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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - ordre du jour conseil communautaire du 8 novembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - ordre du jour conseil communautaire du 8 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Travail et emploi,
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Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
Feucherolles, le 27 octobre 2023
Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :
Mercredi 8 novembre 2023 à 18h30
En salle du conseil municipal en mairie de FEUCHEROLLES
(39 grande rue, 78810 FEUCHEROLLES)
ORDRE DU JOUR :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2023
III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE IV. DELIBERATIONS :
I. AFFAIRES GENERALES
1. Désignation d'un nouveau membre à la commission d'accessibilité intercommunale
2. Désignation d'un nouveau commissaire titulaire à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
3. Election d'un nouveau membre à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
II. AFFAIRES GENERALES – ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Rapport annuel d'activités 2022 AQUAVESC
III. RESSOURCES HUMAINES
1. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
2. Modification du tableau des emplois – création de postes
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
IV. AFFAIRES FINANCIERES
1. Débat relatif au rapport sur les orientations budgétaires de 2024 – budget communautaire
2. Approbation des attributions de compensation définitives de 2023 3. Approbation du règlement d’attribution du fonds de concours pour 2023
4. Constitution d’une provision pour créances douteuses – exercice 2023
5. Décision modificative n°4 du budget communautaire 2023
V. AFFAIRES FINANCIERES – CINEMA LES DEUX SCENES
1. Débat relatif au rapport sur les orientations budgétaires de 2024 – budget de la régie communautaire du Cinéma Les Deux Scènes
2. Décision modificative n° 1 – budget de la régie communautaire 2023 du Cinéma Les Deux Scènes
V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VI. QUESTIONS DIVERSES
Affichage et mise en ligne de l’ordre du jour le 30/10/2023