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Document publié le Vendredi 14 novembre 2014 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 11 14 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
CM du 14 novembre 2014 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 14 NOVEMBRE 2014
Date de convocation : 07 novembre2014
Présents : MME BRENIAUX Aline, MM BRENIAUX Denis, MAITRE Richard, BOURGEOIS Joël, SAULNIER Jean-Luc, MONCEAUX Jean-Louis.
Absents excusés : Mme LEPEUT Marie Claire, MM NAPPEY Jean-Louis, GERDY Jean-Marc, CHARLES Philippe, MOREY Jean-Jacques.
Secrétaire de séance : M SAULNIER Jean-Luc
Début de séance : 20h05
LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 17 OCTOBRE 2014. Accepté à l’unanimité des membres présents.
1 °) DECISION MODIFICATIVE 2014 :
- Dépassement des travaux de voirie de 2800.00€
c/6554 chapitre 65 : -1200
c/657432 chapitre 65 : -1200
c/6574 chapitre 65 : -400
c/61523 chapitre 011 : +2800
- Dépassement frais financiers de 98.00€
022/022 : -92
c/6574 : -6
c/66111 : + 98
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
2°): DESIGNATION D’UN MEMBRE REPRÉSENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE :
Suite à la démission de M Marc Monborne en tant que membre désigné par le Conseil Municipal de Brainans, le Conseil Municipal doit choisir un membre parmi les propriétaires de terrains remembrés. M Richard MAITRE est seul candidat.
Suite à l’élection de M Denis Breniaux, élu Maire, mais également membre du comité syndical de l’association foncière de Brainans, un représentant de la commune, doit siéger au comité syndical, d’où la candidature de M Jean-Louis MONCEAUX.
Les deux candidats sont élus à l’unanimité des membres présents.
3°) INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE :
L’indemnité est fixée à 449.29€ pour un temps complet, au prorata des heures égales à 11 heures hebdomadaires, celle-ci s’élève à 141.20€. Est appliqué ensuite le coefficient de 3.6. L’indemnité sera versée à l’adjoint administratif, qui a la fonction de secrétaire. Elle pourra être versée mensuellement à partir du 1er janvier 2015. CM du 14 novembre 2014 2
Décision adoptée à l’unanimité des membres présents.
4°) LIGNE DE TRESORERIE EVENTUELLE:
Une délibération de principe est adoptée pour autoriser le Maire à ouvrir, si besoin, une ligne de trésorerie supplémentaire de 20 000€, auprès de la Banque Populaire
Adoption de celle-ci à 5 voix pour et une abstention.
QUESTIONS DIVERSES :
- Etrave de déneigement : M Joël Bourgeois se propose pour effectuer cette prestation. - Devis de bornage de M Colin (géomètre) : s’élève à 722€ et remise en place des bornes le long de la rue Charles Dumont fixée à 23€ la borne. Devis accepté. - Chats errants : La convention de la S.P.A applique le tarif de 1€ par habitant. Décision reportée.
- Tirage des feux de bois : Samedi 22 novembre à 11h30, en mairie.
- Eclairage public : remplacement de deux lampes.
- Assainissement non collectif : Le service du SPANC (Service pour l’assainissement non collectif), géré par la Communauté de Communes du Comté de Grimont fera un diagnostic de toutes les installations autonomes à Brainans en 2015.
- Repas des Anciens organisé par le C.C.A.S fixé au samedi 6 décembre 2014 et goûter de Noël, fixé le même jour à 16h30, à la salle des fêtes de Brainans.
Fin de séance : 21h00