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Ordre du Jour - Ordre du Jour Pour Diffusion Site Mairie Affichage Presse
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Pour Diffusion Site Mairie Affichage Presse)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
Mise en ligne le 04/12/2025
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ELY EE Meschers, le jeudi 04 décembre 2025
MESCHERS
AFFICHAGE
Secrétariat Général
La prochaine séance du Conseil Municipal lieu le :
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2025 À 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le port du masque est conseillé en raison du nombre de personnes et de leur possible
proximité dans la salle.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Compte rendu des décisions du Maire
A - AFFAIRES GÉNÉRALES - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
1 - Détermination du nombre de postes d’adjoints après la démission d'un adjoint 2 - Indemnités de fonctions des élus
B — VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
3 - Tarifs 2026 — Budget communal C - GESTION DU PERSONNEL -— Référente : Madame Françoise FRIBOURG
4 - Modification du tableau des effectifs
D — ASSOCIATIONS / CULTURE - Référents: Madame Catherine DROCHON / Monsieur
Vincent BOZIER
5 — Convention d'objectifs et de moyens avec l'association CRÉA - Mise à disposition de la salle de la « Passerelle » et versement d’une subvention
6 - Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public fluvial de la commune pour l'exercice de l'activité de chars à voile organisée par le Cercle Nautique de Meschers
E - URBANISME - Référente : Madame Francine MARIAUD VRIGNAUD
7 - Rectification de la dénomination de la voie privée du lotissement « Les Jardins d'April » sis
allée des Papillons / rue Albert Lupiet
F — INTERCOMMUNALITÉ - Référents : Madame Françoise FRIBOURG / Madame Catherine
MORIN / Monsieur Pascal BANETTE
8 - Transfert de charges de la piscine « La Lande » de Saujon à la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) — Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
9 - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2024 de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique 10 — Présentation du rapport annuel du délégataire sur l'exécution de la délégation du service public de mobilité urbaine de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique — Exercice 2024 11 - Eau 17 — Rapport sur le Prix et la Qualité du Service eau potable (RPQS) — Année 2024.
Le Maire,
Françoise FRIBOURG.