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unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 18 février 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 18 février 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
Saint-Jean-en-Royans,
Le 12/02/2025
Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :
Mardi 18 février 2025 à 19h00
LIEU : SALLE DES FETES DE SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS
ORDRE DU JOUR
▪ Désignation d’un/d’une secrétaire de séance
▪ 1 Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2024
▪ 2a Décisions concernant les délégations du Conseil auprès du Président (dossier complémentaire en annexe)
N° Objet
3 TRANSITIONS ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3.1 Transfert de la compétence « plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu, carte communale » à la Communauté de Communes Royans-Vercors 3.2 Principe de financement de la compétence PLUiH
3.3 Adhésion de la Communauté de Communes Royans Vercors à l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (annexe 1)
3.4 RH-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanent : création d’un poste permanent d’attaché territorial - DTAT-PLUI
3.5 Accompagnement pour la construction d’un local technique et l’aménagement d’espaces publics et de loisirs – Convention d’accompagnement CAUE avec la Commune de Saint- Agnan-en-Vercors (annexe 2)
3.6 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral de création d’une zone de protection de biotope du Mont Vanille (annexe 3-4)
3.7 Convention partenariale 2025/2027 tripartite avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Drôme et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Drôme (annexe 5)
3.8 Réalisation d’une vélo voie verte entre la voie verte Belle Via (pont de Saint-Hilaire du-Rosier) et le centre-bourg de Saint-Nazaire-en-Royans
3.9 Réalisation de bandes cyclables et d’une vélorue pour l’entrée nord-ouest de la ville de Saint- Jean-en Royans (RD76 et Ch. des Bohémiens) (annexe 6)
3.10 Aménagement de la Maison de Santé du Vercors pour l’accueil de nouveaux professionnels de santé - Demande de financement.
4 SERVICE AUX HABITANTS
4.1 Convention de mutualisation au titre du fonds du territoire éducatif rural (TER) de Royans Vercors (annexe 7) Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
contact@cc-royans-vercors.org
www.cc-royans-vercors.org
POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION
Pierre-Louis FILLET
Président
4.2 Convention de partenariat avec le Colectivo Terron (annexe 8)
5 SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT
5.1 Contrat-type unique Collecte sélective 2025-2029 de CITEO (annexe 9) 5.2 RH/ Piscines Intercommunales : Création des postes pour la saison 2025
6 FINANCES
6.1 Régularisation et Intégration d’un terrain au budget principal (annexe 10) 6.2 Informations financières (ne fait pas objet à délibération)
7 POINTS D’ACTUALITES ET QUESTIONS DIVERSES
7.1 Modification de dates des prochaines instances
7.2 Informations, animation habitat, logements conventionnés Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
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LISTE DES DESTINATAIRES
Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Monsieur FILLET Pierre-Louis, Président, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Madame FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, élue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur BOUCHET Henri, 2ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel ; Madame BEGUIN Fabienne, 3ème vice-présidente, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur OTTENHEIMER Thomas, 4ème vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame GUIRIMAND Marie, 5ème vice-présidente, Elue à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GONTIER Hervé, 6ème vice-président, Adjoint au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GENIN Frédéric, 7ème vice-président, Elu à Saint-Jean-en-Royans ; Madame DREVARD Déborah, Déléguée du Président, Elue à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur FAURE Fernand, Délégué du Président, Elu à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur ANTELME Claude, Maire de Rochechinard ;
Monsieur ARMAND Jacques, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;
Monsieur BERALDIN Olivier, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;
Madame CHARVE Jacqueline, Maire de Léoncel ;
Monsieur DALLON Jean-Jacques, Maire d’Oriol-en-Royans ;
Monsieur DAUTY Jean-Christophe, Conseiller municipal Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FAURE Jean-Luc, Maire de Bouvante ;
Monsieur FERLIN Damien, Adjoint au Maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FRIOL Valéry, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;
Madame GIRBES Odile, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur GIVERT Pascal, Elu à La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur INARD Philippe, Maire d’Echevis ;
Madame KOUSSENS Nathalie, Adjointe au Maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame LECOMTE Christine, Elue à Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur MORIN Christian, Maire, Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur PARMENTIER Denis, Adjoint au Maire de Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur PEYRETOUT Nicolas, Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur ROUSSET Claude, Maire de Le Chaffal ;
Monsieur SAUDAX Rémi, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;
Madame SEQUIER Andrée, Maire de Saint-Martin-en-Vercors ;
Monsieur TANCHON Patrick, Adjoint au Maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur TARIN Jean-Michel, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur TESTOUD Olivier, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;
Madame VALLET Mauricette, Adjointe au Maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur AGERON Thierry, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;
Madame BAUDRIER Marie-Odile, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur BOUCHET Yannick, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;
Monsieur DERBIER Michel, Adjoint au Maire de Rochechinard ;
Monsieur DESFEUX Philippe, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame GAIFFIER Delphine, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur JOANNIN Philippe, Adjoint au Maire de Léoncel ;
Monsieur JUILLES Jean-Louis, Adjoint au Maire de Bouvante ;
Madame CHABAL Nathalie, Adjointe au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur PELLISSIER Denis, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame PESENTI Florence, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame PICAUD Camille, Adjointe au Maire, d’Echevis ;
Madame REYNAUD Véronique, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;