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Déliberation - PVS 25 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Déliberation - PVS 25 04 2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
NIMES
GONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU 2510412026
No d'ordre :2026-03 PROCES VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2510412026
Présents :
M. BOUGET excepté Qs 9, 13 : Maire;
Mme COUVREUR excepté Qs 13, 15, M. JAUMAIN excepté Q 18, Mme JANNEKEYN excepté Q 7, M. FERRIER excepté Qs 5, M. LANOY excepté Qs 8, 9, 10, 12, Mme BERNEDE excepté Qs 5, 9, 10, M. SEGUY, Mme GIACOMETTI, M. GRIL excepté Qs 9, Mme FAYET excepté Q 18, M. NADAL, Mme JOURDAN, Mme MENUT, M. MESPOULET, Mme OROMI excepté Q 9, M. GUILLAUD excepté Q 6, Mme AMER-MOUSSA, M. BOIS excepté Q 9, Mme FENECH, M. CHABANEL excepté Qs 5, 9 :Adjoints;
Mme ARNEGUY excepté Q 9, Mme GOUDARD excepté Qs 7, 9, 12, M. BENEZET, M. BASTID, M. NUTI, Mme ANDRIEU-BONNET, Mme SEGUIN excepté Qs 5, 14, Mme PRALONG, M. BASTIDE excepté Q 5, Mme CHARAIX-PY, M. MEYRE, Mme CHAIDA excepté Qs 8, 9, 12, M. ROUSSEL, Mme DAGUENET, M. PIALAT, M. CADENE excepté Qs 9, 12, Mme RIDEL, M. PACIONI excepté Q 12, Mme BOISSIERE excepté Qs 5, M. TAULELLE, Mme TOURNIER BARNIER excepté Qs 11 et 40, M. JACOB, Mme BOURGHOL, Mme JOSSERAND, M. SANCHEZ, M. LAUNAY, M. JEGAT, Mme BRITO-DE-SOUSA, M. THOMAS, M. PROUST, M. PROCIDA, Mme ROULLE excepté Qs 7,8, 9, 10, 12, Mme WOLBER excepté Qs 9, 10, 11,18, M. PLANTIER excepté Q 39 : Conseillers Municipaux;
Absents excusés :
Mme BENJAAFAR (donne pouvoir à Mme COUVREUR), M. DETREZ (donne pouvoir à M. PIALAT), Mme BENKIRAT (donne pouvoir à M. BENEZET), Mme ROUVERAND (donne pouvoir à M. PLANTIER) M. BOUGET Qs 9, 13, Mme COUVREUR Qs 13, 15, M. JAUMAIN Q 18, Mme JANNEKEYN Q 7, M. FERRIER Qs 5, M. LANOY Qs 8,9, 10,12, Mme BERNEDE Qs 5,9, 10, M. GRIL Qs 9, Mme FAYET Q 18, Mme OROMI Q 9, M. GUILLAUD Q 6, M. BOIS Q 9, M CHABANEL QS 5, 9,
Mme ARNEGUY Q 9, Mme GOUDARD Qs 7, 9, 12, Mme SEGUIN Qs 5, 14, M. BASTIDE Q 5, Mme CHAIDA Qs 8,9,12, M. CADENE Qs 9, 12, M. PACIONI Q 12, Mme BOISSIERE Qs 5, Mme TOURNIER BARNIER Qs 11 et 40 Mme ROULLE Qs 7,8, 9, 10, 12, Mme WOLBER Qs 9, 10, 11, 18, M. PLANTIER Q 39.
Secrétaire de séance
M. PACIONI Jullien
Assistaient à la séance :
M. NERSESSIAN, Directeur de Cabinet du Maire
M. CARLOS, Chef de Cabinet du Maire
M. BLANC, Directeur Général des Services
M. SAAS, M. DEBONDUE Directeurs Généraux Adjoints
Mme DARME-ROCHE, Directrice Secrétariat Général
Mme SEGOND, Chef de pôle Service des Assemblées
Mme FOURNIER, M. CLERMONTOIS - Service des Assemblées
2- N o
PROCES VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2510412026
L'an deux mille vingt-six le samedi 25 avril2026 à neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 17 avril 2026, sous la présidence de Monsieur Vincent BOUGET, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal sommaire de la séance du 27 mars 2026
CONTRE : Alliance RN-UDR pour Nîmes
ADOPTE A LA MAJORITE
TITRE DE LA QUESTION
Gréation et constitution de commissions permanentes préalables aux séances du Gonseil municipal
RETIRÉE
Fixation de la durée des amortissements au prorata temporis - M57
RAPPORTEUR : Monsieur Guillaud Gilles
UNANIMITE
Approbation du Réglement Budgétaire et Financier (RBF) de la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Guillaud Gilles
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes
UNANIMITE
001
002
003
-3- 4 00 Renouvellement de la Commission Gommunale des impôts Directs
RETIRÉE
Désignation des représentants de la ville au C.O.S. de la Gaisse de Crédit Municipal
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Centre, Mme COUVREUR Amal mandataire de Mme BENJAAFAR Soukaina, M. FERRIER Bruno, Mme BERNEDE Marianne, M. CHABANEL Jean-Yves, Mme SEGUIN Pascale, M. BASTIDE Laurent, Mme BOISSIERE Monique
Gandidatures proposées :
6 membres du Conseil municipal :
M. Bruno FERRIER
Mme Soukaina BENJAAFAR
Mme Marianne BERNEDE
M. Jean-Yves CHABANEL
Mme Pascale SEGUIN
M. Laurent BASTIDE
A l'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus
M. Bruno FERRIER
Mme Soukaina BENJAAFAR
Mme Marianne BERNEDE
M. Jean-Yves CHABANEL
Mme Pascale SEGUIN
M. Laurent BASTIDE
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
UNANIMITE
5 00
!
