Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 20241104 2
Procès Verbal - PV 20241104 1
Procès Verbal - cm2022 02 cr pv
Procès Verbal - PV CM2024 03 19
Déliberation - DCM 2024 4 9 Tarifs2024 Regiecommunale
Procès Verbal - PV 20062024
Déliberation - DCM2022 8 2 MiseADispoSalle Tarifs TPN 1
Déliberation - DCM2024 7 5 ConventionPartenaires PA
Déliberation - DCM 2023 3 9 AffiliationANCV
Acte - dcm20250626 7 fusion PJ TPN
Procès Verbal - PV 20062024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Procès-Verbal du Conseil municipal du 20 juin 2024
Début de séance : 20h40
PRESENTS: CALMELS Anne, BRUN Christophe, FABRE Cédric, GARAMPON Olivier, LADET Mathieu, LAYRAL Emmanuel, SENTY Michel.
ABSENTS EXCUSES : RODIER Jean-Jacques, VERLAGUET Mathieu.
PROCURATIONS : PIERRE Sauveplane a donné procuration à BRUN Christophe.
SECRETAIRE DE SEANCE Monsieur GARAMPON Olivier a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Le nombre de conseillers ayant pris part au vote est de sept.
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 avril 2024 ;
Compte-rendu des décisions du maire ;
Adhésion au GESSA — Groupement d'employeur sportif Saint-Affrique — Escalade ;
Transfert de compétence Eclairage public au SIEDA ;
Instruction d'urbanisme — Approbation des CGU du nouveau Portail Usager Urbanisme ;
Conventions avec les sites touristiques de l'Abbaye de Sylvanès et du Château de Latour sur Sorgues ;
Mise à jour des tarifs — régie touristique ;
Questions diverses ;
Délibérations et décisions du conseil municipal :
Désignation d'un secrétaire de séance : GARAMPON Olivier a été désigné à huit voix pour afin de remplir cette fonction.
Approbation du PV du CM du 25 avril 2024 : adopté à l'unanimité des membres présents.
CR des décisions du maire : Aucune décision n'a été prise depuis le dernier conseil municipal du 25/04/2094.
Adhésion au GESSA — Groupement d'employeur sportif Saint-Affrique — Escalade : en adhérant à
cette structure la commune peut permettre aux enfants de l'école de pouvoir bénéficier de cours
d'escalade durant 5 à 7 semaines. Délibération adoptée à huit voix pour.
Transfert de compétence Eclairage public au SIEDA : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à huit voix pour, de transférer, au SIEDA, la compétence optionnelle Travaux et Maintenance d'éclairage Public, le personnel exclusivement affecté à cette compétence, les contrats associés à l'exception des contrats de fournitures d'électricité relatives à l'éclairage public. Madame Le Maire est autoriser à signer le procès-verbal de mise à disposition ainsi que tous les
documents relatifs à ce transfert de compétence.
Instruction d'urbanisme — Approbation des CGU du nouveau Portail Usager Urbanisme : Le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à huit voix pour, décide de la mise en place, à compter
du 8 juillet 2024, d'un téléservice dénommé Portail Usager Urbanisme (PUU) accessible depuis le site internet de la commune ou celui de la communauté de communes.
Conventions avec les sites touristiques de l'Abbaye de Sylvanès et du Château de Latour sur
Sorgues : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à huit voix pour, de la mise en
place d'un partenariat entre la commune, pour le site du Fort de Saint-Jean d'Alcas, l'association Les
amis du Château de Latour pour le site du Château de Latour sur Sorgues, et l'association de l'Abbaye
de Sylvanès pour le site de l'Abbaye cistercienne de Sylvanes. Il est précisé qu'un bilan sera fait en fin
de saison pour poursuivre ou pas ces partenariats.
1/2 Procès-Verbal du Conseil municipal du 20 juin 2024
+ Mise à jour des tarifs — régie touristique : Une mise à jour des tarifs pour la saison 2024 a été adoptée
à huit voix pour.
Questions diverses :
- Courrier de l’ARS — Réseau AEP: un courrier de l’ARS sensibilise Les élus sur la présence de conduites en PVC installées avant 1980. Ces conduites, si elles existent doivent être remplacer. À priori, la commune ne dispose pas de telles installations, toutefois, un travail de recherche devra permettre de l’affirmer afin de faire un retour au service compétent.
Fin de séance : 21h15
Le Maire Le secrétaire de séance
CALMELS Anne GARAMPON Olivier
2/2