Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20 05 2021 CR Conseil municipal
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 9 février 2021
Compte-Rendu - 02 02 2024 CR provisoire conseil municipal
Compte-Rendu - CR Conseil municipal 10 11 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2021 04 01
Compte-Rendu - 14 10 2021 CR Conseil municipal
Compte-Rendu - CR du Conseil municipal du 5 février 2021
Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 29 janvier 2021
Compte-Rendu - 30 06 21 CR Conseil municipal
Compte-Rendu - 06 04 2023 CR conseil municipal
Compte-Rendu - CR du conseil minicipal du 26 fevrier 2021
Document publié le Vendredi 26 février 2021 par la commune de Santeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil minicipal du 26 fevrier 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 FEVRIER 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt-six février à vingt heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Armindo GOMES, Maire
par intérim
Etaient présents : Armindo GOMES, Valérie DUVAL, Émilie TEIGNÉ-SOULIGNAC, Dejan GLISOVIC, Alexandre BONILLA PEREZ, Grégoire MEYNERIE
Absents excusés :
Absent :
Secrétaire de séance : Valérie DUVAL
Date de la convocation : 22 février 2021
Ordre du jour :
“* Achat d’une balayeuse thermique
+ Achat d’un vidéoprojecteur
LU Tarifs communaux: salle des fêtes
+ Idemnités du maire par intérim
Le Echelon de P. Garnier, employé communal
< Natura 2000 : présentation du projet
a Mai à vélo : présentation du projet
Points à rajouter à l’ordre du jour :
1. Docaposte : dématérialisation des documents adressés à la préfecture Modification statutaire : Transport et Accueil des élèves du primaire et de maternelle/ Enseignement de la natation/ Chartres Métropole séance du 28 janvier
2021
Le conseil vote à l’unanimité l’ajout des deux points.
Balayeuse thermique
Après en avoir délibéré, il est décidé à l’unanimité de ne pas procéder à l’achat d’une balayeuse thermique dans l’immédiat, aucun modèle n’étant susceptible de convenir pour une commune tel que Santeuil. Une réflexion sur le nettoyage des caniveaux et des trottoirs sera menée dans les mois à venir.
Achat d’un vidéoprojecteur
Afin de projeter l’ensemble des éléments nécessaires à la présentation des projets en cours et à venir ; de projeter des films et vidéos à l’occasion des événements municipaux en tous genres, il est décidé à l’unanimité d’acheter un vidéoprojecteur, pour la somme de 250 euros (modèle Wifi Full HD-
marque Winius).
Mairie de Santeuil 2 rue de la mairie 28700 SANTEUIL
&0237249149 Smairie.santeuil@wanadoo.fr COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 FEVRIER 2021
Tarifs communaux : salle des fêtes
Après délibération, il est voté à l’unanimité d’appliquer les tarifs suivants :
- Tarif habitant/commune de Santeuil (sur présentation d’un justificatif de domicile) :
Weekend : 130 euros
A la journée : 70 euros
- Tarif hors commune :
Weekend : 180 euros
A la journée : 90 euros
Compléments :
Ménage (si la salle n’est pas rendue propre ou si le locataire en fait la demande) :80 euros Chauffage (pour la période du 1° novembre au 15 avril) : 25 euros le week-end 15 euros la journée
La gratuité pour les associations Santeuliennes est votée à l’unanimité
Echelon de l’employé communal, M. P. Garnier : Notification/ changement d’échelon
M. P. Garnier, adjoint technique territorial principal de 1° classe passera à l’échelon 6 le 07/05/21
Natura 2000
M. Alexandre Bonilla-Perez et Mme Emilie Teigné-Soulignac présentent le projet Natura 2000 sur la commune de Santeuil. Il s’agit avant tout de préserver les espaces naturels répertoriés et les espèces menacées.
Afin d’aider ces espèces à retrouver un espace propice à leur développement, il est voté à l’unanimité l’achat de deux nichoirs qui seront respectivement installés au niveau du clocher de lPéglise et du chemin de ceinture.
Budget pour cette installation : 400 euros
IMPORTANT : Il est rappelé qu’un montant de 2713 euros est alloué à la commune par les services de l’état au travers du projet Natura 2000 (Cf. Office français de la biodiversité).
Mai à vélo
A noter :_Mai à vélo est un collectif d’acteurs nationaux du vélo, soutenu par le Ministère de la Transition écologique et le Ministère des sports.
Dans le cadre de ce projet, deux sorties seront organisées courant mai sur Santeuil
Les 9 et 23 mai prochains, deux parcours Vélo seront proposés et inscrits sur le site de Mai à vélo.
Mairie de Santeuil 2 rue de la mairie 28700 SANTEUIL
&0237249149 mairie.santeuil@wanadoo.fr COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 FEVRIER 2021
Docaposte
À la suite de la délibération N°2020-190, la dématérialisation des actes transmis à la préfecture devait faire l’objet d’un appel d’offre. Le maire démissionnaire Olivier De Sousa ayant passé contrat avec la société DOCAPOSTE le 13/11/2020 sans en avoir délibéré avec le conseil municipal, une facture de 614.41 euros doit être payée. Le maire par intérim n’ayant pas la délégation d’engager des lignes d’investissements avant le vote du budget 2021, une délibération est nécessaire pour valider la facture.
Après en avoir délibéré le conseil approuve à l’unanimité le paiement.
Validation de la délibération N°CC2021/018
A la suite du conseil communautaire du 28 janvier 2021, le conseil municipal est sollicité pour valider la délibération N°CC2021/018 sur la Modification statutaire : Transport et Accueil des élèves du primaire et de maternelle/ Enseignement de la natation qui concerne l’intégration de la piscine des Vauroux à Mainvilliers à cette compétence.
Le conseil Municipal valide à l’unanimité la délibération N°CC2021/018
Questions diverses :
Appel à projet : réflexion en cours sur l’implantation de nouvelles essences via l’opération «1 Milliards d’arbres » pour les communes de France.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30
Mairie de Santeuil 2 rue de la mairie 28700 SANTEUIL
&0237249149 ©’'mairie.santeuil@wanadoo.fr