Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj 11
Ordre du Jour - odj 18
Ordre du Jour - odj 4
Ordre du Jour - ODJ 17 01 25
Ordre du Jour - odj 22
Ordre du Jour - odj 20
Ordre du Jour - ODJ 141215
Ordre du Jour - odj 10
Ordre du Jour - ODJ 110416
Ordre du Jour - odj 7
Ordre du Jour - ODJ 4
Document publié le Mercredi 13 décembre 2017 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Ruralité,
Les Arcs, le 13 décembre 2017
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 18 décembre 2017, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
17.07.133 Budget communal : décision modificative n°2
17.07.134 Budget Assainissement – Décision Modificative n°1
17.07.135 Budget Eau – Décision Modificative n°1
17.07.136 Réalisation d'un Contrat de Prêt PSPL d’un montant total de 1 462 500 euros auprès
de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement du réseau d’eau potable
situé sur la commune des Arcs
17.07.137 Réalisation d'un Contrat de Prêt PSPL d’un montant total de 900 000 euros auprès de
la Caisse des dépôts et consignations pour le financement du réseau d’eau potable
situé sur la commune des Arcs.
17.07.138 Admission en non-valeur
17.07.139 Ajout de locaux aux tarifs des biens communaux
17.07.140 Participation au financement de l’assainissement collectif
17.07.141 Indemnité de gestion et de conseil allouée au comptable du trésor
17.07.142 Subvention exceptionnelle – Croix Blanche
17.07.143 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour la réfection du réseau d’eau
potable de la rue & impasse de la Motte
17.07.144 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires
Ruraux (DETR) 2018 : création d’un nouveau cimetière – priorité 1
17.07.145 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires
Ruraux (DETR) 2018 : investissements d’ordre scolaires au groupe Jean Jaurès –
priorité 2
17.07.146 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires
Ruraux (DETR) 2018 : création d’un parking – priorité 3
17.07.147 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires
Ruraux (DETR) 2018 : réfection des aires de jeux situées (Bd des Moulins », « Morard »
et « place du 11 novembre » - priorité 4
17.07.148 Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réfection et
l’aménagement du Bd des Moulins
17.07.149 ZAE Ecluse : Annulation de trois délibérations
17.07.150 ZAE Ecluse – transfert du permis d’aménager au bénéfice de la Communauté
d’Agglomération Dracénoise 17.07.151 ZAE ECLUSE – Cession foncière au profit de la Communauté d’agglomération
dracénoise
17.07.152 Logement Social la Collinette : Participation financière de la commune au coût des
travaux
17.07.153 Logement social 20 rue de la République : autorisation d’engagement des dépenses
liées aux travaux de réfection de la copropriété
17.07.154 Acquisition du bien sans maître cadastré section B n°469 lieu-dit Ste Roseline
17.07.155 Dénomination de voie – Chemin des tours médiévales
17.07.156 Convention servitude de passage ouvrage public Les Plaines
17.07.157 Organisation classe de découverte 2018
17.07.158 Organisation classe transplantée 2018
17.07.159 Autorisation de signature de la convention de partenariat avec l’Ecole de la 2ème chance
du var
17.07.160 Convention Association AXIS
17.07.161 Ludothèque « Leï Jougadou »
17.07.162 Convention de partenariat CDAP remplaçant CAF PRO
17.07.163 Rapport d’activités CAD – Année 2016
17.07.164 Avis du conseil municipal sur les ouvertures des commerces le dimanche
17.07.165 Convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la « Fondation 30
Millions d’Amis »
17.07.166 Mutualisation CAD / Commune : création service commun RH / Finance
17.07.167 Modification du tableau des effectifs
17.07.168 Modification de la délibération du RIFSEEP
17.07.169 Convention d’adhésion de la Mairie des Arcs sur Argens au service d’aide à la bonne
gestion des archives proposée par le CDG 83
17.07.170 Conventions d’Adhésion au service « Médecine préventive » du CDG 83
Questions diverses