Procès Verbal - PV du 20 mars 2026

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 26 mars 2026

Procès Verbal - PV du 9 mars 2026

Procès Verbal - PV du 9 mars 2026

Procès Verbal - PV du 20 mars 2026

Procès Verbal - PV du 10 fevrier 2026

Procès Verbal - PV du 10 fevrier 2026

Procès Verbal - PV 20 mars 2026

Procès Verbal - PV du 29 janvier 2026

Procès Verbal - PV du 29 janvier 2026

Procès Verbal - PV CM DU 20 MARS 2026

Procès Verbal - PV du 20 mars 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Dhuizon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Date de convocation : 16 mars 2026

L’an deux mil vingt-six, le vingt mars à dix-huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de la commune de Dhuizon, dûment convoqué en session ordinaire à la Salle du Conseil Municipal, en mairie de Dhuizon, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Michel BUFFET, Maire sortant et Monsieur Dominique GARDY, Maire.

Membre en exercice : 15

Présents : Mesdames et Messieurs Dominique GARDY, Claire SIMONNET, Raymond BEY, Manuela CIZEAU, Jean-Louis MICHAU, Christian CADART, Raoul GAUTHIER, Carole LE BRETON, Laëtitia TESNIER, Florian DOUSSET, Solène PREVOST, Guillaume LEMOINE, Adeline GOURDON

Absents excusés ayant donné pouvoir : Madame Laurène MORIN à Guillaume LEMOINE, Monsieur Antoine BOEHM à Florian DOUSSET

Secrétaire de séance : LE BRETON Carole

Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Michel BUFFET, maire en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessous installés dans leurs fonctions.

NOM PRENOM

GARDY Dominique

(VILLETTE) SIMMONET Claire

BEY Raymond

(BOISSIERE) CIZEAU Manuela

MICHAU Jean-Louis

(DEVERGNES) LE BRETON Carole

CADART Christian

(MAREST) TESNIER Laëtitia

BOEHM Antoine

PREVOST Solène

DOUSSET Florian

(MOREL) GOURDON Adeline

GAUTHIER Raoul

MORIN Laurène

LEMOINE Guillaume

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 mars 2026Madame LE BRETON Carole a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Élection du maire

➢ Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée, Monsieur GARDY Dominique (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré treize conseillers présents, deux absents ayant donné pouvoir et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

➢ Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Madame SIMONNET Claire et Madame CIZEAU Manuela

➢ Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès- verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l’élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

➢ Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote………………15

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ………………………………………………15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)…………0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ……………………………0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d]…………………………………………………15

f. Majorité absolue ..............................................................................................................15INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES

CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

GARDY Dominique 15 quinze

➢ Proclamation de l’élection du maire

Monsieur GARDY Dominique a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3. Détermination du nombre d’adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, à la majorité, la création de quatre postes d’adjoints.

4. Élection des adjoints

➢ Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

➢ Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ……………0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) …………………………………………15

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ……0d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)…………………………………0

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] …………………………………………………15

f. Majorité absolue ………………………………………………………………………..15

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT EN TETE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

SIMMONET Claire 15 quinze

➢ Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame SIMMONET Claire

Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste.

(Mme SIMMONET Claire, Monsieur BEY Raymond, Madame CIZEAU Manuela et Monsieur MICHAU Jean-Louis).

Séance levée à 19:20

Procès-Verbal validé par

Secrétaire de séance

La secrétaire de séance, Le Maire, Madame LE BRETON Carole Monsieur GARDY Dominique