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Compte-Rendu - cr du cm du 14 Dec 20232
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Meyssiez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 14 Dec 20232)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 14 décembre 2023 à 19h30
L’an deux mille vingt-trois, le 14 décembre, le Conseil Municipal de la Commune de
Meyssiez dûment convoqué le 08 décembre 2023, s’est réuni en session ordinaire à
19h30 à la Mairie de la commune sous la présidence de Monsieur Hubert GIRARD,
Adjoint au Maire.
Présents : Hubert GIRARD, Catherine CHEVALLIER, Gaëtan DEGUITRE, Véronique
GOISSE, Carine DULAC, Anne HORARD, Cathy PERONNET, Françoise LEPAROUX, Patricia
FONTOVA, Corinne COURTOIS.
Secrétaire de séance : Mme Catherine Chevallier
Du public était présent.
Général :
Mr GIRARD Hubert, commence par souhaiter la bienvenue aux nouvelles conseillères. Il
souhaite également préciser que les discordes personnelles et/ou médisances, de
quelque nature qu’elles soient n’ont pas leur place au sein d’un conseil municipal. Il faut
que les élus soient solidaires.
Mr GIRARD précise que toute idée ou tout problème peut être transmis à la commission
communication afin qu’un retour officiel soit fait à l’entièreté du Conseil
Il précise également que les conseillers n’ont pas à donner d’ordre aux agents
communaux ni à la secrétaire.
Mr GIRARD nous informe que la démission de Mr TODARO Charles est effective depuis le
04 décembre et celle de Mr GAVILLET Dominique depuis le 06 décembre. Ceci a
officiellement été transmis en mairie le 13 décembre. Mr GIRARD est donc Maire par
intérim.
Il remercie le maire démissionnaire pour le temps passé à sa fonction d’élu et remercie
également tous les conseillers pour la pierre apportée à l’édifice. novembre.
NN
IF, résilie notre
à la suite d’une
lus
ins
assurer a été faite. Le coût
1 – APPROBATION DU CR DU CM PRECEDENT
L’ensemble du conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du CM de novembre.
2 – TRANSFERT DE DELEGATION DE LA GESTION DU MARCHE AVEC SIGNATURE D’UNE CONVENTION
Mr GIRARD Hubert indique qu’il y a eu délibération, avec accord à l’unanimité au
précédent conseil pour le transfert de gestion du marché au Comité des Fêtes. Une
convention reprenant toutes les modalités a été établie et sera signée dans les prochains
jours. Il donne quelques précisions quant à ces modalités, également citées lors du
précédent conseil.
Mme Catherine CHEVALLIER fait remarquer que cette délégation ne fait pas tout car un
prochain (futur) Conseil Municipal pourrait révoquer la convention ou le transfert de
délégation.
Mr GIRARD demande si les conseillers ne s’opposent pas à ce transfert.
Tous les conseillers sont d’accord.
3 –RENOUVELLEMENT ANNUEL DES ASSURANCES DE MEYSSIEZ
Il est rappelé à l’ensemble du conseil que notre assurance actuelle, la MAIF, résilie notre
contrat au 31/12/2023 (comme expliqué lors du précédent conseil) et ce à la suite d’une
fusion et ne gère plus les communes.
La SMACL et MMA ont fourni une étude,
SMACL offre des meilleures garanties (surtout pour les élus) mais un peu plus
cher, soit 200 € de plus par an
Mr GIRARD détaille quelques options incluses dans le nouveau contrat choisi en
matière de protection juridique et l’atteinte à la personne.
MMA est moins cher mais ne couvre moins
Il précise également qu’une remise à niveau des surfaces à assurer a été faite. Le coût
annuel pour la commune s’élève à 4165.97 € TTC. l=
IT
juil faudrait
€ TTC par
mandés afin
4 – PRIME DU POUVOIR D’ACHAT
Mr GIRARD et tous les conseillers, estiment que ce point peut être reporté au prochain
conseil municipal. Nous pourrons alors déterminer les conditions pour le paiement de
cette prime
5 – ALLONGEMENT DU FOSSE DE L’IMPASSE DU COLOMBIER
Mr GIRARD donne des explications concernant ces travaux, en précisant que des travaux
sont faisables et nécessaires et ce afin d’éviter l’inondation des habitations par les eaux
pluviales venant des champs aux alentours, s’écoulant sur la route car le fossé n’est pas
adapté.
