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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quincy.
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Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Budget,
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt quatre
Le 12avil2024
Nombre de Conseillers
En exêrcice 14
Présents 11
Votants '12
Délibération N'2024-08
Le Conseil Municipal de la commune de Quincy, dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle du conseil à la
mairie de Quincy, sous la présidence de M. Pascal RAPIN, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 5 avil2024
Date de l'affichage de la convocation : 5 avil2024
PRESENTS : Pascal RAPIN, Agnès DELANNOY, Sébastien
CLAVIER, Géraldine MART\îIIAK, Custodia CARVALHO,
Luc DELANNOY, Patrick HERVET, Christian
MYSZKIEWICZ, Jacques PERARD, Jean Michel RADOUX,
Luc TABORDET.
ABSENTS EXCUSES : Nathalie HOUSSIER a donné
pouvoir Géraldine MARTYNIAK, Sophie BERTRAND a donné
pouvoir à Luc TABORDET.
Secrétaire de séance : Jean-Michel RADOUX
Le Compte Administratif Principal, sous la présidence de Agnès DELANNOY délibérant sur le compte administratif de I'exercice 2023 dressé par Pascal RAPIN, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de
I'exercice considéré ;
1o Lui dorure acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer
alnsl
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
Résultats reportés
Opérations de I'exercice 770142,55
48 866,79
811603,07
75 169,40
104 383,45 144 254,69
75 169,40
874 526,00
48 866,79
955 857,76
TOTAUX 770142,55 860 469,86 119 552,85 144 254,69 949 695,40 1 004 724,55
Résultats de clôture
Restes à réaliser
90 327,31 35298,16 55 029,15
TOTAUX CUMULES 770'142,55 860 469,86 179 552,85 144 254,69 949 695,40 1 004 724,55
Résultats définitifs 90 327,31 35 298,16 55 029,15
OBJET : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEIIIIBLE
LIBELLE Dêpenses ou
Déficit
Recettes
ou
Excédents
Dépenses
ou
Déficit
Reeettes
ou
Excédents
Dépenses
ou
Déficit
Recettes
ou
Exeédent§
Accusé de réception en préfecture
018-211801907-20240412-DELIB2024-08-DE
Date de télétransmission : 03/05/2024
Date de réception préfecture : 03/05/2024 2o Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités
amexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à
nouveau, au résultat d'exploitation de I'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du
bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
3o Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
4'Arrête les résultats défrnitifs tels que résumés ci-dessus ;
Fait et délibéré à QUINCY
Le 12 avrll2024
Le Maire
Pascal RAPIN
Secrétaire de séance
Jean-Michel RADOTIX
Publication s t le site intetnet de la coûmune le :
Acte transùis en préfect re le :