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Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Institutions publiques,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2023
Présent-e-s : BATOLOZZI Sophie, DOLE Jean-Claude, JULLIARD Mathieu, MILLET Stéphanie, MOUGIN Gérard, PERROT Denis, PERROT Nathalie, PROST Pierre, TAILLARD Didier, VUITTON Céline, HENRIOT-COLIN Stéphane, LATHELIER Marine.
Absent-e-s excusé-e-s : CAPRANI Bénédicte, HANRIOT-COLIN Sabrina Pouvoirs : Mme CAPRANI Bénédicte donne pouvoir à M. HENRIOT-COLIN Stéphane Secrétaire de séance : M. DOLE Jean-Claude.
Ouverture de séance 20H30.
Délibération 30/23 concernant l'adhésion au SYDED :
Une convention d'une durée de 3 ans concernant la gestion des points lumineux du village par le SYDED nous est proposée. Ce service propose de contrôler, de surveiller les points lumineux, et de superviser les travaux de réparations éventuelles. Le coût étant de 20 euros par point lumineux et par an, sans que le prix des réparations ne soit compris, la décision de ne pas signer cette convention cette année a été prise à l'unanimité.
Délibération 26/23 : Adhésion au groupement de commande CCLL sentiers de randonnée ;
La communauté de communes Loue-Lison propose aux communes de son territoire d'adhérer à un groupement de commandes afin de rénover la signalétique et les divers aménagements sur les sentiers de randonnée. Pour la commune de Trépot, la somme s'élève à 2512,30 euros, qui sera subventionnée entre 50 et 80%
Vote pour : 13 vote contre : 1 abstention :0
Délibération 27/23 : Délégation au Maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales :
Cette délibération permet au Maire de pouvoir prendre certaines décisions sans qu'il y ait obligatoirement délibération du conseil municipal, ce qui permet de simplifier les charges administrartives. Vote pour : 12 vote contre : 0 abstention : 3
Délibération 28/23 : Tarifs du centre d'animation :
Les tarifs définitifs ont été définis de la façon suivante : le prix au weekend est de 200 € sans la cuisine et 300 € avec la cuisine, auxquels s'ajoute la somme de 30€ pour l’électricité et le gaz. La totalité de la somme sera encaissée à la réservation. Quant au chauffage il sera personnalisé en fonction de la consommation réelle. Une caution de 200€ sera demandée pour le ménage et 1000€ pour les dégâts éventuels. Pour rappel, le prix sera de 50€ pour des obsèques. Pour des réunions diverses celui-ci est fixé à 60€ pour la petite salle, 90€ pour la grande et 150€ avec la cuisine.
Cette décision est votée à l'unanimité par le conseil municipal.
Délibération 29/23 : Décision modification budget assainissement
Remise en ordre du budget suite erreur précédente.
Décision votée à l'unanimité par le conseil.
URBANISME
Le projet de construction d'une maison d'habitation déposé par Monsieur EME Raphael, chemin de Vorvasson à Trépot n'a fait l'objet d'aucune observation particulière. AFFAIRES EN COURS
Vie du village :
Une demande d'installation d'un distributeur Proxi marché de Mamirolle a été déposée. Cette installation entraînant nécessairement des travaux d'implantation et d'installation d'une arrivée électrique pour un service aléatoire, le conseil municipal a émis un avis défavorable à ce projet.
Logements communaux:
Une réclamation a été déposée suite à la location d'un logement appartenant à la commune. Il est rappelé que les personnes désirant bénéficier d'un de ces logements doivent déposer une demande auprès de la Mairie. Celles-ci seront étudiées d'une façon impartiale et dans l'intérêt de la communauté, lorsqu'un logement se libèrera.
Sécurité :
Un défibrillateur a été installé sur l'un des murs de la salle des fêtes de Trépot, en face des vestiaires du foot. Une formation à son utilisation est envisagée dans les semaines à venir
Plan d'alignement :
Le géomètre en charge du dossier se déplacera sur la commune semaine 38 afin de finaliser.la délimitation de la rue de l’abreuvoir et de la rue des vergers. Les personnes concernées par ce projet recevront des convocations individuelles.
Voirie :
Le chiffrage du montant nécessaire à la réfection de certains chemins de l’association foncière va être effectué prochainement (pour des travaux prévus en 2025).
Affouage :
Les demandes devront être déposées auprès de la Mairie entre le 18 et le 29 septembre 2023 impérativement.
Les parcelles concernées seront les suivantes : P5-P33-P34 (éventuellement P5 et P37 en fonction du nombre d’affouagistes).
Rentrée scolaire 2024 -2025 :
Les travaux de la nouvelle école se déroulent correctement et ceux-ci ne devraient être terminés qu'au début de l'année 2025. Pour la rentrée scolaire en septembre 2024, une partie des enfants continuera à être scolarisée à l'école de Trépot, comme actuellement et contrairement à ce qui a été écrit dans la presse.
Événements :
Il est envisagé d'organiser le repas pour les ainés de notre village le dimanche 03 décembre 2023, et les vœux traditionnels du Maire de la commune le vendredi 12 janvier 2024.
Fin de séance : 23h00
Retrouvez ce compte-rendu sur notre site https://trepot.fr/ à la rubrique "Conseils municipaux"