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Document publié le Lundi 11 septembre 2017 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 11 septembre 20174233)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Logement,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2017
Présents : Tous les conseillers sauf Marie-Ange BOITEUX, Bénédicte CAPRANI Jacqueline MAISIERES
et Stéphane URBAIN, excusés.
Dominique BOURDICHON qui donne procuration à Pierre BRUCHON.
Secrétaire de séance : Sabrina HANRIOT-COLIN.
DÉLIBERATIJONS :
Amis du Musée de la Fromagerie de TREPOT : La commune propose de signer une convention avec
l’Association « Les Amis du Musée de TREPOT » pour la mise à disposition du local situé au 19 rue du
Beau Séjour.
Cette convention rappelle que l’activité de ce local est le stockage de matériel (ce local ne peut accueillir du
public).
La commune accepte de demander la réalisation des branchements EDF et EAU, le coût de ces travaux
revenant à l'association.
La commune demandera à l'Association de libérer le local rue de l'Eglise afin de pouvoir stocker Je
matériel communal (véhicule, tondeuse).
L'espace situé devant le Musée va être réaménagé suite au retrait de la cuve de gaz (engazonnement).
Syndicat intercommunal des Eaux de la Haute Loue :
Le conseil approuve le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau potable du Syndicat
Intercommunal des Eaux de la Haute Loue.
Ce Syndicat va engager des travaux de remplacement de conduite rue du Beau Séjour et rue du Château.
Décision modificative :
Il y a lieu d’abonder le compte 165 : dépôt de garantie pour 1000 € afin de rembourser la caution du
locataire sortant au 8 rue de l’Ecole.
Bois 2017/2018 :
Les inscriptions pour l’affouage et les branchages seront prises en compte jusqu’au samedi 30 septembre
2017 à 11 heures. S'inscrire au secrétariat aux heures d’ouverture au public.
Le prix du stère est fixé à 7.00 € pour les parcelles 1, 2 et 3 « Montbon », 33 au « Lachet » et 43 au
« Pommeret » et à 5.00 € pour la parcelle 14 au « Mont ».
Défrichement parcelle E8 :
Le conseil accepte le versement au fonds stratégique de la forêt et du bois d'une compensation financière de 1440 € suite à l’autorisation de défrichement de 48 ares de la parcelle E8 vendue à la CUMA.
URBANISME :
Monsieur le maire informe le conseil sur les dossiers suivants :
PCM : LOUVET Mickaël et KOENIG Manon (réduction de la surface de plancher et modification
du conduit de fumée en toiture) : ZD 139 «4 Impasse des Sapins »
DP : BRAMARD Olivier (pose de 2 velux plus volets roulants associés) ZA178 «7 rue du Beau
Séjour ».
DP : COMMUNE TREPOT (division de terrain pour construction bâtiment CUMA) E 8 «Sous le
Mont ». AFFAIRES EN COURS ET DIVERSES :
Logement communal au 8 rue de l'Ecole :
Ce logement conventionné est disponible à la location. Il est de type T3 au 1° étage (au dessus de l’école),
d’une superficie de 81.71 m2 habitable plus grenier de 29.3 m2. Le loyer mensuel est de 467.07 € plus 120 €
charges (chauffage fioul + assainissement). Pour vous inscrire s'adresser à la Mairie.
1
Café restaurant :
Le conseil accepte le devis pour le remplacement des chéneaux sur 10 ml pour un montant de 1263 € TTC
devis de l’entreprise THOLOMIER.
Téléthon :
Cette année Je téléthon se déroulera à TREPOT le vendredi 8 en soirée ainsi que le samedi 9 décembre
2017.
Subvention jeunes :
Les jeunes de 0 à 15 ans qui pratiquent une activité culturelle ou sportive doivent fournir un justificatif pour
bénéficier de la subvention communale ainsi qu’un RIB. Les personnes concernées ont jusqu’au vendredi
10 novembre 2017 à 11 h pour s’inscrire en Mairie. Passé ce délai, aucune subvention ne sera accordée.
Toboggan vers école :
Le Conseil réfléchit à l'aménagement des abords du toboggan
Centre animation :
La commune vient d'acheter un micro-onde, un coupe pain, des boîtes de rangement pour les couverts ainsi
qu'une machine à laver le linge.
Ramassage des monstres :
Il est prévu le Mardi 2 novembre 2017 à compter de 8 h.
Agence postale communale:
Rappel : Pour raison de sécurité, nous vous rappelons que les horaires d'ouverture de l’agence postale
communale sont de 9 h à 11 h du mardi au samedi : il n‘y aura donc plus de transaction d’argent après 11
heures.
La secrétaire
Sabrina HANRIOT COLIN
ES