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Déliberation - DEC.2026 017 Etude Geotechnique de conception dun ouvrage de remplacement Parc Municipal Conde en Normandie
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Condé-en-Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - DEC.2026 017 Etude Geotechnique de conception dun ouvrage de remplacement Parc Municipal Conde en Normandie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Département du CALVADOS
Registre
des
délibérations
et des
Arrondissement
de
VIRE
A
nici
:
:
Ville
de
CONDÉ-.EN-NORMANDIE
décisions
du
conseil
municipal
arc Municipal
+
LE
MAIRE
de
la commune
de
Condé-en-Normandie
>
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article L.2122-22,
>
Vule
Code
de
la Commande
Publique,
>
Vu
la délibération
n°1/5.4 en date du
15 juin 2020
autorisant
le maire
à prendre
toute décision concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs avenants,
lorsque
les crédits sont inscrits au budget,
>
Vu
le
projet
de
création
d'un
ouvrage
de
remplacement
sur
la
Druance
dans
le
parc
municipal
Maurice
Piard
rue
Albert
Camus
—
14110
Condé-en-Normandie
dans
le
cadre
de
l'itinéraire
cyclable
dénommé
« La
Verdoyante
» —
14110
Condé-en-Normandie,
>
Vu
l'offre
reçue,
>
Considérant
qu'il est nécessaire
de
procéder à
la réalisation
d'une
étude
géotechnique
de
conception
d'un
ouvrage
de
remplacement
sur
la Druance
situé
dans
le parc
municipal
Maurice
Piard
— Rue
Albert
Camus
-
14110
Condé-en-Normandie,
DÉCIDE
Article
1 - D'autoriser la réalisation d'une étude
géotechnique
de conception
d’un ouvrage
de
remplacement
sur
la
Druance
situé
dans
le
parc
municipal
Maurice
Piard
—
Rue
Albert
Camus
—
14110
Condé-en-Normandie
auprès
de
la société
Fondouest
- 28
ter
rue
des
Villons
Les
Buissons
—
14000
CAEN
pour
un
montant
de
6
670.00
€ H.T. soit 8 004.00 € T.T.C,
dans
le cadre
du projet de l'itinéraire cyclable dénommé
« La Verdoyante
».
DIT
Article
2 — Que
les crédits sont inscrits au
budget.
Article
3 — Que
la présente
décision
sera
insérée
au
registre des
délibérations
du
Conseil
Municipal
et exposée
au
Conseil
Municipal.
Fait à Condé-en-Normandie,
le 27 février 2026
LE
MAIRE
Accusé de réception en préfecture 014-200056877-20260227-26_07711-AU Date de télétransmission : 02/03/2026 Date de réception préfecture : 02/03/2026