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Déliberation - deliberation 2026 92 participation classe verte ecole maternelle
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gassin.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2026 92 participation classe verte ecole maternelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
VILLE DE GASSIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L ’ar1 deux mille vingi six
le .' hzzz’z‘ ocfobre à ]8 hezzreS
Le Conseil Municipal de la Commune cle Gassin clûmenl convoqué, s’eSf réani en session
ordinaire, salle a’u Conseil jV[anicipal, sous la présidence de jV/adan1e Anne-Marie WANIART,
Maire,
Dale de convocaiion du Conseil Municipal .' l” ocz‘obre 2026.
NJern&res présenïs .' Ægnês MARTZN, François ÀMTTÛN, Didier SIL VE, Sylvie BR UNET, Elisabeih DJGNAC, Chanial SIMÛNI, Alain PICQUENÛT, Mélanie CASCANT, Emilie LECCIÛ, Sébasiien BR UNO, Céline IVMILLÂFET, Karine IYÛLfIK, Solène PESCH.
COMMUNALE - SÉJOUR CLASSE VERTE DU 03 AU 05 MAI 2027
Madame Sylvie BRUNET, Adjointe au Maire, expose :
L’école maternelle propose aux écoliers de la classe de Madame LICATA, classe de moyenne-
grande section, Madame COURTINE, classe de grande section et, Madame ZAFOSNIK, classe de moyenne section un séjour << classe verte >> du 03 au 05 mai 2027, au centre de vacances La
Martre.
Sont concernées trois classes pour 61 enfants, 3 enseignants.
Le prix par enfant s’élève à la somme de 299 €.
Nombre de Conseillers ; Membre(s) excasé(s) ayan! donné pouvoir .^
en exerc1ce 23 Madame Séverine WLLETTE à Madame Sylvie BR UNET
présents 14
votants 20
Monsieur Hervé BERNE a Madame Anne—Marie WANJART
Madame Anne—Marie MARCELLIÀ/Û à Nfadame Chanial SIMÛNJ
.Monsieur Serge VÛT/I à Monsieur Didier SIL VE
certifié €Xécut0i_re COmpte
Adonsieur Florian MAROC/ES a Madame Elisabeih DIGM4C
Monsieur Sam PHILLOZŸ a Madame Agnès M/IRTIN.
tenu de la récep‘uon en
Sous-Préfecture Membres absenz‘s .'
le : Monsieur yinceni BRINDEL
et de la pUblicaü0n sur le Monsieur Olivier UCHET
site internet Monsieur Emile ÛLL]WER
le :
Secrélaire de séance .' Madame Céline À/Â4ILL/IEET
N° 26/92 OBJET : ÉCOLE MATERNELLE - PARTICIPATION EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS N° 26/92 DU 8 OCTOBRE 2026 (SUITE)
Il est proposé à l’assemblée délibérante de c0ntribuer à hauteur de 50 % du prix soit 149,50 €
TTC par enfant participant à ce séjour.
Le CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé de son rapporteur, après en avoir délibéré, à
L’UNANIMITE des suffrages exprimés :
AUTORISE l’aide ñnancière d’un montant de 149,50 € TTC par enfant participant au
séjour << classe verte >> proposé par l’école matemelle de Gassin,
AUTORISE l”inscription de la dépense au budget a l’article 65888.
Le Maire certifie sous sa responsabilité Copie conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Anne-Marie WANIART
le caractère exécutoire de cet acte et
informe que la présente délibération
peut faire l’objet d’un recours pour
excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Toulon dans un délai
de 2 mois) à compter de sa publication.
Le tribunal administratifpeut être saisi
par l’application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par
le site internet wwwtelerecours.fr La secrétaire
Céline MAILLAFET
hr.
l)\.