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Procès Verbal - PV20260302
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Clussais-la-Pommeraie.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV20260302)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE (Deux-Sèvres)
Séance du 2 mars 2026
1
PROCÈS VERBAL
Séance du Conseil Municipal du 2 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le deux mars à vingt heures
Le conseil municipal de la commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de M. Étienne FOUCHÉ, maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 24 février 2026
Présents : Mmes BERGERON Sandrine, ETAVARD Catherine, NOCQUET Nora, MM BALLAND Jean-Michel, CHAMPHOYAUX Dominique, DUCROCQ Alain, FOUCHÉ Étienne, PAPIN Stéphane, SITEAU Anthony et VARIN Louis.
Absents excusés SAMSON Stéphanie, ROBICHON Hervé
Absents non excusés :
A donné pouvoir :
Secrétaire de séance : PAPIN Stéphane
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2026 est adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
- Conseil municipal du 27 janvier 2026 – Approbation du procès-verbal
- Approbation du CFU 2025 (Compte financier unique)
- Courrier de l’association « Les amis de la radio D4B » pour demander une location à titre gratuit de la salle des fêtes
Questions et informations diverses
- Feu d’artifice 2026
- PLUI-H
- Permanences élections
APPROBATION DU CFU (COMPTE FINANCIER UNIQUE) 2025 Ajournée
DEMANDE DE L’ASSOCIATION « LES AMIS DE LA RADIO D4B » D’UNE LOCATION À TITRE GRATUIT DE LA SALLE DES FÊTES 06/26
La Présidente de l’association Les Amis de la Radio D4B, a adressé un courrier à la mairie pour demander à la commune une gratuité de la salle des fêtes pour une location.
L’association Les Amis de la Radio D4B a loué la salle des fêtes le samedi 21 février 2026 pour l’organisation d’un loto. Une deuxième date était prévue le samedi 28 mars 2026 mais a été annulée.
Normalement, la location de la salle pour les 21 et 22 février 2026 devrait être de 300 € car l’association est hors commune. Commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE (Deux-Sèvres)
Séance du 2 mars 2026
2
La Présidente explique dans son courrier que l’association Les Amis de la Radio D4B a des gros problèmes financiers et demande à la commune de bien vouloir venir en aide à l’association par une gratuité de la location de la salle.
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, souhaite tenir compte de la situation financière de l’association Les Amis de la Radio D4B et décide, à titre exceptionnel, de facturer la location de la salle du 21 et 22 février 2026 au tarif association de la commune, soit 160 € pour 2 jours au lieu de 300 € au tarif hors commune.
Questions et informations diverses
- Le devis de RIC Collectivités pour la fourniture du feu d’artifice du 14 juillet 2026
s’élève à 2 100 € TTC.
- Le devis de Loisirs et Partage pour la structure gonflable du 14 juillet 2026 s’élève à 468,88 € TTC.
- Concernant le PLUI-H, le Maire présente au conseil municipal les plans rectifiés
suite à l’enquête publique.
- Tableau des permanences pour les élections municipales 2026 :
Dimanche 15 mars 2026
8h/11h30 Dominique
CHAMPHOYAUX
Hervé
ROBICHON
Sandrine
BERGERON
11h30/14h30 Nora
NOCQUET
Catherine
ETAVARD
Stéphane
PAPIN
14h30/ 18h Louis
VARIN
Étienne
FOUCHÉ
Alain
DUCROCQ
- Le miroir devant le 1 rue du Marais à Clussais a besoin d’être remplacé.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 21h00.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Étienne FOUCHÉ Stéphane PAPIN