006 Désignation du représentant de la ville au conseil d'administration de la Société Locale d'Epargne Grand Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
rCandidature proposée
,M. Gilles GUILLAUD
4- 007
A I'unanimité, le Conseil municipal décide de voter à main levée.
Est élu : M. Gilles GUILLAUD
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Gentre, M. GUILLAUD Gilles
UNANIMITE
Désignation des représentants de la Ville de Nîmes à I'association des biens français du patrimoine mondial
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidature du titulaire : Mme Nadia GOUDARD
Candidature de la suppléante : Mme Sibylle JANNEKEYN
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élues :
Candidature Titulaire : Mme Nadia GOUDARD
Candidature Suppléante : Mme Sibylle JANNEKEYN
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Centre, Mmes GOUDARD Nadia, Sibylle JANNEKEYN, ROULLE Sophie
UNANIMITE
008 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein du Gonseil d'Etablissement du Conservatoire à Rayonnement Départemental
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
2 membres du Conseil Municipal :
- M. Denis LANOY
- Mme Houria CHAIDA
-5- A l'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont Elus
- M. Denis LANOY
- Mme Houria CHAIDA
ABSTENTIONS Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Gentre, M. LANOY Denis, Mmes CHAIDA Houria et ROULLE Sophie
UNANIMITE
Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein du Gonseil d'Administration de I'Etablissement de Goopération Culturelle (E.P.C.C) - Ecole des Beaux-Arts de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Couvreur Amal
M. LE MAIRE laisse la Présidence à Mme Amal COUVREUR, Première adjointe
Cand idatures proposées
6 titulaires :
- M. Denis LANOY
- Mme Houria CHAÏDA
- Mme Nadia GOUDARD
- M. Nicolas CADENE
- M. Pierre-Edouard DETREZ
- Mme Sabine OROMI
6 suppléants :
- M. Emmanuel BOIS
- Mme Sonia BENKIRAT
- Mme Janie ARNEGUY
- M. Colin GRIL
- M. Jean-Yves CHABANEL
- Mme Marianne BERNEDE
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
009
-6 Sont élus
6 titulaires :
- M. Denis LANOY..
- Mme Houria CHAIDA
- Mme Nadia GOUDARD
- M. Nicolas CADENE
- M. Pierre-Edouard DETREZ
- Mme Sabine OROMI
6 suppléants :
- M. Emmanuel BOIS
- Mme Sonia BENKIRAT
- Mme Janie ARNEGUY
- M. Colin GRIL
- M. Jean-Yves CHABANEL
- Mme Marianne BERNEDE
ABSTENTIONS : L'Avenir Nîmois
CONTRE : Alliance RN-UDR pour Nîmes
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Gentre, M. BOUGET Vincent, M. PIALAT Dimitri mandataire de M. DETREZ Pierre-Edouard, M. BENEZET Olivier mandataire de Mme BENKIRAT Sonia, M. LANOY Denis, Mme CHAIDA Houria, Mme GOUDARD Nadia, M. CADENE Nicolas, Mme OROMI Sabine, M. BOIS Emmanuel, Mme ARNEGUY Janie, M. GRIL Colin, M. CHABANEL Jean-Yves, BERNEDE Marianne, ROULLE Sophie, Mme WOLBER Valentine
MAJORITE
010 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein du Groupement d'lntérêt Public (GlP) Cafés Gultures
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
Titulaire : M. Denis LANOY
Suppléante : Mme Marianne BERNEDE
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
Titulaire : M. Denis LANOY
Suppléante: Mme Marianne BERNEDE
7 011
ABSTENTIONS Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Gentre, Mmes BERNEDE Marianne, ROULLE Sophie, WOLBER Valentine, M. Denis LANOY
UNANIMITE
Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein de la Société Publique Locale ECLAT
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
Membres du Conseil d'Administration
Liste 1
M. Denis LANOY
Mme Corinne GIACOMETTI
M. Laurent MESPOULET
Mme Sophie ROULLE
M. Jullien PACIONI
Mme Amal COUVREUR
Mme Maya AMER MOUSSA
Membre de I'Assemblée Générale
M. Laurent MESPOULET
Liste 2
M. Maxime JEGAT
Mme Loumy BOURGHOL
M. Jean-Marie LAUNAY
Mme Laenny BRITO DE SOUSA
M. Thierry JACOB
M. Titouan THOMAS
Mme Sylvie JOSSERAND
Membre de l'Assemblée Générale
M. Maxime JEGAT
Les opérations de votes se sont déroulées à bulletin secret.
