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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 24 novembre 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 24 novembre 2022)
Thèmes du document : Banque, Transports, Eau et assainissement,
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes
du 24 novembre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2022_110 Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG74 Approuvée DEL2022_111 Décision Modificative n° 1 Budget principal Approuvée
DEL2022_112 Décision Modificative n° 2 Budget Assainissement Approuvée
DEL2022_113 Annulation de dette inscrite au compte Dépôts et cautionnement versés Approuvée
DEL2022_114 Autorisation de signature des protocoles transactionnels visant à rectifier une erreur matérielle de calcul de l’attribution de compensation pour 2014 Approuvée
DEL2022_115 Autorisation de signature de la convention avec l’association Mieux Vivre dans sa ville
Approuvée
DEL2022_116 Avenants au marché « Suivi-animation des dispositifs copropriétés des Ewües – n° 17V21E00 » - Lot 1 : Suivi-animation des dispositifs OPAH copropriétés dégradées pour 3 copropriétés - Lot 2 : Suivi-animation des dispositifs Plans de Sauvegarde pour 3 copropriétés
Approuvée
DEL2022_117 Avis sur la vente d’un terrain situé en Zone d’Activité Economique – ZI des Grands Prés à Cluses
Approuvée
DEL2022_118 Autorisation de signature de la convention type relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la 2CCAM
Approuvée
DEL2022_119 Attribution du marché "Fourniture, livraison et déchargement de conteneurs pour la collecte de déchets" n°F-PF-2022-22
Approuvée
DEL2022_120 SYDEVAL (SYndicat des Déchets, de l’Eau et de la VALorisation) Ex-SIVOM de la Région de Cluses : rapport sur la qualité du service public de l’assainissement collectif année 2021
Approuvée
DEL2022_121 Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents
Approuvée
DEL2022_122 Avenant n°1 du marché « Exploitation des lignes régulières et des services de transports scolaires organisés par la Communauté de communes Cluses-
Arve-et-Montagnes, Marché N°S-PF-2021-41 » Lot 2 : Exploitation du réseau de transport public ARV’i intégrant les services scolaires
Approuvée
DEL2022_123 Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs signée entre l’EPIC Cluses Arve et Montagnes Tourisme et la communauté de
communes Cluses Arve et Montagnes
Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 25/11/22.