Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 1
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocat
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convocat
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - pv conse
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 2
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 2
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 1
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 0
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 0
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 1
unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 16 09 25
Document publié le Mardi 16 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - convoc 16 09 25)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
Email : contact@cc-royans-vercors.org
Site internet : www.cc-royans-vercors.org
Saint-Jean-en-Royans
Le 10 septembre 2025
Á L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire, le :
Mardi 16 septembre 2025 à 19h
LIEU : MAIRIE DE SAINT-JEAN-EN-ROYANS
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un/d’une secrétaire de séance.
• Approbation du procès-verbal du 8 juillet 2025 (annexé au présent dossier).
• Décisions concernant les décisions du Président prises le cadre de la délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier ci-joint)
• Décisions concernant les décisions du Bureau Communautaire prises dans le cadre de la
délégation consentie par le Conseil Communautaire (dossier ci-joint)
• Marché à procédure adaptée (MAPA) : Mission de contrôle technique et de coordination dans le cadre des
travaux d’aménagement de la Maison de santé du Vercors.
• Questions diverses :
- Nouveau zonage médecine générale
• Élection du président/de la présidente.
• Détermination du nombre de vice-présidents/vice-présidentes.
• Élection d'un/d'une ou de plusieurs vice-présidents/vice-présidentes
• Détermination des autres membres du bureau.
• Élection des autres membres du bureau.
• Délégation de pouvoirs consenties au président/à la présidente
• Indemnités de fonction du président/de la présidente, des vice-présidents/vice-présidentes et des
conseillers délégués.
Nancy FILET-COCHE
1ère Vice-Présidente, par
empêchement du Président
POUR TOUTE QUESTION RELATIVE AU DOSSIER N’HÉSITEZ PAS Á CONTACTER LES SERVICES COMMUNAUTAIRES AVANT LA RÉUNION Communauté de Communes
Royans Vercors
28, rue Hector Alléobert
BP37 – 26190 Saint-Jean-en-Royans
Téléphone : 04 75 47 79 42
Email : contact@cc-royans-vercors.org
Site internet : www.cc-royans-vercors.org
LISTE DES DESTINATAIRES
Mesdames et Messieurs les membres titulaires du conseil communautaire Madame FILET-COCHE Nancy, 1ère vice-présidente, Conseillère municipale à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur BOUCHET Henri, 2ème vice-président, Maire de Saint-Martin-le-Colonel ; Madame BEGUIN Fabienne, 3ème vice-présidente, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur OTTENHEIMER Thomas, 4ème vice-président, Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame GUIRIMAND Marie, 5ème vice-présidente, Conseillère municipale à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GONTIER Hervé, 6ème vice-président, Conseiller municipal à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GENIN Frédéric, 7ème vice-président, Adjoint au Maire de de Saint-Jean-en-Royans ; Madame DREVARD Déborah, Déléguée du Président, Conseillère municipale à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur FAURE Fernand, Délégué du Président, Conseiller municipal à Saint-Laurent-en-Royans ; Monsieur ANTELME Claude, Maire de Rochechinard ;
Monsieur ARMAND Jacques, Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ;
Monsieur BERALDIN Olivier, Maire de Saint-Laurent-en-Royans ;
Madame CHARVE Jacqueline, Maire de Léoncel ;
Monsieur DALLON Jean-Jacques, Maire d’Oriol-en-Royans ;
Monsieur DAUTY Jean-Christophe, Conseiller municipal à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FAURE Jean-Luc, Maire de Bouvante ;
Monsieur FERLIN Damien, Adjoint au Maire de Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur FILLET Pierre-Louis, Maire de Saint-Julien-en-Vercors ;
Monsieur FRIOL Valéry, Maire de Saint-Thomas-en-Royans ;
Madame GIRBES Odile, Conseillère municipale à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur GIVERT Pascal, Conseiller municipal à La-Chapelle-en-Vercors ; Monsieur INARD Philippe, Maire d’Echevis ;
Madame KOUSSENS Nathalie, Adjointe au maire de Saint-Laurent-en-Royans ; Madame LECOMTE Christine, Conseillère municipale à Saint-Jean-en-Royans ; Monsieur MORIN Christian, Maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Monsieur PARMENTIER Denis, Conseiller municipal à Saint-Nazaire-en-Royans Monsieur PEYRETOUT Nicolas, Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur ROUSSET Claude, Maire de Le-Chaffal ;
Monsieur SAUDAX Rémi, Maire de Saint-Nazaire-en-Royans ;
Madame SEQUIER Andrée, Maire de Saint-Martin-en-Vercors ;
Monsieur TANCHON Patrick, Adjoint au maire de Saint-Thomas-en-Royans ; Monsieur TARIN Jean-Michel, Maire de La-Chapelle-en-Vercors ;
Monsieur TESTOUD Olivier, Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ;
Madame VALLET Mauricette, Adjointe au maire de Saint-Jean-en-Royans ;
Mesdames et Messieurs les membres suppléants du conseil communautaire Monsieur AGERON Thierry, Adjoint au Maire d’Oriol-en-Royans ;
Madame BAUDRIER Marie-Odile, Adjointe au Maire de Saint-Julien-en-Vercors ; Monsieur BOUCHET Yannick, Adjoint au Maire de Le Chaffal ;
Madame CHABAL Nathalie, Adjointe au Maire de Sainte-Eulalie-en-Royans ; Monsieur DERBIER Michel, Adjoint au Maire de Rochechinard ;
Monsieur DESFEUX Philippe, Adjoint au Maire de Saint-Martin-en-Vercors ; Madame GAIFFIER Delphine, Adjointe au Maire de La Motte-Fanjas ;
Monsieur JOANNIN Philippe, Adjoint au Maire de Léoncel ;
Monsieur JUILLES Jean-Louis, Adjoint au Maire de Bouvante ;
Monsieur PELLISSIER Denis, Adjoint au Maire de Vassieux-en-Vercors ; Madame PESENTI Florence, Adjointe au Maire de Saint-Agnan-en-Vercors ; Madame PICAUD Camille, Adjointe au Maire, d’Echevis ;
Madame REYNAUD Véronique, Adjointe au Maire de Saint-Martin-le-Colonel ;