Mme DAGUENET et M. NUTI sont désignés pour procéder au dépouillement
Résultats des votes :
Nombre de votants : 56
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 56
-8 2 1 0
La liste 1 a obtenu 45 voix
La liste 2 a obtenu 11 voix
Sont élus
M. Denis LANOY
Mme Corinne GIACOMETTI
M. Laurent MESPOULET
Mme Sophie ROULLE
M. Jullien PACIONI
Mme Amal COUVREUR
Mme Maya AMER MOUSSA
rMembre de I'Assemblée Générale
M. Laurent MESPOULET
Ne prennent pas au vote : Mmes TOURNIER BARNIER Ghristine et WOLBER Valentine
UNANIMITE
Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein de la Régie Personnalisée Carré d'art Musée d'Art Gontemporain
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées au conseil d'administration :
Six membres du Conseil Municipal
- M. Denis LANOY
- M. Colin GRIL
- M. Jullien PACIONI
- Mme Houria CHAÏDA
- M. Nicolas CADENE
- Mme Nadia GOUDARD
Cinq personnalités représentant la société civile
- M. Guilhem MONCEAUX
- Mme Sandrine CNUDDE
- M. Emmanuel LAUGIER
- M. Daniel PARIS
- Mme Marjory SALLES
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
-9, Sont élus :
isix membres du Conseil Municipal :
- M. Denis LANO\
- M. Colin GRIL
- M. Jullien PACIONI
- Mme Houria CHAÏDA
- M. Nicolas CADENE
- Mme Nadia GOUDARD
Cinq personnalités représentant la société civile
- M. Guilhem MONCEAUX
- Mme Sandrine CNUDDE
- M. Emmanuel LAUGIER
- M. Daniel PARIS
- Mme Marjory SALLES
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Gentre, M. LANOY Denis, M. GRIL Colin, M. PACIONI Jullien, Mme CHAIDA Houria, M. CADENE Nicolas, Mme GOUDARD Nadia, Mme ROULLE Sophie
UNANIMITE
013 Désignation du représentant de la Ville de Nîmes auprès du Gonse il de surveillance du Gentre Hospitalier Universitaire de Nimes
RAPPORTEUR : Monsieur Jaumain Pierre
M. LE MAIRE laisse la Présidence à M. Pierre JAUMAIN, Deuxième adjoint
Candidature proposée :
1 membre du Conseil Municipal : M. Vincent BOUGET
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Est élu : M. Vincent BOUGET
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : M. BOUGET Vincent, Mme COUVREUR Amal, Union de la Droite et du Gentre
UNANIMITE
-10- 4 1 0 Désignation du représentant de la Ville aux Conseils d'établissement de I'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (A.P.A.J.H.) et du Centre de Protection lnfantile de Montaury
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidature proposée: Mme Pascale SEGUIN
A l'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Est élue : Mme Pascale SEGUIN
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Centre, Mme SEGUIN Pascale
UNANIMITE
établissements gérés par la Croix Rouge française, délégation départementale du Gard
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidature proposée : Mme Amal COUVREUR
A l'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée.
Est élue : Mme Amal COUVREUR
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Gentre, Mme COUVREUR Amal
UNANIMITE
16 Désignation des membres de la Ville de Nîmes au sein du Conseil d'administration du
Gentre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
I membres du Conseil Municipal
Liste 1
Mme Jo MENUT
Mme Amal COUVREUR
Mme Catherine FENECH
Mme Sabine OROMI
Mme Pascale SEGUIN
015 Désignation du représentant de la Ville au sein du Gonseil de surveillance des
0
-11 - M. Olivier BENEZET
Mme Sonia BENKIRAT
Mme Marianne BERNEDE
Liste 2
M. Titouan THOMAS
M. Marc TAULELLE
Mme Loumy BOURGHOL
Mme Laenny BRITO DE SOUSA
M. Maxime JEGAT
M. Thierry JACOB
Mme Monique BOISSIERE
M. Jean-Marie LAUNAY
Les opérations de vote se sont déroulées à bulletin secret
Mmes ANDRIEU-BONNET et ARNEGUY sont désignées pour pr,océder au dépouillement.
