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Ordre du Jour - ODJ 141215
Document publié le Mardi 8 décembre 2015 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 141215)
Thèmes du document : Ruralité, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Les Arcs, le 8 décembre 2015
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 14 décembre 2015, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
15.07.113 Décision modificative n°2 – Budget Commune
15.07.114 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux
(DETR) 2016 – Création de locaux périscolaires à l’Ecole H. Vidal – Priorité 1
15.07.115 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux
(DETR) 2016 – Réhabilitation des menuiseries de bâtiments communaux – Priorité 2
15.07.116 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux
(DETR) 2016 – Mise en accessibilité – Priorité 3
15.07.117 Attribution de subvention au CFA
15.07.118 Attribution de subvention complémentaire à l’ASA Basket
15.07.119 Indemnité de gestion et de conseil allouée aux comptables du Trésor
15.07.120 CAD – Mutualisation d’un poste de chargé de mission accessibilité
15.07.121 Convention autorisation le prélèvement automatique
15.07.122 Signature d’une charte informatique pour les écoles
15.07.123 Opposition au projet de schéma départemental de coopération intercommunale
15.07.124 Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU
Questions diverses