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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm Mairie Affichage Presse
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm Mairie Affichage Presse)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Énergies,
Mise en ligne le 22-02-2024
Meschers, le jeudi 22 février 2024
MESCHERS
AFFICHAGE
Secrétariat Général
La prochaine séance du Conseil Municipal lieu le :
JEUDI 29 FEVRIER 2024 A 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le port du masque est conseillé en raison du nombre de personnes et de leur possible proximité dans la salle.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Compte rendu des décisions du Maire
A - INTERCOMMUNALITÉ - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
1. Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence relative à l'exercice de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » - Réhabilitation du réseau pluvial de la rue des Grottes, de la Barre et du Moulin
B - GESTION DU PERSONNEL - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
2. Recrutement de personnels saisonniers - Services Techniques
3. Recrutement de personnels pour accroissement temporaires d'activité aux Grottes du Régulus
4. Adhésion au contrat de groupe d'assurance statutaire du centre de gestion C - PORT - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
5. Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine portuaire pour l'exploitation d'une activité de promenade en mer au départ du port de Meschers- sur- Gironde — EURL VEDETTE La BOHEME
6. Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine portuaire pour l'exploitation d'une activité de promenade en mer au départ du port de Meschers- sur- Gironde — CNC COTE DE BEAUTE
7. Travaux portuaires —- Remplacement des vérins des portes de l’écluse et des vérins des vantelles — Autorisation de signature du devis établi par la société VERCHEENNE
D - VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE - Référente : Madame Catherine DROCHON
8. Subventions aux associations - Année 2024
E - URBANISME -— Référente : Madame Francine MARIAUD-VRIGNAUD
9. Modification n°1 de droit commun du Plan Local d'Urbanisme
F - GROTTES DU RÉGULUS - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
10. Grottes du Régulus — Tarifs boutique 2024
11. Grottes du Régulus - Nouveaux tarifs — Evènements
G — VOIRIE- Référente : Françoise FRIBOURG
12. Réfection de l'allée et de l'impasse du Croissant — Autorisation de signature des devis établis par le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime -
H — Groupement de commandes — Référente : Françoise FRIBOURG
13. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de prestation de balisage des plages surveillées
1 — SDEER - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
14. Transfert au Syndicat Départemental d'Électrification et d'Équipement Rural (SDEER) de la compétence « infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRVE).
J — AFFAIRES GENERALES -— Référente : Madame Françoise FRIBOURG
15 — Approbation de la convention de partenariat entre l'association syndicale constituée d'office des marais de Chenaumoine et les communes de Saint-Georges-de-Didonne, Semussac, Meschers-sur-Gironde pour assurer le bon fonctionnement de la station de relevage et des ouvrages de rejet 2024-2026.
Ville de Meschers 38, rue Paul Massy — CS 90094 — 17132 MESCHERS-SUR-GIRONDE Tél. 05 46 39 71 00 — Email : mairie@meschers.fr - www.meschers.com