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Ordre du Jour - odj 11
Document publié le Mardi 10 décembre 2019 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Ruralité,
Les Arcs, le 10 décembre 2019
Madame le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal
se tiendra le lundi 16 décembre 2019, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
19.07.118 Délibération budgétaire spéciale 2020
19.07.119 Budget primitif 2020 – Budget convention de gestion assainissement
19.07.120 Budget primitif 2020 – Budget convention de gestion eau
19.07.121
Approbation des conventions de gestion relatives à l’eau potable et à
l’assainissement collectif entre Dracénie Provence Verdon agglomération et
ses communes membres
19.07.122 Approbation des conventions de gestion des eaux pluviales urbaines entre Dracénie Provence Verdon agglomération et ses communes membres
19.07.123
Foyer « locatif Notre Dame des Arcs » : modifications des droits au bail
détenus par Var Habitat au profit de l’association Provençale d’Entraide
Familiale Côte d’Azur
19.07.124
Demande de subventions au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires
Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement public Local
(DSIL) de 2020 :
Priorité 1 – Création d’un cimetière paysager (zone 1)
19.07.125 Demande de subvention au Conseil Régional - Appel à Projets « Arbres en ville »
19.07.126 Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
19.07.127 Révision du tableau des effectifs
Questions diverses