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Procès Verbal - pv seance 25052020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Daignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance 25052020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1
COMMUNE de DAIGNAC 33420 – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Compte rendu sommaire
Séance publique du Conseil Municipal
25 mai 2020
________________________________________
L'AN DEUX MILLE DIX VINT, le 25 mai à 18 Heures 30, le Conseil Municipal de Daignac, dument convoqué s'est réuni à la salle des fêtes sous la Présidence de Monsieur Michel MASSIAS, le plus âgé des membres du conseil.
Nombre de conseillers en exercices: 11
Nombre de présents: 11
Nombre de procuration: 0
Date convocation Conseil Municipal: 15 mai 2020
Liste des présents:
Aude BIRBA, Emmanuel BOURREZ, Romuald CHAGNEAU, Barbara COLIN, Vincent
GRAFTE, Laetitia LUBIATO, Michel MASSIAS, Corinne PAQUES, Frédéric PICQ,
Christian SIUTAT, Michel ZANARDO.
Liste des absents et des procurations: Néant
Secrétaire de séance: Barbara COLIN
Monsieur Ludovic BARTHE, 1er adjoint au Maire remplaçant du Maire sortant (en
application de l’article L. 2122-17 du CGCT) ouvre la séance du Conseil Municipal à
18h30 et souhaite à tous la bienvenue et les félicite pour leur élection au 1er tour des
municipales du 15 mars 2020.
1. Installation du Conseil Municipal
Monsieur Ludovic BARTHE, 1er adjoint au Maire fait l’appel par ordre alphabétique : Aude BIRBA, Emmanuel BOURREZ, Romuald CHAGNEAU, Barbara COLIN, Vincent
GRAFTE, Laetitia LUBIATO, Michel MASSIAS, Corinne PAQUES, Frédéric PICQ,
Christian SIUTAT, Michel ZANARDO.
Après avoir constaté la présence de tous les élus, il déclare les membres du Conseil Municipal présents et installés dans leurs fonctions. 2
Il rappelle que conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la partie de la séance au cour de laquelle, il sera procédé à l’élection du Maire est présidé par le plus âgé des membres du Conseil Municipal (art. L. 2122-8 du CGCT).
C’est à ce titre qu’il laisse la place à Monsieur Michel MASSIAS, doyen d’âge de ce Conseil.
Par tradition, Aude BIRBA et Vincent GRAFTE, les deux plus jeunes élus de l’assemblée,
sont désignés assesseur.
De même qu’un secrétaire de séance se propose en la personne de Barbara COLIN.
2. Élection du Maire
Michel MASSIAS, doyen d’âge du Conseil Municipal invite l’assemblée à procéder à
l’élection du Maire et rappelle les conditions de cette élection, c’est-à-dire qu’en application
des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue par les membres du Conseil
Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité
relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Monsieur Michel MASSIAS se présente au poste de Maire et demande s’il y a
d’autres candidats.
Après cet appel de candidatures, seul Monsieur Michel MASSIAS est candidat.
Les conseillers municipaux procèdent à l’élection du Maire.
Chaque bulletin est déposé dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) :11
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) :0
- Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Michel MASSIAS, onze voix. 3
Monsieur Michel MASSIAS est élu Maire à la majorité absolue des suffrages exprimés et
immédiatement installé.
Applaudissements
3. Discours de M. le Maire
Monsieur le Maire remercie l’ensemble du Conseil Municipal pour son vote et sa confiance.
Il rappelle que les résultats des élections du 15 mars 2020 sont ceux d’une équipe et non d’un
seul homme, et que c’est ensemble qu’ils avanceront pour « Bien vivre à Daignac ».
Et il ajoute que ce mandat sera accès sur le partage et la communication.
Applaudissements
4. Détermination du nombre d’adjoints
Michel MASSIAS, Maire de Daignac rappelle qu’en application des articles L.2122-1 et
L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit disposer d’un
adjoint au minimum et ne doit pas excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit
3 adjoints au Maire maximum.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, la création de 3 postes
d’adjoints.
5. Élection des adjoints
Maintenant que le nombre d’adjoint est fixé, Monsieur le Maire informe que les adjoints
sont élus selon les mêmes modalités que le maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L.
2122-7-1 du CGCT) et propose Monsieur Christian SIUTAT comme candidat au poste de
1er adjoint au Maire. Puis il demande si d’autres candidats souhaitent se présenter.
Seul Monsieur Christian SIUTAT est candidat.
Chacun leur tour, les élus déposent leur bulletin de vote dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) :11
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) :0
- Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6 4
A obtenu :
Monsieur Christian SIUTAT, onze voix
M. Christian SIUTAT est élu 1er adjoint au Maire à la majorité absolue des suffrages exprimés
et immédiatement installé.
Applaudissements
Monsieur le Maire soumet la candidature de Monsieur Romuald CHAGNEAU au poste de 2e
adjoint au Maire et demande s’il y a d’autres candidats.
Monsieur Romuald CHAGNEAU est seul candidat au poste.
Les élus passent aux votes.
Les bulletins sont déposés un par un dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) :11
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) :0
- Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Romuald CHAGNEAU, onze voix
M. Romuald CHAGNEAU est élu 2e adjoint au Maire à la majorité absolue des suffrages
exprimés et immédiatement installé.
Applaudissements
Monsieur le Maire propose Monsieur Emmanuel BOURREZ comme candidat au poste de 3e
adjoint au Maire et demande s’il y a d’autres candidats.
Seul Monsieur Emmanuel BOURREZ est candidat.
Les bulletins des élus sont déposés dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
- Nombre de votants (enveloppes déposées) :11
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) :0 5
- Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Emmanuel BOURREZ, onze voix
M. Emmanuel BOURREZ est élu 3e adjoint au Maire à la majorité absolue des suffrages
exprimés et immédiatement installé.
Applaudissements
Monsieur le Maire conclut par la lecture de la Charte de l’élu.
6. Mise en place des commissions :
Après en avoir discuté, la mise en place des commissions est reportée à la prochaine séance
du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire remercie le Conseil Municipal.
La séance est levée à 20h.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Fait à Daignac, le 28 mai 2020
Le Maire, Les Membres Présents, La Secrétaire de séance,