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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tenue CM 18 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
Saint-Rémy lès-Chevreuse
> Saint-Rémy-lès-Chevreuse, le 19 décembre 2025
Cabinet du Maire
Dossier suivi par Estelle CLEMENT
TENUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal a eu lieu le :
Jeudi 18 décembre 2025 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
2 rue Victor Hugo - 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Le quorum étant réuni.
Y ont été étudiés et mis à l’ordre du jour de cette séance, les sujets suivants :
Ÿ Désignation d’un secrétaire de séance
© APPROUVEE A L'UNANIMITE
*” Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2025
© APPROUVEE A LA MAJORITE (28 POUR — 1 ABSENTION)
Ÿ Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code
Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales,
Ÿ_ Informations générales de Monsieur le Maire,
Ÿ Délibérations :
FINANCES :
01- Vente de plaques en béton appartenant à la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse à la commune de Châteaufort
© APPROUVEE A L'UNANIMITE : 29 voix POUR
02- Décision Modificative n° 4 au budget primitif de l’exercice 2025 — Sections de fonctionnement et d'investissement
© APPROUVEE A LA MAJORITE : 24 voix POUR - 2 voix ABSTENTION —3 voix CONTRE
03- Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
© APPROUVEE À LA MAIJORITE : 26 voix POUR - 3 voix ABSTENTION
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE :
04- Tarification séjour de ski 2026
© APPROUVEE A L'UNANIMITE : 29 voix POUR
05- Modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche « Les Petits Pas »
œ APPROUVEE A L'UNANIMITE : 29 voix POUR
ville
Méture
Hôtel de Ville
2 rue Victor Hugo - BP 38 - 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Tél. : 01 30 47 05 00 - Fax : 01 30 47 67 12 06- Révision du règlement intérieur de La Noria tarification hors commune
œ APPROUVEE À L'UNANIMITE : 29 voix POUR
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sincères salutations.