Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1701698484 Deliberation du 06.10.2023 Quorum non a
Déliberation - 1701698891 deliberation du 13.10.2023 Quorum non a
Convocation - CONVOCATION quorum non atteint
Convocation - CONVOCATION QUORUM NON ATTEINT
Déliberation - 2024 001 CDE QUORUM NON ATTEINT
Déliberation - DELIB 20241216 01 QUORUM NON ATTEINT
Déliberation - Deliberation 43 Quorum non atteint
Déliberation - delib quorum non atteint. CL
Déliberation - delib quorum non atteint. CL
Procès Verbal - PV CM du 25 05 2024 quorum non atteint
Procès Verbal - PV reunion du 26 septembre 2024 quorum non atteint
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Brasc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du 26 septembre 2024 quorum non atteint)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de BRASC
Réunion du Conseil Municipal
En date du 26 septembre 2024
PROCES-VERBAL DE SÉANCE
Le 26 septembre 2024 à 20 heures30 s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de
Brasc, en session ordinaire, dans la salle de réunion de l’ancienne école, sous la présidence de
Monsieur Jean-Charles ALIBERT, Maire.
Date de la convocation : 17 septembre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Nombre de conseillers municipaux présents : 5
Conseillers présents: Jean-Charles ALIBERT, Jacques ANDREU, Jean-Marie BODT,
Aurélien COSTES , Jean-Philippe SIRGUE.
Absents excusés: Magali BRIDE (Pouvoir à Jean-Philippe SIRGUE), Marie-Christine
CONTE (pouvoir à Aurélien COSTES), René ESPITALIER (pouvoir à Jacques ANDREU) et
Marie-Noëlle LE ROUX (pouvoir à Jean-Charles ALIBERT)
Absents : Fabienne COLAS. Laurent MOREAU
Après l’appel nominatif des conseillers municipaux, M. le Maire constate que le quorum
n’est pas atteint.
Monsieur le Maire donne lecture de l’article L.2121-17 du CGCT: « Le Conseil Municipal ne
délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres est présente. Si, après une première
convocation régulièrement faire selon les dispositions des articles L.2121-10 à L.2121-12 du
CGCT, ce quorum n'est pas atteint, le Conseil Municipal est à nouveau convoqué à trois jours au
moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum. »
Monsieur le Maire lève la séance à 20 heures 45.
Le Maire de Brasc,
Affiché 1ek:/c3./2024,
Et mis en ligne sur www.brasc.fr