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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 14 03 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Pléneuf-Val-André.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 14 03 2024)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Tourisme,
VILLE € PLÉNEUF, VAL-ANDRÉ CÔTES D'ARMOR CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 14 MARS 2024 — 18h00 LISTE DES DÉLIBERATIONS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2121-5 DU CGCT (ordonnance et décret du 7 octobre 2021 mis en application le 1: juillet 2022) N° OBJET VOTE D012_2024 | Adhésion à l'Association "Port d'Intérêt Patrimonial" Adopté à l’unanimité D013_2024 | Bilan des acquisitions et cessions foncières - Année 2023 Adopté à l’unanimité Date at i rai Latioiré _ Créati D014_2024 Personnel non permanent - Accroissement temporaire d'activité - Création Adopté larme de postes D013_2024 Budget général — Approbation du compte de gestion 2023 du comptable Adaptéà lPananitaité public D016_2024 Budget annexe - Cuisine Centrale — Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public Adopté à l'unanimité D017_2024 Budget annexe - Lotissement communal des Dîmes — Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public Adopté à l'unanimité D018_2024 Budget annexe - Port de Dahouët — Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public Adopté à l'unanimité D019_2024 Budget annexe - Port de Piégu — Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public Adopté à l'unanimité Budget annexe - Aire de camping-cars — Approbation du compte de gestion D020_2024 2023 du comptable publie Adopté à l’unanimité D021_2024 | Budget général — Compte Administratif 2023 Adopté PAS 20rvoiR pour et 5 contre D022_2024 | Budget annexe - Cuisine Centrale - Compte Administratif 2023 Adopté à l'unanimité D023_2024 Budget annexe - Lotissement communal des Dîmes - Compte Administratif 2023 Adopté à l'unanimité D024_2024 | Budget annexe - Port de Dahouët - Compte Administratif 2023 Adopté à l’unanimité D025_2024 | Budget annexe - Port de Piégu - Compte Administratif 2023 Adopté à l'unanimité D026_2024 Budget annexe - Aire de camping-cars - Compte Administratif 2023 Adopté à l'unanimité D027_2024 Budget général — Affectation au Budget Primitif 2024 du résultat de l'exercice 2023 Adopté à l'unanimité D028_2024 Budget annexe — Port de Dahouët - Affectation au Budget Primitif 2024 du résultat de l’exercice 2023 Adopté à l’unanimité PLENEUF-VAL-ANDRE.FR Mairie de Pléneuf-Val-André + BP 6 / 31 rue de l'Hôtel de Ville - 22370 Pléneuf-Val-André + T 02 96 63 13 00 + M ville.pva@pva.bzh Lundi, jeudi de 9h à 12h30 | Mardi, Mercredi et vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à 17h / Permanence État Civil de 9h à 12h chaque samedi. Suivez-nous sur : (Of
PLÉNEUF
VAL-ANDRÉ eOTES parue
D029_2024 Budget général - Budget Primitif 2024
Adopté par 21 voix
pour et 5 contre
D030_2024 Budget annexe - Cuisine Centrale - Budget primitif 2024 Adopté à l'unanimité
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Publié le :
Le Maire,