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Déliberation - owde0qceoa07gk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - owde0qceoa07gk)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
042-214201089-20230315-2023-03-02-DE
FL
YOPE.
AL
,
Accusé
certifié exécutoire
LE GRAN
D
Réceplion par le préfet : 20/03/2023
pannes
FU
Publication
: 21/03/2023
&!
Le
es
Pour l'autorité compétente
par délégation
Département
de
la
Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2023
DELIBERATION
N°
2023-03-02
Nombre
de
Conseillers:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent{s)
: 4
Nombre
de
membres
présent(s)
: 11
Nombre
de
pouvoir(s)
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-
Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:10
MARS
2023
Etaient
présents
:DESTRAS
Christophe
;Michel
RIBBA
;ROCHET
Christine
;DECHAUMET
Sébastien
;BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise
;LAGARDE
Élisabeth
;DUPEYRON
Serge
;VIRICELLE
Françoise
;CRETON
Cécile
;CROZIER
Julien
;
Etaient
absent(s)
excusé(s)
:MBOCK
Eléazar
;GARNIER
Léo
;
Avaient
donné
procuration:
CHEVROT
Christine
pouvoir
à DESTRAS
Christophe
;CLUZEL
Sylvain
pouvoir
à RIBBA
Michel
;
Secrétaire
de
séance
: DECHAUMET
Sébastien
Objet
:VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
|
Sous
la
présidence
de
M.
RIBBA,
adjoint
chargé
de
la
préparation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
communal
2022
qui
s'établit
ainsi
: Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[042-214201
089-20230315-2023-03-02-DE
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet
: 20/03/2023
Publication
: 21/03/2023
Pour
l'aulorilé
compétente
par
délégation
(3)
SECTIONS
|
DÉPENSES
RECETTES
Réalisations
de
l’exercice
2022
457
934.07€
550
572,61€
Résultat
2022
Excédent
{Déficit
+92
638,54€
FONCTIONNEMENT
Résultat
antérieur
Reports
de
l'exercice
n-1
0,00€
272
371.62€
Total
457
934.07€
822
944,23€
Résultat
de
l'exercice
Excédent
2022
+
365
010.16
€
Réalisation
de
l’exercice
2022
89
632,52€
|
173
895.04€
Résultat
2022
Excédent
:
+84
262,52€
INVESTISSEMENT
Résultat
antérieur
Reports
de
l'exercice
n-1
-76
041,57€
Total
165
674.09€
|
173
895.04
Résultat
de
l'exercice
2022
Excédent
+
8
220,95€
Reste
à réaliser
406
476.10€
|
211
056.00€
Solde
des
restes
à
réaliser
-195
420.10€
d'investissement
|
SOLDE
GLOBAL
Résultat
de
fonctionnement
cumulé
+ 365
010,16€
Résultat
d'investissement
cumulé
+
8220.95€
Résultat
global
373
231.11€
Conformément
à l’article
L.121-14
du
code
général
de
collectivités
territoriales
{CGCT),
Christophe
DESTRAS,
maire,
ne
participe
pas
au
vote
et
se
retire.
M.
Christophe
DESTRAS,
ayant
le
pouvoir
de
Mme
Christine
CHEVROT,
n'a
pas
pu
voter
au
nom
de
cette
dernière,
ce
qui
ramène
donc
le
nombre
de
votant
à 11.
Vote:
Pour:
11
Contre
:
0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
adopte
à 11
voix
pour
le
compte
administratif
2022.
ONT SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
À
L’Hôpital-Le-Grand,
le
16
mars
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Christophe
DESTRA
Sébastien
DECHAUMET