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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste délibérations CC 19 septembre
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste délibérations CC 19 septembre)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes
du 19 septembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2024_67 Actualisation de la liste de véhicules de service et de fonction Approuvée
DEL2024_68 Décision modificative n°1 au titre du budget principal Approuvée
DEL2024_69 Décision modificative n°1 au titre du budget annexe Transports Approuvée
DEL2024_70 Décision modificative n°1 au titre du budget annexe Domaines Skiables Approuvée
DEL2024_71 Rapports sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif année 2023 Approuvée
DEL2024_72 Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif année 2023 Approuvée
DEL2024_73 SYDEVAL (SYndicat des Déchets, de l’Eau et de la VALorisation) rapport sur la qualité du service public de l’assainissement collectif année 2023 Approuvée
DEL2024_74 Rapport sur le prix et la qualité du service de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés année 2023 Approuvée
DEL2024_75
SYDEVAL (SYndicat des Déchets, de l’Eau et de la VALorisation) rapport sur la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers et assimilés année 2023
Approuvée
DEL2024_76 Elaboration d’un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) Approuvée
DEL2024_77
Autorisation de signature de la convention tripartite de portage d’intervention ciblée au sein de copropriétés dégradées du quartier des Ewües à Cluses entre la 2CCAM, CDC Habitat et la Ville de Cluses
Approuvée
DEL2024_78
Attribution de l’accord-cadre à bons de commandes de « Prestation d’insertion sociale et professionnelle dans le cadre d’activités d’utilité sociale axées sur des travaux de gestion urbaine sociale de proximité de protection et d’entretien d’espaces sur le territoire de la 2CCAM » - marché n°S-PA-2024-18 -
retiré de l'ODJ
DEL2024_79 Modification du périmètre de la Zone des Pochons à Thyez – site économique Approuvée
DEL2024_80
Approbation des tarifs d’accès aux piste de ski de fond et aux installations
collectives destinées à la pratique du ski de fond pour la saison 2023-20234 pour le site nordique d’AGY
Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 25 septembre 2024.