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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2016 79 commission consultative services publics locaux ccspl designation titulaire9b0d)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Inégalités sociales,
Administration Générale République Française
& Finances 20164
Département des Hautes-Alpes
à;
| DELIBERATION v N°2016-79 du 27 septembre 2016
BRIANCONNAIS omer - commissron consuLrarive Des SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) :
www.ccbrianconnais.fr DESIGNATIONS D'UN TITULAIRE
Rapporteur : M, le Président
Le 27 septembre 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire, suite à la
convocation du 21 septembre 2016 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA.
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 24 de la délibération n°2016-72 à 2016-71 à 2016-86
25 de la délibération n°2016-87 à 2016-88
26 de la défibération n°2016-89 à 2016-95
Nombre de pouvoirs : 9 de la délibération n°2016-72 à 2016-86
8 de la délibération n°2016-87 à 2016-88
7 de la délibération n°2016-89 à 2016-95
Mme Typhaîne BERTHET BOUTARIC est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, M. Eric PEYTHIEU, Mme Catherine GUIGLI, M. Maurice DUFOUR, M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (à partir de la délibération n°2016-87), Mme Renée PETELET, M. Mohammed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ (à partir de la délibération n°2016-89), M. Romain GRYZKA, MBruno MONIER, M. Jean-Franck VIOUJAS, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Catherine BLANCHARD, Mme Martine ALYRE, Mme Typhaine BERTHET BOUTARIC, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : Mme Fanny BOVETTO à M. Mohammed DJEFFAL
M, Gilles MARTINEZ à M. Gérard FROMM
Mme Marie MARCHELLO à Mme Catherine GUIGLI (de la délibération n°2016-72 à 86)
M. Bruno DAVANTURE à M. Yvon AIGUIER
Mme Claude JIMENEZ à Mme Nicole GUERIN (de la délibérationn°2016-72 à 88)
Mme Catherine MUHLACH à M. Bruno MONIER
Mme Anne-Marie FORGEOUX à M. Roger GUGLIELMETTI
M. Pierre LEROY à M. Jean-Pierre SEVREZ
M. Olivier FONS à M. Guy HERMITTE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1413-1 et L2121-21 ;
Vu la délibération du conseil communautaire n°2014-44 du 21 mai 2014 portant constitution d'une CCSPL et désignation de ses membres ;
Vu les avis du bureau du 29 août et le 12 septembre 2016 ;
Vu l'avis de la commission « administration générale et finances » du 12 septembre 2016 ;
Considérant que la tenue d'élections municipales à Saint Chaffrey et le renouvellement de l'assemblée délibérante de la commune le 10 juillet 2016 a conduit à la recomposition du conseil
communautaire ;
Délibération n° 2016-79 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr Administration Générale 2016/
& Finances AR PREFECTURE
160927-2016_7
Considérant qu'il y a lieu en conséquence de remplacer les représentants ayant perdu leurs mandats communautaires ;
Considérant que le conseil communautaire a décidé, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux présentes nominations ;
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
" Désigne M. Philippe MICHELON comme représentant de l'assemblée délibérante au sein de la CCSPL ;
» Précise qu'en conséquence, la commission est désormais composée comme suit :
CCSPL / Pdt : A.FARDELLA
{membre de droit)
CHEVALIER Jean-Louis
DAERDEN Francine
FORGEOUX Anne-Marie
MICHELON Philippe
SEVREZ Jean-Pierre
VIOUIAS Jean-Franck
" Charge le Président de l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Dépatenenldes =
Ages
Alain FARDELLA
Date affichage : 3 Q SEP. 201
Délibération n° 2016-79 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan - 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 -— mail : accuell@ccbrianconnais.fr