Résultats des votes :
Nombre de votants : 55
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 53
La liste 1 a obtenu 42 voix
La liste 2 a obtenu 11 voix
Sont élus
Mme Jo MENUT
Mme Amal COUVREUR
Mme Catherine FENECH
Mme Sabine OROMI
Mme Pascale SEGUIN
M. Olivier BENEZET
M. Titouan THOMAS
M. Marc TAULELLE
UNANIMITE
Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la commissionr consultative des services publics locaux
7 01
RETIREE
-12- 018 Désignation des représentants de la ville de Nîmes appelés à siéger aux Commissions d'Appel d'Offres et jurys dans le cadre de groupements de commandes
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
1 titulaire : Mme Sylvette FAYET
1 suppléant : M. Pierre JAUMAIN
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
1 titulaire : Mme Sylvette FAYET
1 suppléant : M. Pierre JAUMAIN
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Centre, Mmes FAYET Sylvette, WOLBER Valentine et M. JAUMAIN Pierre
UNANIMITE
019 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission d'Appel d'Offres et aux jurys
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
Liste 1
Titulaires
M. Christian BASTID
M. François SEGUY
M. Colin GRIL
M. Pierre JAUMAIN
M. Olivier BENEZET Liste 2
Liste 2
Titulaires
Mme Monique BOISSIERE
M. Titouan THOMAS
M. Thierry JACOB
Mme BOURGHOL Loumy
M. Maxime JEGAT
Suppléants
Mme Sibylle JANNEKEYN
M. Bruno FERRIER
M. Dominique NUTI
Mme Jo MENUT
Mme Agnès CHARAIX PY
Suppléants
M. Marc TAULELLE
Mme Sylvie JOSSERAND
M. Julien SANCHEZ
Mme Christine TOURNIER BARNIER
M. Jean-Marie LAUNAY
Le Conseil municipal, après avoir procédé aux opérations de vote à bulletin secret.
Mmes ANDRIEU-BONNET et CHAIDA sont désignées pour procéder au dépouillement
-13- Résultats des votes
Nombre de votants : 56
Bulletins blancs ou nuls : 3
Suffrages exprimés : 53
La liste 1 a obtenu 42 voix
La liste 2 a obtenu 11 voix
Sont élus
Titulaires
M. Christian BASTID
M. François SEGUY
M. Colin GRIL
M. Pierre JAUMAIN
Mme Monique BOISSIERE
Suppléants
Mme Sibylle JANNEKEYN
M. Bruno FERRIER
M. Dominique NUTI
Mme Jo MENUT
M. Marc TAULELLE
UNANIMITE
20 0
Suspension de séance de 15 minutes
Fixation des conditions de dépôt des listes pour la désignation des membres élus titulaires et suppléants de la commission de délégation de service public
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
UNANIMITE
Suspension de séance de 5 minutes pour le dépôt des listes de candidatures
021 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la commission de délégation de service public
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Les listes ont été déposées et ont été déclarées valables par M. le Maire.
Candidatures proposées ;Liste
1
'Titulaires
M. François SEGUY
M. Pierre JAUMAIN
Mme Sylvette FAYET
M. Bruno FERRIER
M. Sylvain MEYRE
Suppléants
Mme Corinne GIACOMETTI
M. Christian BASTID
M. Dimitri PIALAT
M. Gilles GUILLAUD
M. Colin GRIL
-14- Le Conseil municipal, après avoir procédé aux opérations de vote à bulletin secret.
Mme DAGUENET et M. PIALAT sont désignées pour procéder au dépouillement
Résultats des votes :
Nombre de votants : 56
Bulletins blancs ou nuls : 3
Suffrages exprimés : 53
La liste 1 a obtenu 42 voix
La liste 2 a obtenu 11 voix
Sont élus
Liste 2
Titulaires
Mme Monique BOISSIERE
M. Titouan THOMAS
M. Thierry JACOB
Mme BOURGHOL Loumy
M. Maxime JEGAT
Titulaires
M. François SEGUY
M. Pierre JAUMAIN
Mme Sylvette FAYET
M. Bruno FERRIER
Mme Monique BOISSIERE
Suppléants
M. Marc TAULELLE
Mme Sylvie JOSSERAND
M. Julien SANCHEZ
Mme Christine TOURNIER BARNIER
M. Jean-Marie LAUNAY
Suppléants
Mme Corinne GIACOMETTI
M. Christian BASTID
M. Dimitri PIALAT
M. Gilles GUILLAUD
M. Marc TAULELLE
UNANIMITE
022 Désignation des représentants de la ville de Nîmes au sein du comité de la Caisse des Ecoles
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vlncent
Candidatures Proposées
M. Pierre-Edouard DETREZ
Mme Fanny DAGUENET
Mme Josette MENUT
i Mme Valérie ROUVERAND
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée.
-15- Sont élus :
M. Pierre-Edouard DETREZ
Mme Fanny DAGUENET
Mme Josette MENUT
Mme Valérie ROUVERAND
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
I
023 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger aux conseils d'écoles des établissements scolaires publics maternels, élémentaires et primaires
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée.
