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Déliberation - liste del
PLU - Annexes - liste annexes
Déliberation - liste del
Conseil Municipal - CM LISTE 14042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serpaize.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM LISTE 14042025)
Thèmes du document : Fiscalité, Industrie, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SERPAIZE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
14
AVRIL
2025
2025-08
|
COMPTE
DE
GESTION
2024
Adoptée
à
l’unanimité Adoptée
à la
2025-09
|
COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
nos
majorité
2025-10
|
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2024
Adoptée
à
l’unanimité
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
- TAUX
D'IMPOSITION
Adoptée
à
2025-11
SEE
2025
l'unanimité
2025-12 |
BUDGET
PRIMITIF
2025
see l'unanimité
TE38
- TERRITOIRES
ENERGIES
DE
L’ISERE
2025.13
|
ABROGATION
DE
LA
PERCEPTION
DE
L’ACCISE
SUR
Adoptée
à
L’ELECTRICITE
PAR
TE38
EN
LIEU
ET
PLACE
DE
LA
l'unanimité
COMMUNE TE38
- SOLLICITATION
DU
MARCHE
PUBLIC
DE
2025-14
|
REALISATION
D’AUDIT
ENERGETIQUE
POUR
LE
Adoptée
à
GROUPE
SCOLAIRE
ET
MISE
EN
ŒUVRE
DU
l'unanimité
PROGRAMME
CEE
ACTEE
PRO
INNO
66
- AMI
CHENE
VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMERATION
.
2025-15
|
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
PASSATION
|
;
SE
L
:
D'UN
CONTRAT
DE
PREVOYANCE
nan
Liste
affichée
le
30
avril
2025
Retrouvez
l’intégralité
des
délibérations
affichées
en Mairie
et sur notre
site
internet
http://www.mairie-serpaize.fr/
COMMUNE
DE
SERPAIZE
Département
de
l'Isère
- Arrondissement
de
Vienne
- Canton
de Vienne
Nord