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Acte - Contrat avec lAssociation Jonglargonne pour le spectacle 1 1 Duo Absurde qui aura lieu le 19 août 2023 à lancienne piscine dété de Loudun 2023.130
Document publié le Samedi 19 août 2023 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Contrat avec lAssociation Jonglargonne pour le spectacle 1 1 Duo Absurde qui aura lieu le 19 août 2023 à lancienne piscine dété de Loudun 2023.130)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE DECISION N°2023.130
BR A
Nomenclature n° 1.7
VILLE DE LOUDUN
— LE MAIRE DE LA VILLE DE LOUDUN :
OBJET: VU:
Contrat avec l’association - les articles L 2122-21 et L 2122-22 du Code Général des Jonglargonne pour le
spectacle 1+1 Duo Absurde
qui aura lieu le 19 Août - la délibération du 23.05.2020 portant délégation au 2023 à l'ancienne piscine Maire par le Conseil Municipal de certaines attributions d'été de Loudun. ?
Collectivités Territoriales,
- DECIDE -
ARTICLE 1 : Il convient de passer un contrat avec l'association Jonglargonne pour le spectacle
1+1 Duo Absurde qui aura lieu le 19 Août 2023 à l'ancienne piscine d'été de Loudun.
ARTICLE 2 :
Pour cette mission, l'association Jonglargonne percevra la somme de 1 040 € TTC.
ARTICLE 3:
Le Directeur Général des Services de la Ville de Loudun est chargé de l'exécution de la présente décision.
2 3 JUN 2023
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qui celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication et/ou notification
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : 2.3 JUIN 2073 enssnens
2 6 JUN 202 Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230623-DEC2023-130-AI Date de télétransmission : 23/06/2023
Date de réception préfecture: 23/06/2023 Notifié le : 286 JUN 2073 hs...