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Procès Verbal - zhqyvvqz34nx7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Procès Verbal - zhqyvvqz34nx7)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
1
2
COMMUNE
D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre
de
Conseillers
En
exercice |
Présents
Votants
10
8
8 +0
procuration
ice du 1° décembre 2023.
Pour :
8
Contre :
Abstention
:
:
|
Date
de convocation:
24/11/2023, Date
d'affichage:
24/11/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
et
le premier
décembre
à vingt
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire.
Présents:
MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU,
Laurent
VERDIER,
Absents
ayant
donné
procuration
:
Absents
et excusés
: MM.
Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAE,
Secrétaire
de
séance
: Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
03
novembre
2023.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
formuler
leurs
observations
ou
demandes
de
modifications
concernant
le
compte
rendu
n°
2023/09,
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
03/11/2023.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
:
>
Approuve
les comptes
rendus
n°
2023/09,
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
que
ci-dessus.
Sur
la feuille
de
clôture
de
séance
figurent
les signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Transmis
en Préfecture |
[Le:02/12/2023. Publié le
: 02/12/2023.
Le
Maire,
Jean-Marie
DUTHU.
ie
Accusé de réception en préfecture 065-216501650-20231202-DEL2023-65-DE Date de télétransmission : 02/12/2023 Date de réception préfecture : 02/12/2023 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
L
'
N°
2023/66
COMMUNE
D’'ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre
de
Conseillers
En
exercice |
Présents
Votants
10
8
8 +0 procuration
Séance du 1” décembre
2023...
Pour :
8
;
noi
.
N
.
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L’an
deux
mille
vingt-trois,
et
le premier
décembre
à vingt
heures.
onire
:
Abstention
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire,
Date
de
convocation:
24/11/2023
|
Présents : MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU,
Laurent
VERDIER,
Date
d'affichage:
24/11/2023
Absents
ayant
donné
procuration
:
Absents
et excusés
: MM.
Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL,
Secrétaire
de séance
: Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
Subvention
de
fonctionnement
aux
associations.
Monsieur
le Maire
informe
l’ensemble
des membres
que
le Service
de Gestion
Comptable
de Lannemezan
exige
un
RIB
et un
numéro
SIRET
afin
d'effectuer
le versement
de
la subvention
de
fonctionnement
de
chaque
association.
Malgré
la demande
qui
leur
a été
adressée
le 26
mai
2015,
certaines
associations
ne
nous
ont
pas
encore
fourni
les
documents
nécessaires.
Une
nouvelle
lettre
de rappel
a été adressée
le 26
octobre
2023
afin
de
nous
communiquer
les documents
avec
un
modèle
joint
de demande
d’immatriculation
à la Direction
Régionale
de
PINSEE.
Monsieur
le Maire
sollicite
l’ensemble
des
membres
concernant
le versement
des
subventions
annuelles
aux
associations.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à Punanimité
des
membres
présents :
“Les
documents
demandés
par
le SGC
de
Lannemezan
doivent
être
fournis
pour
le versement
de
la subvention.
V_
La
durée
de
validité
du
versement
de
la subvention
est fixée
à l’exercice
auquel
elle se rapporte.
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
que
ci-dessus,
Sur
la feuille
de clôture
de
séance
figurent
les signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Jean-Marie
DUTAU,
Accusé de réception en préfecture 065-216501650-20231202-DEL2023-66-DE Date de télétransmission : 02/12/2023 Date de réception préfecture : 02/12/2023 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MU
É
N°
2023/67
COMMUNE
D’ESPARROS
Hautes-Pyrénées
Nombre
de
Conseillers
En
exercice |
Présents
Votants
10
8
8 + 0 procuration
Séance du 1° décembre
2023
Pour :
8
;
:
:
sai
et
à
ss
L'an
deux
mille
vingt-trois,
et
le premier
décembre
à
vingt
heures.
Contre
:
:
a
prie
on
tie
äb
dE
-
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Esparros
régulièrement
SIEnHOn
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
DUTHU,
Maire,
| Date deconvocation:
|
L
24/11/2023
|
Présents:
MM.
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
ape
DU
AU
7
Da
dafichasc
|
THU,
Laurent
VERDIER,
241202|
Absents
ayant
donné
procuration
:
Absents
et excusés
: MM.
Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL,
Secrétaire
de séance
: Mademoiselle
Danielle
FORGUE.
Visites
patrimoine. Monsieur
le Maire
informe
l’ensemble
des
membres
que
Monsieur
le Directeur
de
Office
de Tourisme
de
la CCPL
nous
a adressé
un
mail
concernant
la visite
de
Eglise.
Il donne
lecture
du
mail.
« Monsieur
le Maire.
Nous
vous
remercions
pour
votre
accord
et votre
accueil
lors
de
la visite
de
l'église
d'Esparros
organisée
par
l'Office
de
Tourisme
Cœur
des
Pyrénées
dans
le cadre
d'un
accueil
groupe
le jeudi
19
octobre
dernier.
Les
retours
ont
été très positifs
et nous
souhaitons
organiser
l'année prochaine
des
visites
(pour
les
curisles,
touristes
ef population
locale)
qui
seront prises
en
charge
via l'Office
de
Tourisme
Cœur
des
Pyrénées
par
une
guide patrimoine
salariée
de
l'Office
de
Tourisme,
De
plus
nous
allons
renouveler,
la
proposition
de journée
groupe
intégrant
la visite
du gouffre
d'Esparros,
une pause
dégustation
à Lou
Mountagnou
et la visite
de
l'église,
toujours par
une
guide
patrimoine,
Nous ferons
appel
soit à notre
guide
patrimoine,
soit à une
guide
conférencière
afin
de
maintenir
un
niveau
de
visite
de
qualité
compte
tem
du fait que
le retable
de
l'église
d'Esparros
est classé
MY.
En
espérant
une
réponse
positive
de
votre part,
Recevez
nos
sincères
salutations
».
Monsieur
le
Maire
propose
que
ces
visites
soient
prises
en
charge
par
l'Office
de
Tourisme
Cœur
des
Pyrénées
avec
une
guide
patrimoine
salariée
par
l'Office
de Tourisme,
Comme
par
le passé,
la visite
de
l'Eglise
peut
être
intégrée
dans
une journée
visite
du
Gouffre
et
la pose
dégustation
à la boutique
« Lou
Mountagnou
».
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents :
Accusé
de
réception
en
préfecture
D
ea
DE
ane
DE
_.
à
Date
de télétransmission
: 02/12/2023
Délibération
n°
2023/67
Date de réceplion préfecture : 02/12/2023
page.
| Ÿ_
Approuve
que
les visites
de
lEglise
soient
prises
en
charge
par
POffice
de Tourisme
Cœur
des
Pyrénées
avec
une
guide
patrimoine
salariée
par
l'Office
de
Tourisme.
Ÿ
Que
les
visites
de
l'Eglise
soient
intégrées
dans
une
journée
visite
du
Gouffre
et
la
pose
dégustation
à la boutique
«
Lou
Mountagnou
».
Ainsi
fait
et
délibéré les,
jour
mois
et
an
que
ci-dessus.
Sur
la
feuille
de
clôture
de
séance
figurent
les signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Jean-Marie
DUTHU,
oi
Transmis
en
Préfecture
lPublié le : 02/12/2023.
Accusé de réception en préfecture
D
Bat
Et
bec
ate de télétransmission
: 02/12/21
Délibération
n°
2023/67
Date de réception préfecture : 02/12/2023
page.
2