Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2014 05 16 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 06 27 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 02 28 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2026 02 18 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2025 04 11 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 03 28 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 11 14 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 10 17 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 09 05 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2016 03 18 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 04 18 cr conseil municipal
Document publié le Vendredi 18 avril 2014 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 18 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
CM du 18 Avril 2014 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 18 Avril 2014
Date de convocation : 18 Avril 2014
Présents : MME BRENIAUX Aline, MME LEPEUT Marie Claire, MM BRENIAUX Denis, GERDY Jean-Marc, MAITRE Richard, BOURGEOIS Joël, CHARLES Philippe, MONCEAUX Jean-Louis MOREY Jean-Jacques.
Absents excusés : MM NAPPEY Jean-Louis, SAULNIER Jean-Luc.
.
Secrétaire de séance : M BOURGEOIS Joël.
Début de séance : 20h30
LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 28 MARS 2014.
Accepté à l’unanimité des membres présents
Ajout à l’ordre du jour : délibération sur la nomination d’un correspondant Défense..
1 °) DECISION MODIFICATIVE N° 1/2014 :
Présentation des dépenses et des recettes de fonctionnement et d’investissement du budget 2014 modifié.
Fonctionnement :
- Total des Dépenses : 105 929 €
- Total des Recettes : 105 929 €
Investissement :
- Total des Dépenses : 203 572 €
- Total des Recettes : 203 572 €
Modification acceptée à l’unanimité des membres présents :
2°) NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES :
Désignation des membres pour les commissions :
Commission des Impôts directs :
12 Membres titulaires : Breniaux Aline, Lepeut Marie-Claire, Bourgeois Joël, Charles Philippe, Gerdy jean-Marc, Maitre Richard, Monceaux Jean-Louis, Morey jean-jacques, Nappey Jean-Louis, Saulnier Jean-Luc, Vallet Charles (Colonne).
12 membres suppléants : Monborne Monique, Monceaux Marie-France, Perrin Michèle, Antoine Gilbert, Bouveret jean-Pierre, Breniaux Rémi, Ferrut Denis, Paulin Robert, Perret Daniel, Prévot Lionel, Tolle francis, Bontemps Michel (Villerserine). CM du 18 Avril 2014 2
3°) PERMIS DE CONSTRUIRE
Information est donnée au conseil des permis de construire en cours : deux permis pour la construction de maison : un permis accordé – un permis en cours.
4°) DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS :
Elles seront décidées prochainement et l’information sera donnée lors du prochain conseil.
5°) DELIBERATION SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Le conseil étudie et délibère sur les délégations à accorder au maire.
Vu les articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales,
Considérant que le maire de la commune peut recevoir délégation du conseil municipal afin d'être chargé, pour la durée de son mandat, de prendre un certain nombre de décisions, Les délégations accordées relèvent des paragraphes articles 1, 4,5,6,8,9, 10,11,12,15, 16,17,20 dans la limite de 4000 euros,21,22.
Membres du CM Membres
extérieurs
C.C.A.S
BRENIAUX Denis ,GERDY Jean Marc
MAITRE Richard, BRENIAUX Aline,
LEPEUT Marie-Claire, MOREY Jean-Jacques
LOLIVIER Esther
PERRET Georges
APPEL D’OFFRES
BRENIAUX Denis GERDY Jean Marc
BOURGEOIS Joël, MONCEAUX Jean-Louis
Membres suppléants : MOREY Jean –Jacques,
SAULNIER Jean-Luc,CHARLES Philippe
BATIMENTS
COMMUNAUX
GERDY Jean –Marc, MAITRE Richard,
BOURGEOIS Joël,MONCEAUX Jean-Louis
MOREY Jean –Jacques,NAPPEY Jean-Louis
VOIRIE
GERDY Jean-Marc , MAITRE Richard
MONCEAUX Jean-Louis,
MOREY Jean-Jacques
FORETS
MAITRE Richard ,MONCEAUX Jean-Louis
MOREY Jean-Jacques ,NAPPEY Jean-Louis
SAULNIER Jean-Luc
ENVIRONNEMENT
FLEURISSEMENT
BRENIAUX Denis,BRENIAUX Aline
LEPEUT Marie-Claire, BOURGEOIS Joël
FINANCES COMMUNALES BRENIAUX Denis, GERDY Jean-Marc MAITRE Richard, SAULNIER Jean-Luc
COMMUNICATION
MAITRE Richard, BRENIAUX Aline,
LEPEUT Marie-Claire, CHARLES Philippe,
MOREY Jean-Jacques, SAULNIER Jean-Luc
PRESERVATION DU
PATRIMOINE
CIMETIERE
MAITRE Richard, CHARLES Philippe,
MONBORNE Marc, NAPPEY Jean-Louis,
MOREY Jean-Jacques CM du 18 Avril 2014 3
Accepté à l’unanimité des membres présents
6°) NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DE GRIMONT POLIGNY
Accepté à l’unanimité des membres présents
7°)DELIBERATION SUR LA NOMINATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE :
Le conseil municipal après en avoir délibéré nomme M CHARLES Philippe correspondant Défense.
Accepté à l’unanimité des membres présents
8°) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Lecture est donnée au conseil d’un courrier concernant le rebornage amputé lors des travaux de voirie au centre du village.
Lecture est donné au conseil d’un courrier de la Ville de POLIGNY concernant la demande de prêt du tableau « Saint Barthélémy « conservée dans l’église paroissiale à l’occasion d’une exposition.
Fin de séance : 23h15
NOM Prénom
FINANCES MAITRE Richard,
ECONOMIE GERDY Jean Marc , MAITRE Richard
ENVIRONNEMENT MONCEAUX Jean-Louis, SAULNIER Jean-Luc
AMENAGEMENT
DE L’ESPACE
BRENIAUX Denis
GERDY Jean-Marc ,
ENFANCE ET
SPORTS BRENIAUX Aline
TRAVAUX Z.I, ZC,… GERDY Jean-Marc, MOREY Jean-Jacques
CULTURE MONCEAUX Jean-Louis, NAPPEY Jean-Louis