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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication ordre du jour conseil communautaire du 15 fevrier 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication ordre du jour conseil communautaire du 15 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
1/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social Mairie de Maule – Place de la mairie – 78580 MAULE
Maule, le 9 février 2023
Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :
Mercredi 15 février 2023 à 18h30
A la salle Dumay à Feucherolles
(17 grande rue, 78810 FEUCHEROLLES)
ORDRE DU JOUR :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2022
III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
IV. DELIBERATIONS :
I. AFFAIRES FINANCIERES
1. Décision modificative n°1 du budget
2. Renonciation à des recettes suite à une erreur de tarifs pour les journées de vacances de septembre 2021 à août 2022 – ALSH de
Crespières
II. AFFAIRES GENERALES – ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
2. Autorisation de signature d’une convention avec le dispositif ECO- GARDE
3. Autorisation de signature d’une convention entre la Communauté de Communes Gally-Mauldre (CCGM) et la Chambre des Métiers et
de l’Artisanat (CMA) des Yvelines
4. Adhésion de la CCGM au Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social Mairie de Maule – Place de la mairie – 78580 MAULE
III. AFFAIRES GENERALES - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS, CLSH, ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DES SENIORS
1. Dénonciation de la convention de mise à disposition de services – maintien à domicile
IV. RESSOURCES HUMAINES
1. Création d’un poste de responsable des affaires sociales à temps complet
2. Complément sur la mise en œuvre du RIFSEEP
3. Mise à jour du tableau des effectifs (suppression de postes)
4. Règles d’équivalence en matière de durée du travail pour les périodes de présence nocturne
5. Autorisation de signature d’un protocole transactionnel
V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VI. QUESTIONS DIVERSES
Mise en ligne de l’ordre du jour le 09/02/2023