Sont élus :
ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS. MATERNELS. ELEMENTAIRES ET PRIMAIRES
ECOLES PREELEMENTAIRES ELUS TITULAIRES Ecole préélémentaire Albert Camus M. Julien ROUSSEL Ecole préélémentaire Capouchiné Mme Corinne GIACOMETTI Ecole préélémentaire Chapitre M. Colin GRIL
Ecole préélémentaire Charles Martel M. Nicolas NADAL Ecole préélémentaire Combe des Oiseaux M. Gilles GUILLAUD Ecole préélémentaire Courbessac M. Pierre-Edouard DETREZ Ecole préélémentaire Danièle Casanova M. Francois SEGUY Ecole préélémentaire Edsard Tailhades M. Julien ROUSSEL Ecole préélémentaire Edouard Vaillant I M. Denis LANOY Ecole préélémentaire Edouard Vaillant ll M. Denis LANOY Ecole préélémentaire Emile Gauzv Mme Fanny DAGUENET Ecole préélémentaire FranÇoise Dolto Mme Sabine OROMI Ecole préélémentaire Georges Bruguier M. Jean-Yves CHABANEL Ecole préélémentaire Gustave Courbet Mme SoukaÏna BEN JAAFAR Ecole préélémentaire Henri Wallon Mme Cécile JOURDAN Ecole préélémentaire Jacques Prévert Mme Catherine FENECH Ecole préélémentaire Jean Carrière Mme Sybille JANNEKEYN Ecole préélémentaire Jean Jacques Rousseau M. Dominique NUTI Ecole préélémentaire Jean Jaurès Mme Marianne BERNEDE Ecole préélémentaire Jean Macé Mme Sylvette FAYET Ecole préélémentaire Jean Moulin Mme Amal COUVREUR Ecole préélémentaire Jean Zay M. Jean-Yves CHABANEL Ecole préélémentaire La Ciqale Mme Dominique ANDRIEU-BONNET Ecole préélémentaire La Gazelle Mme Aqnès CHARAIX PY Ecole oréélémentaire La Placette M. Pierre JAUMAIN Ecole préélémentaire Lakanal Mme Sonia BENKIRAT Ecole préélémentaire Léo Rousson M. Dimitri PIALAT Ecole préélémentaire Louise Michel Mme Christine PRALONG
-16- Ecole préélémentaire Marquerite Lonq M. Emmanuel BOIS Ecole préélémentaire Mas des Gardies M. Bruno FERRIER Ecole préélémentaire Mont Duplan Mme Houria CHAIDA Ecole préélémentaire Pauline Kerqomard M. Laurent BASTIDE Ecole préélémentaire Paul Lanqevin Mme Mava AMER MOUSSA Ecole préélémentaire Paul Marcelin Mme Jo MENUT Ecole préélémentaire Pont de Justice M. Christian BASTID Ecole préélémentaire Prosper Mérimée M. Olivier BENEZET Ecole préélémentaire Rangueil Mme Janie ARNEGUY Ecole préélémentaire Samuel Patv Mme Nadia GOUDARD Ecole préélémentaire Talabot M. Nicolas CADENË Ecole préélémentaire Yvette Panafieu M. Sylvain MEYRE
ECOLES ELEMENTAIRES
Ecole élémentaire André Chamson M. Jullien PACIONI Ecole élémentaire Armand Barbès M. Laurent BASTIDE Ecole élémentaire Auquste Faucher M. Bruno FERRIER Ecole élémentaire Capouchiné Mme Corinne GIACOMETTI Ecole élémentaire Castanet M. Gilles GUILLAUD Ecole élémentaire Charles Martel M. Nicolas NADAL Ecole élémentaire Courbessac M. Pierre-Edouard DETREZ Ecole élémentaire Edqar Tailhades M. Julien ROUSSEL Ecole élémentaire Edouard Vaillant M. Denis LANOY Ecole élémentaire Emile Gauzy Mme Fannv DAGUENET Ecole élémentaire Enclos Rev Mme Janie ARNEGUY Ecole élémentaire Georqes Bruquier M. Jean-Yves CHABANEL Ecole élémentaire Grezan Mme Christine PRALONG Ecole élémentaire Gustave Courbet Mme SoukaÏna BEN JMFAR Ecole élémentaire Hector Berlioz M. Colin GRIL Ecole élémentaire Henri Wallon Mme Cécile JOURDAN Ecole élémentaire Jacques Perotti M. Sylvain MEYRE Ecole élémentaire Jean d'Ormesson M. François SEGUY Ecole élémentaire Jean Jacques Rousseau M. Dominique NUTI Ecole élémentaire Jean Jaurès Mme Marianne BERNEDE Ecole élémentaire Jean Macé Mme Sylvette FAYET Ecole élémentaire Jean Moulin Mme Amal COUVREUR Ecole élémentaire La Ciqale Mme Dominique ANDRIEU-BONNET Ecole élémentaire La Gazelle Mme Aqnès CHARAIX PY Ecole élémentaire La Placette M. Pierre JAUMAIN Ecole élémentaire Lakanal Mme Sonia BENKIRAT Ecole élémentaire Léo Rousson M. Dimitri PIALAT Ecole élémentaire Marquerite Lonq M. Emmanuel BOIS Ecole élémentaire Marie Soboul Mme Sabine OROMI Ecole élémentaire Mont Duplan Mme Houria CHAIDA Ecole élémentaire Paul Lanqevin Mme Maya AMER MOUSSA Ecole élémentaire Paul Marcelin Mme Jo MENUT Ecole élémentaire Pierre Semard Mme Catherine FENECH Ecole élémentaire Pont de Justice M. Christian BASTID Ecole élémentaire Prosper Mérimée M. Olivier BENEZET Ecole élémentaire Samuel Patv Mme Nadia GOUDARD Ecole élémentaire Talabot M. Nicolas CADENË
-17 - ECOLES PRIMAIRES (maternelles et
élémentaires)