Un devis a est présenté pour un montant de 593 € TTC par l’entreprise JPMTP.
Remarque de Mme FONTOVA Patricia : d’autres lieux méritent le visu de la mairie.
Mr GIRARD lui indique de d’inviter les personnes concernées à se rapprocher de la
mairie afin de voir quelles sont les possibilités d’action.
Mr GIRARD demande à l’ensemble du conseil de voter pour l’approbation de ce devis de
l’entreprise JPMTP d’un montant de 593 € TTC.
Abstention : 0
Contre : 0
Pour : 10
Le devis est validé par l’ensemble du conseil.
6 – REPRISE DE LA CLOTURE SUR LE MUR DE L’ECOLE MATERNELLE
Mr GIRARD indique que la clôture du mur de l’école maternelle bouge et qu’il faudrait
procéder à des travaux de consolidation.
Un seul devis a été présenté actuellement pour un montant de 5186.50 € TTC par
l’entreprise Isère Construction Bois.
Les conseillers à la vue du montant demandent que d’autres devis soient demandés afin
de pouvoir faire un comparatif de prix. LERTE A LA POPULATION
IN
scolaire
7 – CHOIX D’UN MOYEN D’ALERTE A LA POPULATION
Mr Hubert GIRARD indique aux conseillers que nous avons une obligation d’avoir un
système d’alerte pour prévenir la population en cas de force majeur
Il existe 2 systèmes : la sirène ou le tocsin.
Le premier devis présenté concerne l’installation d’une sirène sur le toit de l’église pour
un montant de 10836 € TTC par l’entreprise DESMARQUEST avec une photo illustrant le
modèle.
Le second devis concerne l’installation d’un tocsin sur les cloches de l’église pour un
montant de 2748 € TTC par l’entreprise DESMARQUEST avec une photo illustrant un
modèle.
Les conseillers demandent de se renseigner quant à la possibilité de prévenir la
population dans la zone concernée par une alerte SMS ou de voir s’il est possible
d’amplifier le son des cloches car le son du tocsin ne pourrait pas être entendu avec les
cloches actuelles sur la totalité du village.
8 – POSE D’UN COLOMBARIUM AU CIMETIERE DE MEYSSIEZ
Mr Hubert GIRARD présente aux conseillers la photo du monument proposé qui contient
6 cases et 1 jardin des souvenirs ainsi que le devis de l’entreprise PFAV JM ROUSSET
d’un montant de 7260 €TTC. Ce modèle est modulable et assez coûteux.
Il demande aux conseillers de réfléchir à d’autres idées pour un monument funéraire et
souhaiterait avoir d’autres devis également.
9 – RECONDUCTION DES CONTRATS DE MME GAVILLET JULINE ET MME PABLOS MELANIE
Pour le contrat de Mme GAVILLET Juline : à reconduire jusqu’à la fin de l’année scolaire
soit le 05 juillet 2024, dans les mêmes termes et conditions que le contrat actuel.
Abstention : 0
Contre : 0
Pour : 10
Pour le contrat de Mme PABLOS Mélanie à reconduire pour 4 mois le temps de préparer
le contrat pour la stagiairisation d’un an puis la titularisation selon les mêmes termes et
conditions que le contrat actuel.
Abstention : 0
Contre : 0
Pour : 10 Fe Un
10 – REPAS DE NOËL OFFERT PAR LA MAIRIE AUX ENFANTS DE L’ECOLE
Le problème de la salle se pose car elle a été louée à la même date, soit le vendredi 22
décembre.
Mr GIRARD propose de reporter en janvier cet évènement, les conseillers souhaiteraient
conserver la date prévue, car les enfants attendent ce repas avec impatience. D’autres
solutions sont proposées comme : utiliser les locaux de la cantine et de la garderie pour
pouvoir accueillir tous les élèves en faisant 2 services si besoin. Prêt d’une étuve par
une association extérieure afin de pallier au manque de place dans le four actuel.
Le repas est donc maintenu. Un grand nombre de conseillers seront présents afin
d’aider au service.
10 – QUESTIONS DIVERSES
● Périscolaire
Mme Cathy PERONNET prend la parole pour dire que le régime périscolaire n’avait pas
été modifié et était resté sous le régime de l’ancienne municipalité. Suite à un entretien
avec Mr MENDY, la seule personne habilitée ayant un diplôme adéquat est Mme MANTI
Marie actuellement sous contrat pour la cantine et le périscolaire de l’école de Meyssiez.
