Compte-Rendu - CR 13 septembre 2013

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 22 septembre 2015

Compte-Rendu - CR 13 fevrier 2021

Compte-Rendu - CR 25 septembre 2020

Compte-Rendu - CR 9 decembre 2013

Compte-Rendu - CR 4 novembre 2013

Compte-Rendu - CR 13 novembre 2015

Compte-Rendu - Cr 25 septembre 2015

Compte-Rendu - CR 6 avril 2014

Compte-Rendu - CR 15 06 20

Compte-Rendu - CR 10 01 2022

Compte-Rendu - CR 13 septembre 2013 Document publié le Vendredi 13 septembre 2013 par la commune de Chaumont. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13 septembre 2013)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Système de retraite, 1

COMPTE RENDU SUCCINCT

Conseil municipal

du 13 septembre 2013

Le treize septembre deux mille treize, à 19h00, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués le six septembre deux mille treize, se sont réunis, à l’hôtel de ville.

Membres du Conseil Municipal : 35

Membres du Conseil Municipal en exercice : 35

PRESENTS : 31

Luc CHATEL, Gérard GROSLAMBERT, Elisabeth ALLAIRE, Didier COGNON, Christine GUILLEMY, Gérard BOCQUILLON, Céline BRASSEUR- MAIZIERE, Céline CUCCURU, Francis FINEZ, Jacky CHATELAIN, Paul FLAMERION, Anne-Marie WILHELEM, Bernard SIMON, Béatrice JEHLE, Odile DECHANET, Christian BURTE, Maryse CAMUS, Catherine PAZDZIOR, Valérie NEDELEC, Frédéric PERRIN, Jean-Charles BERTHIER, Paul FOURNIE, Michèle LEMAIRE, Pierre MILLET, Marie-Claire RICHARD, Patrick LEFEVRE, Thierry GITTON, Abbès DJANTI, Pascale SAMPOL, André Xavier RESLINGER, Patrick VIARD

EXCUSES : 2

Françoise BELDICO, Sophie NOEL

ABSENTS : 2

Samira CHALOUANE, Céline GROMEK-PARKER

PROCURATIONS : 4

Françoise BELDICO à Francis FINEZ, Sophie NOËL à Didier COGNON

Monsieur Francis FINEZ, doyen d’âge, est le Président de séance.

A la suite des interventions de Monsieur Luc CHATEL, Monsieur Gérard

GROSLAMBERT, Monsieur Patrick VIARD ET Monsieur Patrick LEFEVRE, le

Président ouvre la séance.

Monsieur FINEZ procède à l’appel des élus et constate que le quorum est

atteint.

Election du secrétaire de séance :

Monsieur Paul FOURNIÉ est désigné, à l’unanimité, secrétaire de séance.

1. Election du Maire

Monsieur FINEZ procède à l’élection du bureau de vote qui sera constitué

comme suit :2

- Monsieur Francis FINEZ : président

- Monsieur Paul FOURNIÉ : secrétaire de séance

- Madame Céline CUCCURU et Monsieur Jean Charles BERTHIER : assesseurs

Une seule candidate, Madame Christine GUILLEMY.



Mesdames Marie-Claire RICHARD et Pascale SAMPOL, Messieurs Patrick LEFEVRE, Thierry GITTON et Abbès DJANTI ne prennent pas part au vote.

Résultats :

Nombre de votants : 28

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 28

Majorité absolue : 15

Madame Christine GUILLEMY est élue maire à l’unanimité des suffrages

exprimés.

Madame Christine GUILLEMY préside la séance.

2. Détermination du nombre d’adjoints

Mesdames Marie-Claire RICHARD et Pascale SAMPOL, Messieurs Patrick LEFEVRE,

Thierry GITTON et Abbès DJANTI ne prennent pas part au vote.

Après en avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité, fixe le nombre

d’adjoints à six.

3. Election des adjoints

Le Maire constate qu’une seule liste a été déposée, la liste menée par

Gérard GROSLAMBERT avec Elisabeth ALLAIRE, Didier COGNON, Gérard

BOCQUILLON, Céline BRASSEUR- MAIZIERE, Céline CUCCURU.

Il est procédé à l’élection des adjoints.

Mesdames Marie-Claire RICHARD et Pascale SAMPOL, Messieurs Patrick LEFEVRE, Thierry GITTON et Abbès DJANTI ne prennent pas part au vote.

Résultats :

Nombre de votants : 28

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 28

Majorité absolue : 15

- Gérard GROSLAMBERT : 28 voix

- Elisabeth ALLAIRE : 28 voix

- Didier COGNON : 28 voix

- Gérard BOCQUILLON : 28 voix

- Céline BRASSEUR-MAIZIERE : 28 voix

- Céline CUCCURU : 28 voix

Les six adjoints sont élus à l'unanimité des suffrages exprimés.3

4. Fixation des indemnités aux élus

Mesdames Marie-Claire RICHARD et Pascale SAMPOL, Messieurs Patrick LEFEVRE,

Thierry GITTON et Abbès DJANTI ne prennent pas part au vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité, décide :

- de maintenir la majoration de 25 % de l’enveloppe indemnitaire pour les Elus de la Ville de CHAUMONT, chef-lieu du département de la Haute-Marne,

- de voter la répartition de l’enveloppe suivant le tableau ci-dessous, - de voter l’évolution de l’enveloppe selon la majoration de la valeur du point d’indice.

Indemnité du

maire

Christine GUILLEMY Attribution de 63.13 % de l’IB 1015 majoré de 25 %, sur un maximum

autorisé de 90 % de l’IB 1015 majoré

de 25 %

3 000 €

Indemnité du

maire délégué de

Brottes

Patrick VIARD 31% de l’IB 1015 = 24.8% de l’IB 1015 majoré de 25%

1 178.46€

Indemnités des

adjoints

Attribution de 25.66 % de l’IB 1015 majoré de 25 %, sur un maximum autorisé de 33 % de l’IB 1015 majoré de 25 %

Monsieur GROSLAMBERT 1 219.31€ Madame ALLAIRE 1 219.31€ Monsieur COGNON 1 219.31€ Monsieur BOCQUILLON 1 219.31€ Madame BRASSEUR MAIZIERE 1 219.31€ Madame CUCCURU 1 219.31€ Indemnités des

conseillers

délégués

10.69% de l’IB

1015

Monsieur PERRIN 406.43€ Madame NEDELEC 406.43€ Madame JEHLE 406.43€ Madame DECHANET 406.43€ Monsieur CHATELAIN 406.43€ Madame PAZDZIOR 406.43€ Monsieur FOURNIE 406.43€ Madame NOEL 406.43€ Monsieur SIMON 406.43€

TOTAL MENSUEL 15 152.19€

* charges afférentes aux indemnités des élus, sous réserve des évolutions des taux de cotisions et de l’adhésion à un régime de retraite des élus (CAREL, FONPEL …)

5. Délégation du Conseil municipal au Maire

Afin d’assurer la gestion des affaires de la commune, l’assemblée décide à l’unanimité, de déléguer au maire, pour la durée de son mandat, un certain nombre de missions qui relève de la compétence du Conseil municipal, conformément à l’article L.2122-22 du CGCT, à l’exception de l’alinéa 2 et sous réserves des précisions relatives aux alinéas 3,15,16,17,20 et 21.

La séance est levée à 20h30.