Ecole André Galan Mme Pascale SEGUIN Ecole Eau Bouillie Mme Sybille JANNEKEYN Ecole La Planette Mme Sybille JANNEKEYN Ecole Marie Curie Mme Cécile JOURDAN Ecole René Char Mme Corinne GIACOMETïl Ecole Tour Maqne M. Laurent MESPOULET
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Gentre
UNANIMITE
Désignation des membres du Gonseil municipal appelés à siéger aux Conseils d'administration des établissements scolaires publics collèges et lycées
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PU BLICS. COLLEGES ET LYCEES
24 0
ELU TITULAIRE ELU SUPPLEANT
Collège du Capouchiné Mme Corinne GIACOMETTI Mme Janie ARNEGUY
Collège Condorcet Mme Janie ARNEGUY Mme Corinne GIACOMETTI Collège Feuchères M. Denis LANOY Mme Marianne BERNEDE Collèqe Jean Rostand Mme Marianne BERNEDE M. Denis LANOY Collèqe Ada Lovelace M. François SEGUY Mme Christine PRALONG Collèqe Jules Verne M. Emmanuel BOIS M. Jean-Yves CHABANEL Collèqe Mont Duplan Mme Pascale SEGUIN M. Laurent MESPOULET Collèqe les Oliviers Mme Christine PRALONG M. François SEGUY Collèqe Révolution M. Laurent MESPOULET Mme Pascale SEGUIN Collèqe Romain Rolland M. Jean-Yves CHABANEL M. Emmanuel BOIS Lycée professionnel, Lycée
des métiers Frédéric Mistral M. Nicolas CADENE
Mme Maya AMER MOUSSA
Lycée professionnel Gaston
Darboux Mme Maya AMER MOUSSA
M. Nicolas CADENE
Lycée professionnel, Lycée
des métiers Jules Raimu Mme Sabine OROMI
M. Nicolas CADENE
Lvcée professionnel Voltaire M. Nicolas CADENE Mme Sabine OROMI Lycée Albert Camus Mme Marianne BERNEDE M. Nicolas CADENE Lycée général et
technologique
Alphonse Daudet
M. Nicolas CADENE Mme Marianne BERNEDE
-18- I
Lycée général et
technologique, lycée des
métiers Dhuoda
M. Denis LANOY M. Emmanuel BOIS
Lycée polyvalent
Ernest Heminqway M. Laurent MESPOULET
M. Nicolas CADENE
Lycée général et
technologique Philippe
Lamour
M. Emmanuel BOIS M. Denis LANOY
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
5 02
UNANIMITE
Désignation des membres du Gonseil municipal appelés à siéger au Conseils d'Ecoles des établissements privés sous contrat
RAPPORTEUR : Madame Couvreur Amal
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus
ELU TITULAIRE ELU SUPPLEANT
Ecole privée d'Alzon M. Laurent MESPOULET M. Julien ROUSSEL Ecole privée Jehanne des Lys M. Julien ROUSSEL Laurent MESPOULET Ecole privée La Valsainte M. Emmanuel BOIS M. Nicolas CADENE Ecole privée Marie Durand M. Nicolas CADENE M. Emmanuel BOIS Ecole privée Notre-Dame Mme Maya AMER MOUSSA Mme Sabine OROMI Ecole privée La Calendreta Aimat
Serre
Mme Sabine OROMI Mme Maya AMER
MOUSSA
Ecole privée Saint Baudile des
Carmes
Mme Janie ARNEGUY M. Jean-Yves CHABANEL
Ecole privée Saint Jean Baptiste
de la Salle
M. Jean-Yves CHABANEL Mme Janie ARNEGUY
Ecole privée Saint Stanislas Mme Marianne BERNEDE Mme Catherine FENECH Ecole privée Saint Vincent Mme Catherine FENECH Mme Marianne BERNEDE
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes excepté Mme BOISSIERE Monique, Mme TOURNIER BARNIER Christine, L'Avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Centre, M. BOUGET Vincent, Mme BOISSIERE Monique, Mme TOURNIER BARNIER Christine
UNANIMITE
-19 - 026 Désignation d'un représentant de la ville de Nîmes à siéger au Conseil de l'lnstitut Unversitaire de technologie (l.U.T.).
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidature proposée : M. Nicolas CADENE
A l'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Est élu : M. Nicolas CADENE
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
Désignation d'un membre du conseil municipal pour siéger à I'Etablissement Public Expérimental de Nîmes Université
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidature proposée : M. Nicolas CADENE
:
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Est élu : M. Nicolas CADENE
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
027
028 Désignation des représentants de la ville de Nîmes au sein de I'association "M.N.E.- R.E.N.E.30" (Maison de Ia Nature et de I'Environnement - Réseau Education Nature et Environnement du Gard) - CPIE du Gard
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Cand idatures proposées
Titulaire : M. Colin GRIL
Suppléante : Mme Agnès CHARAIX-PY
A l'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée.
M. Colin GRIL, représentant titulaire de la Ville de Nîmes,
rMme Agnès CHARAIX-PY, représentante suppléante de la Ville de Nîmes.
