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Déliberation - DEC.2024 015 Remplacement des eclairages des terrains de football du stade de la Conterie Rue de la Conterie Conde en Normandie
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Département
du
CALVADOS
Registre
des
délibérations
et des
Arrondissement
de
VIRE
ie:
.
»
Ville
de
CONDÉ.EN.NORMANDIE
décisions
du
conseil
municipal
Lorenenemmmemennennn
cnnnnennnnmnrnrrannmnnnennnene
À
= Remplacement
des
éclairages
des
terrains
de football
du stade
de la
Conterie
- Rue
de là
LE
MAIRE
de
la commune
de
Condé-en-Normandie
> Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article
L.2122-22,
Y
Vu
le Code
de
la Commande
Publique,
> Vu
la délibération
n°1/5.4
en
date
du
15
juin
2020
autorisant
le maire
à prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la passation,
l'exécution
et le
règlement
des
marchés
et des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
> Considérant
les
devis
réceptionnés,
DÉCIDE
Article
1 —
D'autoriser
le remplacement
des
éclairages
des
terrains
de
football
du
stade
de
la Conterie
— Rue
de
la Conterie
- Condé-sur-Noireau
— 14110
Condé-en-Normandie
auprès
de
la société
Jannelec
- 8
rue
Parc
-
61100
Flers
pour
un
montant
de
48
833,19
€ H.T.
soit
58
599,83
€ T.T.C.
DIT
Article
2 —
Que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Article
3 —
Que
la présente
décision
sera
insérée
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
et exposée
au
Conseil
Municipal.
Fait
à Condé-en-Normandie,
le4+janvier
2024
LE
MAIRE
Valérié DESQUESNE
Accusé de réception en préfecture 014-200056877-20240117-24_06094-AU Date de télétransmission : 18/01/2024 Date de réception préfecture : 18/01/2024