Il faut une dérogation pour pouvoir nommer Mme MANTI Marie en tant que responsable
du périscolaire.
En attendant la mairie d’Eyzin Pinet pourrait nous mettre à disposition leur directrice ou
sinon voir avec Vienne Condrieu Agglomération pour nous trouver une solution.
● Le Petit Meyssiard
Mme Patricia FONTOVA nous demande de refaire le Petit Meyssiard.
Mme Carine DULAC explique que les habitants n’étaient pas satisfaits du moyen de
communication car l’information n’arrivait pas rapidement, et que le bulletin municipal
annuel reprenait pratiquement les mêmes informations que celles du Petit Meyssiard.
Nous avions également un manque de moyens humains, cela prend énormément de
temps, etc.
Mme Carine DULAC lui indique qu’antérieurement il y avait eu une proposition de
communiquer via les réseaux sociaux mais qui a été fortement déconseillée par les
communes ayant testé ce système. ITS.
De ce fait, PanneauPocket a été choisi comme moyen de communication et en plus de
cela une distribution de flyers dans les boites aux lettres des habitants pour un certain
nombre d’annonces
● Téléphone d’astreinte
Mr Hubert GIRARD informe le conseil que les habitants ont pris pour habitude de
joindre la mairie par le numéro d’astreinte pour des questions ou raisons qui ne l’ont
sont pas. A dater de ce jour, nous ne parlerons plus de téléphone d’astreinte mais
D’URGENCE, et ne servira qu’à répondre à des questions vraiment urgentes.
Il rappelle également qu’il est possible de prendre rendez-vous avec un élu en dehors
des heures d’ouverture habituelles si besoin.
● Vœux du Conseil Municipal
Mr Carine DULAC propose de faire les vœux du Conseil Municipal à défaut des vœux du
maire avec un verre de l’amitié, brioches et galettes le 19 janvier 2024 à 19h.
La commission communication s’occupe de faire une carte de vœux et un flyer avec
quelques informations importantes, que l’agent communal distribuera dans les boites
aux lettres des habitants.
● Prochaines élections partielles
Mr Hubert GIRARD indique que les prochaines élections partielles municipales auront
lieu le 4 Février 2024, et qu’il nous manque 5 conseillers pour pouvoir avoir un conseil
municipal au complet.
● Fête de l’hiver
Mme Véronique GOISSE précise que pour la fête de l’hiver prévue le 17 décembre, nous
avons adhéré à la Ludothèque de Vienne afin que des jeux en bois soient à disposition
des petits et des grands. Présence de 17 stands, 5 grands jeux en bois, association de
modélisme de jardin proposera une présentation et une initiation, venue du Père Noël,
etc
Il faudra également installer des barrières et une affiche pour que les riverains ne
stationnent pas Chemin des Empereurs pour veiller au bon déroulement de cette fête.
● CCAS 2023
Mme Catherine CHEVALLIER nous fait un compte rendu sur le déroulement du repas
annuel du CCAS. Ce fût un moment agréable et de bons échanges. Seul bémol, oubli de la
clairette pour nos ainés en fin de repas.
43 présents pour 46 inscrits. ne.
FINANCES : bénéfice de cette année 2023 = 970 €
Les contrôles téléalarme, se feront désormais le lundi matin.
● Message de Mr CHARMASSON
Mr CHARMASSON demande aux élus de stabiliser le conseil municipal en donnant ou
non leur démission, s’il y en, pour au maximum fin de semaine prochaine.
● ASL Le Clos des Vernes
L’année dernière le Clos des Vernes à utilisé la salle des fêtes et a payé 150 € pour cette
réservation.
On nous demande un geste commercial car il n’avait jamais été facturé avant et étant
donné que d’autres association du même type ne paie pas, Mr Hubert GIRARD, demande
le vote.
Abstention : 0
Contre : 0
Pour : 10
Un virement sera fait en début d’année prochaine.
● Budget commune
Mr Hubert GIRARD précise le côté positif du budget de cette année qui ne sortira pas à –
200 000 € comme l’année précédente et que cette année blanche a été bien gérée.
A la fin du conseil, Mr Hubert GIRARD, fait part de la démission de Mme Anne HORARD.
Prochain conseil municipal
le jeudi 25 Janvier 2024 à 19h30
Puis le 22 Février 2024 à 19h30 Et le 28 Mars 2024 à 19h30