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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - PDF4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
= Grand Pontarlier
Communauté de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier,
Sercoiler-régienal Mesdames, Messieurs,
nr site Les Conseillers Communautaires
L .
° 17 JUN 27
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se
tiendra le :
Jeudi 23 juin 2022 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du joùr, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application
« AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans
D l’espace « Accès réservé ».
——- “ . . A Une-retransmission sonore -publique-en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations,
Le Présidét,
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire - _ Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB » Pôle Assemblées = C. BERION_ Tél. : 03.81.39.92.84 Communauté de communes du Grénd BÉAarlist ss
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarher.fr lune Grand Pontarlier
uté MU! fe communes
Conseil Communautaire
23 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
Finances
nESRE
Eau -
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
Comptes de gestion 2021
Comptes administratifs 2021
Reprises et affectations des résultats 2021
Budgets supplémentaires 2022
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - révision et création et Autorisation d’Engagement/Crédits de Paiement - révision
Assainissement
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
Approbation du règlement de service eau potable de la CCGP
Tarifs Assainissement 2022 - Redevance de modernisation des réseaux de collecte fixée par l'Agence de l'Eau
Dispositif Solidarité Eau - Conclusion d'une convention avec le Département du Doubs
Avenant n°1 à la convention de transport et de traitement des effluents des communes suisses rattachées au système d'assainissement de Pontarlier
Direction des Moyens Opérationnels
10.
11.
12.
Rapporteur : Yves LOUVRIER
Maintenance des ascenseurs - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la CCGP, la commune de Doubs et la commune de Dommartin
Achat et maintenance d'extincteurs et de REA - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la commune de Doubs, la commune de Dommartin et le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier
Achat de matériel et produits d'entretien - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier Urbanisme
13.
14.
Rapporteur : Didier CHAUVIN
Acquisition foncière - Terrains appartenant à Monsieur René Louvrier sis lieudit "A
l’Etang” - Rue des Tourbières à Pontarlier
Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement
Développement Durable- Environnement
Rapporteur : Karine PONTARLIER
15. Contrat d'achat de certificats d'économie d'énergie pour les opérations de travaux de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
16. Approbation du Schéma Directeur intercommunal des modes doux
Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
17. Château de Joux - Convention de partenariat avec l’association Doubs Sud
Athlétisme Pontarlier pour l’accueil du "Trail des sangliers" au Château de Joux 18. Château de Joux - Vente du catalogue de l’exposition « Charles Belle, Peindre. Rétrospective » à la boutique
19. Carte Avantages Jeunes - Renouvellement du partenariat
20. Taxe de séjour - Tarifs 2023
21. Taxe de séjour - Déploiement de l'outil Déclaloc’
22. Saison hivernale - Tarifs 2022/2023
Bureau et Fonctionnement de la Structure
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
Rapporteur : Patrick GENRE
Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Doubs - Désignation d'un représentant
Art en Chapelle - Edition 2022 - Subvention
Groupement de commandes pour le marché de téléphonie - Convention entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier
Groupement de commandes pour le marché de photocopieurs - Convention entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier
Groupement de commandes pour l'acquisition de matériel informatique et outil numérique - Convention entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier
Modification du tableau de effectifs
Comité Social Territorial commun entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier et le Centre Communal d’Action Sociale de Pontarlier Rapporteur : Didier CHAUVIN
30. SPL "Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier" - Amendements tarifaires 2022
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
31. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales