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Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tenue CM 23 11 2023)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Saint-Rémy lès-Chevreuse
vas Saint-Rémy-lès-Chevreuse, le 24 novembre 2023
Cabinet du Maire
Dossier suivi par Estelle CLEMENT
TENUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal a eu lieu le :
Jeudi 23 novembre 2023 à 20h00
Le quorum étant réuni.
Salle du Conseil Municipal
2 rue Victor Hugo - 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Y ont été étudiés et mis à l’ordre du jour de cette séance, les sujets suivants :
Ÿ Désignation d’un secrétaire de séance, à l’unanimité des présents. * Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2023, à la majorité : 28 POUR et 1
ABSTENTION.
“Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code
Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Ÿ_ Informations générales de Monsieur le Maire,
* Délibérations :
AFFAIRES GENERALES :
01- Désignation d’un référent déontologue des élus
© APPROUVEE A LA MAICRITE : 26 POUR, 3 CONTRE
02- Adoption du règlement portant définition et fonctionnement de la mission dévolue au référent
déontologue des élus
© APPROUVEE A LA MAIJORITE : 26 POUR, 3 CONTRE
FINANCES :
03- Fongibilité des crédits et vote des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) dans le cadre de la M57, à compter du 1er janvier 2024
© APPROUVEE A L'UNANIMITE
04- Fixation du mode de gestion des amortissements dans le cadre de la M57
© APPROUVEE A L'UNANIMITE
05- Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
© APPROUVEE A L'UNANIMITE
maville Hôtel de Ville
ture 2 rue Victor Hugo - BP 38 - 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
ha Tél. : 01 30 47 05 00 - Fax : 01 30 47 67 12 06- Adoption de la décision modificative n°2 du budget 2023 de la ville
© APPROUVEE A LA MAJORITE : 26 POUR, 3 CONTRE
PETITE ENFANCE-ENFANCE ET JEUNESSE :
07- Principe de recours à la délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation de la future crèche cœur de ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
© APPROUVEE A LA MAIJORITE : 26 POUR, 3 ABSTENTIONS
08- Fixation de la redevance de la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de la crèche cœur de ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
© APPROUVEE A LA MAIORITE : 26 POUR, 3 ABSTENTIONS
09- Approbation du plan d'action territoire du contrat territorial global 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales
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10- Séjour classe de découvertes de 2024 — participation des familles de l’école Jean Moulin et Jacques Liauzun
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11- Reconduction chèques cadeaux aux bacheliers
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VIE ASSOCIATIVE - SPORT :
12- Révision de la tarification des clés à destination des associations utilisatrices des équipements municipaux
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