Procès Verbal - PV du 20 janvier 2025

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Procès Verbal - PV du 20 janvier 2025 Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Dhuizon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 janvier 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques, Date de la convocation : 15 janvier 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt Janvier à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Dhuizon, dûment convoqué en session ordinaire à la Salle du Conseil Municipal, en mairie de Dhuizon, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Michel BUFFET, Maire.

Présents : Mesdames et Messieurs Michel BUFFET, Evelyne FOUCHER, Carole LE BRETON, Robert GARNIER, Yann GARNIER, Raymond BEY et Christian CADART.

Absents excusés : Monsieur Dominique GARDY ayant donné pouvoir à Monsieur Michel BUFFET, Monsieur Pascal BATTAIS ayant donné pouvoir à Madame Evelyne FOUCHER, Madame Laetitia TESNIER ayant donné pouvoir à Madame Carole LE BRETON, Monsieur Fatih YILMAZ ayant donné pouvoir à Monsieur Raymond BEY et Monsieur Tom LAVIE

Secrétaire de séance : Monsieur Raymond BEY

1. Adressage : choix entreprise pour fourniture panneaux et numéros de rue

L’adressage est terminé depuis plusieurs mois et la base d’adresse locale a été publiée sur le site officiel. Afin de pouvoir finaliser le processus et informer les administrés des changements opérés sur la commune, il est nécessaire de commander les plaques de nom de rue ainsi que les numéros de maison qui seront distribués par la suite aux habitants. Une demande de devis a été faite auprès de 3 entreprises. Il convient à présent de déterminer parmi les offres remises celle qui répond le mieux aux attentes de la municipalité.

Les offres ont été envoyées aux élus en amont du conseil afin que chacun ait le temps nécessaire pour examiner chacune d’elles.

Le Conseil Municipal, après examen des offres et vote à main levée, décide :

- De retenir le devis proposé par l’entreprise Signalétique Vendômoise au prix de 8 673,30 €

TTC.

- D’autoriser Le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente

délibération

2. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau – Travaux de rénovation de la place

Saint Pierre

La place Saint Pierre a été refaite en 2007 mais les malfaçons et les matériaux inadaptés utilisés conduisent aujourd’hui la municipalité à rénover de nouveau cette place devenue à certains endroits dangereuse.

Des devis ont été réalisés afin de chiffrer le coup potentiel des travaux. L’objectif principal de la rénovation est la sécurisation de la place en y intégrant toutefois une renaturation du sol, c’est à dire une action de restauration ou d'amélioration de la fonctionnalité du sol. En effet, la place est un lieu qui, par temps de pluie, vient apporter une quantité importante d’eau à la lagune. Il convient donc d’intégrer lors des travaux, un système permettant une plus grosse absorption de l’eau à la parcelle.

Cet investissement peut bénéficier d’aides financières via des subventions accordées par l’Agence de l’Eau mais également au titre du la DETR/DSIL 2025. Le montant des investissements programmés en 2025 s’élève à 389 934,74 € HT.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité :

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 janvier 2025- D’autoriser le dépôt d’une demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour le projet susmentionné,

- Décide d’inscrire au budget 2025 l’ensemble des dépenses spécifiques liées au projet de rénovation,

- Autorise Monsieur le Maire à initier les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération et à signer tout document ou acte se rapportant à cette délibération.

3. Délibération honoraires maitrise d’œuvre architecture BOITTE

Le cabinet d’architecture BOITTE, intervenu en tant que maitre d’œuvre durant les travaux de la salle

des fêtes, nous a fait parvenir le détail de ses honoraires pour régularisation. En effet, le montant du

marché, initialement prévu, étant inférieur au montant total en fin de travaux, il convient de prendre

une délibération afin d’acter les nouveaux honoraires. Les honoraires ont été envoyés à chaque élu

afin que chacun puisse en avoir connaissance.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’autoriser le paiement de la régularisation due à la société BOITTE soit un montant de

51 098,85 € HT

4. Demande de subvention au titre du Fonds Verts 2025 – Rénovation énergétique des

bâtiments communaux : gîtes

Monsieur Le Maire explique aux élus, que dans la continuité des travaux engagés durant l’année 2024

visant à conserver le patrimoine communal, il convient d’engager des travaux au niveau des gîtes

communaux. Les toitures ayant été refaites en 2024, il faut à présent réfléchir au remplacement des

menuiseries extérieures afin de compléter et finaliser la bonne isolation des bâtiments.

Cet investissement, visant à réduire les émissions de CO2, à économiser de l’énergie mais également

à préserver l’environnement, peut bénéficier d’aides financières, notamment au titre de la DETR/DSIL

2025, mais également au titre du Fonds Vert. Le montant estimatif des travaux s’élève à 35 351,78€

HT.

Le conseil municipal, entendu l’exposé, décide :

- D’autoriser le dépôt d’une demande de subvention au titre du Fonds Vert au taux le plus élevé (80%)

- D’autoriser Monsieur Le Maire à initier toutes les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération et à signer tout document ou acte s’y rapportant

5. Travaux sylvicoles 2025 Office Nationale des Forêts

Comme chaque année, dans le cadre du plan de gestion forestière qui lie la commune de Dhuizon à l’Office Nationale des Forêts, Monsieur Didier Hacquemand est intervenu auprès de Monsieur Le Maire pour présenter le bilan de l’année 2024 et présenter le programme prévu pour l’année 2025.

Il s’agit en majorité de travaux de cloisonnement sylvicole au broyeur pour un montant global de 981,22 € TTC.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide :

- D’autoriser les travaux prévus par l’ONF comme exposé ci-dessus pour un moment de 981,22€ TTC

Séance levée à 21:00

Procès-Verbal validé par Raymond BEY

Secrétaire de séance

Le secrétaire de séance, Le Maire,