Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2021 196 com6 sports signature avenant convention subvention bco tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2021 196 com6 sports signature avenant convention subvention bco tamponne)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Démocratie,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
DELIBERATION
CC_2021_196 COMMISSION
N°6
SPORTS
Signature
d’un
avenant
à la
convention
de
subvention
avec
la
SAS
SP
Basket
Club
d'Orchies
Présents
à l'ouverture
de
la
séance:
Titulaires
présents
: 43
Suppléants
présents
: Ü
Procurations
: 7
Nombre
de
votants
: 50
m1 AvoyÉ
en
pré
le 28/08/2024
ÿ
f
Communauté
de
communes
PEV
ipRiss
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
27
septembre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Communautaire
de
la
communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
s’est
réuni
à Pont-à-Marcq
sous
la
présidence
de
Monsieur
Luc
FOUTRY,
Président
pour
la
tenue
de
la
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
faite
le
20
septembre
2021,
conformément
à
la
loi.
Présents
:
Luc
FOUTRY,
Président
Marie
CIETERS,
1°
Vice-Présidente
Bernard
CHOCRAUX,
2è"° Vice-Président
Michel
DUPONT,
3"
Vice-Président
Yves
LEFEBVRE,
4ème Vice-Président
Joëlle
DUPRIEZ,
5è"e Vice-Présidente
Bruno
RUSINEK,
6ère
Vice-Président
Arnaud
HOTTIN,
7ème
Vice-Président
Benjamin
DUMORTIER,
8è"e Vice-Président
Nadège
BOURGHELLE-KOS,
9è"e
Vice-Présidente
Sylvain
CLEMENT,
10?"
Vice-Président
Bernadette
SION,
11°"
Vice-Présidente
Jean-Louis
DAUCHY,
12è
Vice-Président
Didier
DALLOY,
José
ROUCOU,
Philippe
DELCOURT,
Thierry
BRIDAULT,
Franck
SARRE,
Frédéric
PRADALIER,
Vincent
LAVALLEZ,
Olivier
VERCRUYSSE,
Patrick
LEMAIRE,
Pascal
FROMONT,
Marion
DUBOIS,
Frédéric
MINET,
Régis
BUE,
Marcel
PROCUREUR,
Vinciane
FABER,
Paul
DHALLEWYN,
François-Hubert
DESCAMPS,
Sylvain
PEREZ,
Christian
DEVAUX,
Pascal
DELPLANQUE,
Ludovic
ROHART,
Michel
PIQUET,
Gilda
GRIVON,
Frédéric
SZYMCZAK,
Valérie
NEIRYNCK,
Didier
WIBAUX,
Luc
MONNET,
Jean-Paul
VERHELLEN,
Alain
BOS,
Jean-Luc
LEFEBVRE,
Ont
donné
pouvoir
:
Odile
RIGA,
procuration
à Sylvain
CLEMENT
Isabelle
LEMOINE,
procuration
à
Régis
BUE
Thierry
DEPOORTERE,
procuration
à Alain
BOS
Carine
JOURDAIN,
procuration
à
Michel
PIQUET
Emmanuelle
RAMBAUT,
procuration
à Bruno
RUSINEK
Thierry
LAZARO,
procuration
à Luc
FOUTRY
Michel
MAILLARD,
procuration
à Vinciane
FABER
Absents
excusés
:
Guy
SCHRYVE,
Alain
DUCHESNE
Secrétaire
de
Séance
: Sylvain
PEREZ Envoyé
en
préfecture
le
29/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
29/09/2021
Affiché
le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
du
27
septembre
2021
ID
:059-200041960-20210927-CC
2021
196-DE
se
Délibération
CC_2021_196
COMMISSION
4
FINANCES
Signature
d’une
convention
de
subvention
avec
la SAS
SP
« Basket
Club
d’ORCHIES
» pour
l’année
2021
Le
Conseil
Communautaire,
Dans
le cadre
de
sa
politique
de
soutien
aux
clubs
sportifs
de
haut
niveau,
Vu
la
délibération
CC_2021_035
du
Conseil
communautaire
du
15
février
2021
relative
à
la
signature
d’une
convention
de
subvention
avec
la
SAS
SP
«
Basket
club
d'ORCHIES
» pour
l’année
2021.
Considérant
que
cette
convention
prévoyait
le
versement
d’une
subvention
de
150
000
€
au
profit
de
la
SAS
SP
«
Basket
Club
d'ORCHIES
» au
titre
de
l’année
2021.
Vu
le
projet
d’avenant
entre
la
SAS
SP
BASKET
CLUB
et
le
Communauté
de
communes
Pévèle
Carembault,
relatif
à
l’octroi
d’un
complément
de
subvention
de
50
000
€.
Considérant
que
Messieurs
Frédéric
SZYMCZAK
et
Ludovic
RHOART
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Ouf
l'exposé
du
Président,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DECIDE
(par
48
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
0 ABSTENTION
SUR
48
VOTANTS)
>
D'octroyer
une
subvention
supplémentaire
de
50
000
€ à
la
SAS
SP
BASKET
CLUB
D'ORCHIES
au
titre
de
la
saison
2020-2021,
dans
les
conditions
telles
que
définies
dans
l'avenant
à
la
convention
annexe
à
la
présente
convention.
>
D'’autoriser
Monsieur
le
Président
à
signer
un
avenant
à
la
convention
d'objectifs
afin
d'organiser
le
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.