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Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 07 11 Compte Rendu du cm du 11 JUILLET 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU de la Séance du 11 JUILLET 2022
Procès-verbal des délibérations du Conseil municipal de CHAUDENEY-sur-MOSELLE
Le Conseil municipal s'est réuni en session ordinaire sous la Présidence de son Maire, Monsieur Emmanuel PAYEUR, au lieu
habituel de ses séances, le lundi onze juillet deux mille vingt-deux à vingt heures et trente minutes. La convocation a été adressée le 04 juillet 2022 avec l’ordre du jour suivant :
— Syndicat du Massif du CHANDELAN : validation de l'emprunt contracté pour la réfection du chemin forestier dans les bois de Chaudeney-sur-Moselle (parcelles 16 à 10)
- Adhésion à l’opération « Maisons fleuries » et participation financière à son organisation
Utilisation du compte « Fêtes et cérémonies » modification de la délibération 2018/01 du 05/02/2018
- Subventions accordées à l’ Association MJC « Les Naux » pour les animations du 14 juillet 2022 Etaient présents Messieurs et Mesdames : GALICHET Hélène, GALLAND Mireille, KOCH Marie-Laure, MILITCH Florian, MOREL Nadine, PAYEUR Emmanuel, PEIFFER Gwenaël, POTERLOT Didier, ROBERT-LOUIS Sylvain et ROUSSEL Marie-Claude.
Absents excusés : Mme Céline BUFFET, Mme Sakina IABI, M. Jean BOMBARDIERI procuration à Mme Nadine MOREL, M.
Daniel MOULIN procuration à Mme Mireille GALLAND et M. Jean-Noël CUIENGNET procuration à Mme Hélène GALICHET.
Mme Nadine MOREL a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire.
_ Syndicat du Massif du CHANDELAN : validation de l’emprunt contracté pour la réfection du chemin forestier
dans les bois de Chaudeney-sur-Moselle (parcelles 16 à 10)
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que le Syndicat Intercommunal du Massif du Chandelan va engager des travaux de réfection du chemin forestier de la parcelle 16 à 10 du bois de Chaudeney-sur-Moselle pour un montant de 17 360 € HT. Ces travaux seront financés en totalité par un emprunt sur une durée de 25 ans. Conformément aux statuts du Syndicat, les communes membres font approuver par leurs Conseils municipaux les plans particuliers de financement du Syndicat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le plan de financement ci-après :
Travaux : 17 360 € HT
Emprunt : 17 360 €
- Adhésion à l’opération « Maisons fleuries » et participation financière à son organisation
L'opération « Maisons fleuries » organisée chaque année par les villages de Pierre-la-Treiche, Villey-le-sec et Maron vise à promouvoir le fleurissement et l’embellissement paysager des maisons des particuliers. Un jury composé de 4 personnes sillonne les rues du village afin de sélectionner les lauréats qui recevront un bon d’achat chez un pépiniériste d’un montant de 20 euros.
Après délibération, le Conseil municipal de Chaudeney décide à l’unanimité d’adhérer à ce dispositif et accepte d'inscrire au budget communal 2022 un montant maximum de 520 € comprenant à la fois l’achat des bons et les frais annexes du jury.
- Utilisation du compte « Fêtes et cérémonies » modification de la délibération 2018/01 du 05/02/2018 A la demande de Monsieur le Trésorier Principal de TOUL, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’imputer les achats suivants à l’article 6232 « Fêtes et cérémonies » pour la durée du mandat : - achat de fleurs pour les vœux du maire, les départs en retraite des employés, gerbes pour les cérémonies (les 8 mai et 11 novembre), les mariages célébrés dans la commune,
- achat d’alimentation et boissons diverses pour : le 14 juillet, les cérémonies des 8 mai et 11 novembre, la fête des mères, le repas des aînés, la Saint-Nicolas (pour les enfants), la Course la « CALDENIACIENNE », les vœux du maire ;
- achat de cadeaux pour les enfants du Personnel à Noël,
- achat de feu d’artifice + lampions pour le 14 juillet
- animation pour la fête de la musique ; pour le repas des aînés ; pour le 14 juillet ;
- achat de trophées pour la « CALDENIACIENNE ».
- Subventions accordées à l’Association MJC « Les Naux » pour les animations du 14 juillet 2022 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de verser une subvention :
- de 150.00 € à la M.J.C. « Les Naux » pour l’animation musicale du feu d’artifice du 13 juillet 2022 réalisée par le groupe BATUCADA Del Sol
- de 250.00 € à la M.J.C. « Les Naux » pour l’animation du défilé du tir du feu d’artifice du 13 juillet 2022 réalisée par M. Christophe BURGER
Le Maire certifie avoir affiché le procès-verbal de cette séance à la porte de la mairie le 12/07/2022 et transmis au contrôle de légalité le 12/07/2022. LAS
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