20 o29
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour siéger à la Commission Locale de I'Environnement pour le suivi de la carrière des Antiquailles
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidature proposée : M. Bruno FERRIER
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Est élu : M. Bruno FERRIER
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
030 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein du Syndicat Mixte des Garrigues de la Région de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
Titulaire : M. Colin GRIL
Suppléante : Mme Sibylle JANNEKEYN
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
Titulaire : M. Colin GRIL
Suppléante : Mme Sibylle JANNEKEYN
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
-21 - 031 Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger à la Commission de Suivi de Site (C.S.S) dans le cadre du fonctionnement de l'Unité d'lncinération et de Valorisation Energétique des Déchets Ménagers et Assimilés exploitée par la société EVOLIA à Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées à la C.S.S. SITOM SUD GARD
1 titulaire: Mme Sylvie FAYET
1 suppléant: M. Colin GRIL
A l'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée.
Sont élus :
Membre titulaire : Mme Sylvie FAYET
Membre suppléant: M. Colin GRIL
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein du Conseil d'Administration du syndicat mixte d'électricité : Territoire d'Energie GARD-SMEG
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Cand idatures proposées
2 titulaires :
M. Dominique NUTI
Mme Fanny DAGUENET
2 suppléants:
Mme Sibylle JANNEKEYN
M. Olivier BENEZET
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
2 titulaires
M. Dominique NUTI
Mme Fanny DAGUENET
2 suppléants:
Mme Sibylle JANNEKEYN
, M. Olivier BENEZET
32 0
-22 - ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de Ia Droite et du Centre
UNANIMITE
033 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au Gomité syndical du Syndicat intercommunal d'assainissement de la Plaine du Vistre Nîmes Caissargues (SlA)
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Cand idatures proposées
2 représentants titulaires
- M. François SEGUY
- M. Sylvain MEYRE
1 représentant suppléant
- M. Colin GRIL
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
Représentants titu la i res
- M. François SEGUY
- M. Sylvain MEYRE
r Représentant suppléant :
- M. Colin GRIL
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Gentre
UNANIMITE
034 Association syndicale autorisée (ASA) de la Plaine de Nîmes Saint-Gésaire Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au Comité syndical
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
- M. Pierre JAUMAIN
- M. Colin GRIL
- M. Sylvain MEYRE
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
-23 - Sont élus
- M. Pierre JAUMAIN
- M. Colin GRIL
- M. Sylvain MEYRE
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
035 Désignation des représentants du Maire et de la collectivité au sein de la MLJNM
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Les candidatures proposées sont les suivantes :
- Mme Sonia BENKIRAT qui siègera également au Conseil d'Administration - M. Dimitri PIALAT
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
- Mme Sonia BENKIRAT qui siègera également au Conseil d'Administration - M. Dimitri PILAT
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
0 Désignation des représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au sein de la
Gommission Communale de Tauromachie et à la Commission Tauromachique Extra- Municipale (C.T.E.M.)
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Les candidatures proposées sont les suivantes
Mme Sylvette FAYET
Mme Corinne GIACOMETTI
M. Julien ROUSSEL
M. Nicolas NADAL
M. Dimitri PIALAT
M. Bruno FERRIER
Mme Sonia BENKIRAT
M. Julien PLANTIER
M. Julien SANCHEZ
36 I
I
-24 - Mme Monique BOISSIERE
M. Marc TAULELLE
Mme Christine TOURNIER BARNIER
Mme Loumy BOURGHOL
M. Titouan THOMAS
M. Jean-Marie LAUNAY
Mme Laenny BRITO DE SOUSA
Les opérations de vote se sont déroulées à bulletin secret.
MM. PACIONI et MEYRE sont désignés pour procéder au dépouillement
Résultats des votes :
Nombre de votants : 56
Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 55
Sont élus :
Mme Sylvette FAYET
Mme Corinne GIACOMETTI
M. Julien ROUSSEL
M. Nicolas NADAL
M. Dimitri PIALAT
M. Bruno FERRIER
Mme Sonia BENKIRAT
M. Julien PLANTIER
Mme Sytvette FAYET 45 voix
Mme Corinne GIACOMETTI 45 voix
M. Jutien ROUSSEL 45 voix
M. Nicotas NADAL 45 voix
M. Dimitri PIALAT 45 voix
M. Bruno FERRIER 45 voix
Mme Sonia BENKIRAT 45 voix
M. Jul,ien PLANTIER 45 voix
M. Jul,ien SANCHEZ 10 voix
Mme Monique BOISSIERE 10 voix
M. Marc TAULELLE 10 voix
Mme Christine TOURNIER BARNIER 10 voix
Mme Loumy BOURGHOL 10 voix
M. Titouan THOMAS 10 voix
M. Jean-Marie LAUNAY 10 voix
Mme Laenny BRITO DE SOUSA 10 voix
UNANIMITE
25- 037 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes appelés à siéger au sein de l'association Point lnformation Médiation Multi-Services (P.l.M.M.S)
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Les candidatures proposées sont les suivantes
- Membre Titulaire : Mme Sonia BENKIRAT
- Membre suppléant : M. Laurent BASTIDE
A I'unanimité, le Conseil Municipal décide de voter à main levée.
