Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 17 11 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 17 11 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie,
N° de la
délibération Objet Vote Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
2022_17_11_11 Budget annexe ZA Goutier – Décision modificative 1
2022_17_11_9 Contrat territorial pour la collecte des jeux et jouets avec l’éco-organisme Eco- mobilier
2022_17_11_10 Budget général – Décision modificative 6
2022_17_11_3 Transport périscolaire Attignat-Oncin - La Bauche – Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
2022_17_11_4 Réserve Naturelle Régionale – Demande de financement 2023 auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes
2022_17_11_8 Contrat territorial pour la collecte des articles de bricolage et de jardin avec l’éco-organisme Eco-mobilier
2022_17_11_5 GEMAPI / Convention d’application et de financement CCLA – SIAGA / Plan de gestion et entretien ripisylve
2022_17_11_6 Demande de financement DRAC 2023 / Valorisation des Palafittes
2022_17_11_7 Déchets - Reprise des déchets d’équipements électriques et électroniques et des lampes usagées – Contrat avec l’éco-organisme Eco-System
2022_17_11_2 Plage d’Aiguebelette / Arrêt d’exploitation – Protocole d’accord de résiliation de la convention de DSP
2022_17_11_1 Programmation LEADER 2023-2027 du GAL « Entre Lacs et Montagnes »
Conseil communautaire du 17/11/2022
Liste des délibérations
Affiché le 24/11/2022 Publié le 24/11/2022