplois et des effectifs ADOPTÉE

2025_076_CC_51 Information préalable au renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Ecocité La Réunion

PRENDRE ACTE

2025_077_CC_52 Approbation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)

ADOPTÉE

2025_078_CC_53

Convention d'adhésion à des prestations ponctuelles d'intervenants en

psychologie clinique et sociale proposées par le Centre de gestion de la

Réunion

ADOPTÉE

2025_079_CC_54 Remplacement d'un représentant du TCO à la Commission Locale de l'Eau et à l'Agence France Locale

ADOPTÉE

2025_080_CC_55

Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de La

Possession au sein de la Commission Affaires Générales et de la

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

ADOPTÉE

2025_081_CC_56 Modification de la délibération n° 2025-023-CC-24 relative à la représentation au sein de la SEMOP Eaux de La Possession

ADOPTÉE

2025_082_CC_57

Désignation des représentants du TCO au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Ouest Réunion (CHOR) et de l’Établissement Public de Santé Mentale de la Réunion (EPSMR)

ADOPTÉE

2025_083_CC_58 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations

PRENDRE ACTE

2025_084_CC_59 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations

PRENDRE ACTE