unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocation 16 12 2025

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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocation 16 12 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocation 16 12 2025)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Investissement et développement économique, Communauté de Communes

Royans Vercors

28, rue Hector Alléobert

BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans

Téléphone : 04 75 47 79 42

Email : contact@cc-royans-vercors.org

Site internet : www.cc-royans-vercors.org

Saint-Jean-en-Royans

Le 10 décembre 2025

Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS

LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :

Mardi 16 décembre 2025 à 19h

LIEU : SALLE LA PARENTHESE À SAINT-JEAN-EN-ROYANS

ORDRE DU JOUR

• Désignation d’un(e) secrétaire de séance :

1. Approbation du procès-verbal du 14 octobre 2025

 PV du 14 octobre 2025 (annexé au présent dossier)

2. Information sur les décisions du Président prises le cadre de la délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier ci-joint)

• Désignation d’un(e) secrétaire de séance :

1. Approbation du procès-verbal du 14 octobre 2025

 PV du 14 octobre 2025 (annexé au présent dossier)

2. Information sur les décisions du Président prises le cadre de la délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier ci-joint)

QUESTIONS SOUMISES A DELIBERATION

N° SERVICES AUX HABITANTS

3 Présentation de la feuille de route numérique locale

• Feuille de route numérique locale (annexe présentation)

3.1

FINANCES

4 Echanges sur les orientations budgétaires (ne fait pas l’objet d’une délibération) 4.1 Attributions de compensations définitives pour 2025

4.2 Mobilisation de prêts pour financer les équipements

4.3 Adoption d’un protocole transactionnel avec la commune de Bouvante 4.4 Avance remboursable du budget principal au budget annexe des zones d’activités 4.5 Remboursement de charges à la commune de Saint-Julien-en-Vercors dans le cadre de la mise à disposition des locaux du multi-accueil.

4.6 Vote d’une subvention complémentaire au profit de l’Amicale des employés intercommunaux.Communauté de Communes

Royans Vercors

28, rue Hector Alléobert

BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans

Téléphone : 04 75 47 79 42

Email : contact@cc-royans-vercors.org

Site internet : www.cc-royans-vercors.org

Frédéric GENIN

Président

POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION

4.7 Budget 2025 – Décisions modificatives.

4.8 Autorisation de dépenses en investissement avant le vote du budget 4.9

SERVICES TECHNIQUES ET ENVIRONNEMENT

5 Redevance des ordures ménagères 2026 : règlement et tarifs (2 annexes : règlement et tarifs 2026)

5.1 Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés (1 annexe règlement de collecte)

5.2 Travaux sur le terrain synthétique permettant son classement en T7 - Demande de subvention

5.3

HABITAT

6 OPAH-RU multisites de Saint-Jean-en-Royans et de Saint-Nazaire-en-Royans : Approbation du règlement des aides locales « Rénov’ Royans-Vercors » (1 annexe règlement d’aides)

6.1

TRANSITIONS

7 Co-financement du projet de développement de la boucle d’autoconsommation collective porté par VercorSoleil

7.1

RESSOURCES HUMAINES

8 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents : Créations de postes d’accroissement temporaire d’activité dans tous les grades 8.1 Assurance risques statutaires et Protection Sociale Complémentaire (PSC) : Mandat au Centre de Gestion de la Drôme pour lancer les procédures de marchés publics

8.2

POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES

9Communauté de Communes

Royans Vercors

28, rue Hector Alléobert

BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans

Téléphone : 04 75 47 79 42

Email : contact@cc-royans-vercors.org

Site internet : www.cc-royans-vercors.org

LISTE DES DESTINATAIRES

Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Monsieur Frédéric GENIN, Président, Adjoint au Maire de Saint-Jean-en-Royans Madame Nancy FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, Conseillère Municipale de Saint-Laurent-en-Royans, Monsieur Thomas OTTENHEIMER, 2ème Vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors, Monsieur BOUCHET Henri, 3ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel Madame Marie GUIRIMAND, 4ème Vice-présidente, Conseillère Municipale de Saint-Jean-en-Royans, Madame Andrée SÉQUIER 5ème vice-présidente, Maire de Saint-Martin-en-Vercors, Monsieur Jean-Jacques DALLON, 6ème vice-président, Maire d’Oriol-en-Royans Madame Déborah DREVARD, Déléguée du Président, Conseillère Municipale de Saint-Laurent-en-Royans, Monsieur Fernand FAURE, Délégué du Président ; Conseiller Municipal à Saint-Laurent-en-Royans, Monsieur Claude ANTELME, Maire de Rochechinard ;

Monsieur Jacques ARMAND, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;

Madame Fabienne BEGUIN, Adjointe au Maire de Saint-Jean-en-Royans Monsieur Olivier BERALDIN, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;

Madame Jacqueline CHARVE, Maire de Léoncel ;

Monsieur Jean-Christophe DAUTY, Conseiller municipal de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur Jean-Luc FAURE, Maire de Bouvante ;

Monsieur Damien FERLIN, Adjoint au Maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur Pierre-Louis FILLET, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ;

Monsieur Valéry FRIOL, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;

Madame Odile GIRBES, Conseillère municipale de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur Pascal GIVERT , Conseiller municipal de La-Chapelle-en-Vercors ; Monsieur Hervé GONTIER, Conseiller municipal de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur Philippe INARD, Maire d’Echevis ;

Madame Nathalie KOUSSENS, Adjointe au maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame Christine LECOMTE, Conseillère municipale de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur Christian MORIN, Maire de Saint-Jean-en-Royans ;

Monsieur Denis PARMENTIER, Conseiller municipal de Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur Nicolas PEYRETOUT, Maire de La Motte-Fanjas ;

Monsieur Claude ROUSSET, Maire de Le-Chaffal ;

Monsieur Rémi SAUDAX, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;

Monsieur Patrick TANCHON, Adjoint au maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur Jean-Michel TARIN, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;

Monsieur Olivier TESTOUD, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;

Madame Mauricette VALLET, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ;

Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur Thierry AGERON, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;

Madame Marie-Odile BAUDRIER, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur Yannick BOUCHET, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;

Madame Nathalie CHABAL, Adjointe au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur Michel DERBIER, Adjoint au Maire de Rochechinard ;

Monsieur Philippe DESFEUX, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame Delphine GAIFFIER, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ;

Monsieur Philippe JOANNIN, Adjoint au Maire de Léoncel ;

Monsieur Jean-Louis JUILLES, Adjoint au Maire de Bouvante ;

Monsieur Denis PELISSIER, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame Florence PESENTI, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame Camille PICAUD, Adjointe au Maire d’Echevis ;

Madame Véronique REYNAUD, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;