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Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 05 16 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
CM du 16 mai 2014 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 16 Mai 2014
Date de convocation : 10 mai 2014
Présents : MME BRENIAUX Aline, MME LEPEUT Marie Claire, MM BRENIAUX Denis, GERDY Jean-Marc, MAITRE Richard, BOURGEOIS Joël, CHARLES Philippe, MONCEAUX Jean-Louis MOREY Jean-Jacques, NAPPEY Jean-Louis, SAULNIER Jean-Luc.
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mme Aline BRENIAUX
Début de séance : 20h30
AJOUT A L’ORDRE DU JOUR : LE CHOIX D’UN JEU POUR LE SQUARE
LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 18 AVRIL 2014.
Accepté à l’unanimité des membres présents
1 °) RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE TRAVAIL DE L’ADJOINT TECHNIQUE :
Après avoir pris conseil, auprès du centre de gestion sur la forme du contrat, le contrat est renouvelé pour l’adjoint technique en place. Adoptée à l’unanimité des membres présents.
2°) FIXATION DE L’INDEMNITE DU TRESORIER :
L’indemnité de conseil précédente était fixée au taux de 100% par an (256.11€/an). L’indemnité de conseil est accordée au taux de 100% par an.
Adoptée à l’unanimité des membres présents
3°) ORGANISATION DU BUREAU DE VOTE EN VUE DES ELECTIONS EUROPEENNES DU 25 MAI 2014 :
Le scrutin est ouvert à 8h00 et sera clos à 18h00.
Un appel à volontaires sera affiché.
4°) DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS :
Lecture des délégations aux adjoints est faite sous forme d’arrêtés. En résumé : M Gerdy Jean-Marc, 1er adjoint est délégué dans les commissions suivantes : Bâtiments, Voirie, Appel d’offres, Finances communales. Il sera également délégué et de façon prioritaire aux finances et à la signature des actes concernés par les finances. M Richard Maitre, 2nd adjoint est délégué dans les commissions suivantes : Communication, Forêts, et Préservation du Patrimoine. Il sera également délégué de façon prioritaire à la gestion du personnel chargé de l’entretien.
En l’absence du 1er adjoint, M Richard Maitre interviendra dans les commissions Bâtiments, Voirie et Finances communales, où il est présent également. CM du 16 mai 2014 2
5°) CHOIX D’UN JEU POUR LE SQUARE :
Choix d’un jeu à ressort, 4 places pour un montant égal à 595€ H.T.
Les membres du Conseil Municipal après en avoir délibéré, sont favorables à l’achat du jeu. Adoptée à l’unanimité des membres présents.
6°) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
- C.C.A.S : deux membres extérieurs au Conseil Municipal sont manquants. Un arrêté municipal sera rédigé,pour leur désignation.
- Eoliennes de Chamole : information des dates de réunion,
- Groupement de travaux de voirie, prévu par la Communauté de Communes, attente de précisions.
- Commissions de travail de la Communauté de Communes du Comté de Grimont, et choix du titulaire et du suppléant, pour les commissions où il y a deux personnes. Finances : Titulaire : Richard MAITRE, Suppléant : Denis BRENIAUX,
Enfance et Sports : Titulaire : Aline BRENIAUX, Suppléante : Marie-Claire LEPEUT, - Signalisation : voir le coût pour indiquer l’Eglise et la salle des fêtes,
- Comité de fleurissement : rendez-vous le samedi 24 mai à 09h00,
- Proposition de la commune de Poligny d’un chalet d e 20m2,
- Le fauchage des chemins a commencé,
- Le tableau de l’Eglise sera prêté pour une exposition à Poligny,
- Permis de construire de M et Mme Vichot est en cours,
Diverses informations sont données sur les travaux en cours, concernant le square. Les travaux avancent doucement. La fin des travaux de maçonnerie et d’électricité est prévue pour fin mai.
Concernant la rue Crépaud : les devis de Montholier et d’Eurovia sont présentés. 16 572€ H.T, pour le premier et 19 956€ H.T pour le second.( 21 221€ H.T avec un diamètre de tuyau plus large). Un troisième devis a été sollicité auprès de l’entreprise Delarche (Fontainbrux).
La nouvelle chaudière a été reçue hier. Les travaux de remplacement seront effectués par Julien Breniaux.
Jura Pompage est sollicité pour les WC de la salle des fêtes.
Le site Internet de Brainans : M Richard Maitre va créer l’ossature du site
avec M Philippe Charles.
Fin de séance : 23h05