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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 20.10.22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 20.10.22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Inégalités sociales,
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes
du 20 octobre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2022_93 Proposition des représentants de la 2CCAM à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Arve Approuvée
DEL2022_94 Attribution du marché de nettoyage de vitres, de gymnases et divers bâtiments Approuvée
DEL2022_95 Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au marché de service « Prestations d’insertion sociale et professionnelle par la réalisation de travaux divers de protection et d'entretien d’espaces sur le territoire de la 2CCAM » S-PF-2021- 24
Approuvée
DEL2022_96 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74 Approuvée
DEL2022_97 Autorisation de signature de la convention entre la Mission Locale Jeunes Faucigny Mont-Blanc et la Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes
Approuvée
DEL2022_98 Attribution du marché de Suivi-animation d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 2022-2027 (OPAH) n°S-PF-2022-25
Approuvée
DEL2022_99 Boutique du Musée de l’Horlogerie et du Décolletage : nouvelle tarification Approuvée
DEL2022_100 Avis sur la vente d’un terrain situé en Zone d’Activité Economique – ZI des Grands Prés à Cluses
Approuvée
DEL2022_101 Autorisation de signature d’un protocole d’accord avec l’entreprise Contenur relatif au paiement du solde des fournitures livrées en 2021 (annexe)
Approuvée
DEL2022_102 Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec l'entreprise ASTECH relatif au paiement du solde des fournitures livrées en 2021
Approuvée
DEL2022_103 Abandon des pénalités applicables dans le cadre du marché de fourniture, livraison et pose de colonnes aériennes et de conteneurs semi-enterré N° F-PF- 2018-31 Lot 3 : Fourniture, transport, déchargement, mise en place et déconditionnement aux lieux de livraison indiqués de conteneurs semi-enterrés à emprise au sol optimisé
Approuvée
DEL2022_104 Rapport d'activité du service prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés année 2021
Approuvée
DEL2022_105 SYDEVAL (SYndicat des Déchets, de l’Eau et de la VALorisation) Ex-SIVOM de la Région de Cluses : rapport sur la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers et assimilés année 2021
Approuvée DEL2022_106 SM3A : rapport d’activité 2021 et compte-administratif 2021 Approuvée
DEL2022_107 Avenant N°2 à la Délégation de Service Public sur les communes de ARACHES- LA-FRASSE, NANCY SUR CLUSES, LE REPOSOIR, MAGLAND et FLAINE
Approuvée
DEL2022_108 Assainissement collectif : Fin de mise à disposition de biens entre la Commune d’Arâches-la-Frasse et la 2CCAM
Approuvée
DEL2022_109 Acquisition, fonctionnement, maintenance et hébergement d'un système billettique connecté pour le transport scolaire - n°S-PF-2022-27
Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le25/10/22.