Sont élus :
Un membre titulaire : Mme Sonia BENKIRAT
Et un membre suppléant: M. Laurent BASTIDE
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'Avenir Nîmois
Ne prend pas part au vote : Union de la Droite et du Centre
UNANIMITE
Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration et de I'Assemblée Générale de la Société Publique Locale - SPL AGATE
RAPPORTEUR : Madame COUVREUR Amal
Candidatures proposées :
Membres du il d'Administration
Liste 1
M. Gilles GUILLAUD
M. Pierre JAUMAIN
Mme Fanny DAGUENET
M. Vincent BOUGET
M. Laurent MESPOULET
Mme Marianne BERNEDE
M. Sylvain MEYRE
Mme Corinne GIACOMETTI
Mme Agnès CHARAIX-PY
Mme Valérie ROUVERAND
038
Membre de l'Assemblée Générale : M. Gilles GUILLAUD
-26 - t
Liste 2
M. Jean-Marie LAUNAY
M. Maxime JEGAT
Mme Loumy BOURGHOL
M. Thierry JACOB
M. Julien SANCHEZ
Mme Sylvie JOSSERAND
Mme Laenny BRITO DE SOUSA
M. Marc TAULELLE
Mme Monique BOISSIERE
Mme Christine TOURNIER BARNIER
Membre de I'assemblée Générale : M. Maxime JEGAT
Les opérations de vote se sont déroulées à bulletin secret.
Mme SEGUIN Pascale et M. NADAL Nicolas sont désignés pour procéder au dépouillement.
Résultats des votes :
Nombre de votants : 56
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 56
La liste 1 a obtenu 45 voix
La liste 2 a obtenu 11 voix
Sont élus :
Membres du Conseil d'Administration
M. Gilles GUILLAUD
M. Pierre JAUMAIN
Mme Fanny DAGUENET
M. Vincent BOUGET
M. Laurent MESPOULET
Mme Marianne BERNEDE
M. Sylvain MEYRE
Mme Corinne GIACOMETTI
Mme Agnès CHARAIX-PY
Mme Valérie ROUVERAND
Membre de l'Assemblée Générale : M. Gilles GUILLAUD
UNANIMITE
-27 - 039 Désignation des membres de la Ville de Nîmes au sein de I'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration de I'Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne - A.U.D.R.N.A.
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées pour siéger au sein de I'Assemblée Générale :
Mme Agnès CHARAIX-PY
Mme Maya AMER-MOUSSA
M. Nicolas CADENE
Mme Cécile JOURDAN
M. Christian BASTID
M. Sylvain MEYRE
Candidatures proposées pour siéger au sein du Conseil d'Administration :
Mme Agnès CHARAIX-PY
Mme Maya AMER-MOUSSA
M. Nicolas CADENE
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
Assemblée Générale :6 membres
Mme Agnès CHARAIX-PY
Mme Maya AMER-MOUSSA
M. Nicolas CADENE
Mme Cécile JOURDAN
M. Christian BASTID
M. Sylvain MEYRE
Conseil d'Administration : 3 membres (parmi les 6)
Mme Agnès CHARAIX-PY
Mme Maya AMER-MOUSSA
M. Nicolas CADENE
ABSTENTIONS :Alliance RN-UDR pour Nîmes, L'avenir Nîmois
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Centre, M. PLANTIER Julien
UNANIMITE
-28 040 Société d'Aménagement du Territoire (S.A.T.) - Désignation des représentants de la Ville au sein du Gonseil d'Administration, de l'Assemblée Générale et de la Comm ission d'Appel d'Offres
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
Candidatures proposées :
4 membres au Conseil d'Administration :
M. Pierre JAUMAIN
Mme Corinne GIACOMETTI
M. Nicolas CADENE
M. Julien PLANTIER
1 membre représentant la Ville aux Assemblées Générales de la S.A.T :
M. Nicolas CADENE
2 membres à la Commission d'Appel d'Offres :
Titulaire : Mme Corinne GIACOMETTI
Suppléant : M. Nicolas CADENE
A I'unanimité le Conseil Municipal décide de voter à main levée
Sont élus :
4 membres au Conseil d'Administration :
M. Pierre JAUMAIN
Mme Corinne GIACOMETTI
M. Nicolas CADENE
M. Julien PLANTIER
Assemblées Générales de la S.A.T:
M. Nicolas CADENE
Commission d'Appel d'Offres :
rTitulaire : Mme Corinne GIACOMETTI
Suppléant: M. Nicolas CADENE
ABSTENTIONS : Alliance RN-UDR pour Nîmes
Ne prennent pas part au vote : Union de la Droite et du Centre, Mme TOURNIER BARNIER Christine
UNANIMITE
-29 - lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal du Samedi 25 avril2026 et sur le site internet de la ville
LA SÉANCE EST LEVÉE À 11 heures 30
Le Maire de Nîmes,
Vincent BOUGET
30-