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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tenue CM 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Saint-Rémy lès-Chevreuse
nes Saint-Rémy-lès-Chevreuse, le 31 janvier 2025
Cabinet du Maire
Dossier suivi par Estelle CLEMENT
[TENUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal a eu lieu le :
Jeudi 30 janvier 2025 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
2 rue Victor Hugo - 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Le quorum étant réuni.
Y ont été étudiés et mis à l’ordre du jour de cette séance, les sujets suivants :
Ÿ Désignation d’un secrétaire de séance, à l'unanimité des présents.
Ÿ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2024 :
© APPROUVEE A L'UNANIMITE DES PRESENTS : 27 voix POUR, 1 voix NON EXPRIMEE
Ÿ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 janvier 2025 :
© APPROUVEE A LA MAJORITE DES PRESENTS : 27 voix POUR, 1 voix ABSENTION
Ÿ Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code
Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales,
Ÿ_ Informations générales de Monsieur le Maire,
Ÿ Délibérations :
FINANCES :
01- Rapport d’orientations budgétaires - Budget Primitif de l'exercice 2025
© APPROUVEE A L'UNANIMITE DES PRESENTS : 28 voix POUR
PETITE ENFANCE-ENFANCE ET JEUNESSE :
02- Principe de recours à la délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation de la micro- crèche La Clairière Enchantée
© APPROUVEE À LA MAJORITÉ DES PRESENTS : 25 voix POUR — 3 voix ABSENTION — 1 voix CONTRE
CULTURE :
03- Approbation des conditions générales de vente de la billetterie de spectacles
© APPROUVEE A L'UNANIMITE : 29 voix POUR
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sincères salutations.
Or Hôtel de Ville TRES)
2 rue Victor Hugo - BP 38 - 78470 Saint-RéMy-lès-Chevreuse
Tél. : 01 30 47 05 00 - Fax : 01 304767 12
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