Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV signe CM du mardi 13 juin 2023
Procès Verbal - PV du CM 21 mai 2024
Déliberation - DELIBERATIONS DU 21 JUIN 2022
Procès Verbal - PV CM du 15 juin 2021
Procès Verbal - PV CM mardi 25 novembre 2025
Procès Verbal - PV CM mardi 11 avril 2023
Procès Verbal - PV CM mardi 18 fevrier 2025
Procès Verbal - PV CM mardi 24 septembre 2024
Procès Verbal - PV CM mardi 11 avril 2023
Procès Verbal - PV CM mardi 28 novembre 2023
Procès Verbal - PV CM du mardi 21 juin 2022
Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune de Mons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du mardi 21 juin 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
#È
MONS
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MONS
BP”
GarDso
PROCES
VERBAL
de
la SEANCE
du
mardi
21
juin
2022
Le
mardi
vingt-et-un
juin
deux
mille
vingt-deux
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à la
salle
du
conseil
de
la mairie,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Gérard
BANQUET,
Maire
de
MONS.
Les
règles
sanitaires
imposées
par
la situation
actuelle
ont
été
rappelées
à l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal. Présents
:
Gérard
BANQUET,
Alice
VILLEMAGNE
(à
18h58)
Bernard
DANIEL,
Chrystelle
LEYRIS,
Michel
GORDOT,
Virginie
BOYER,
Daniel
SAUVAGE,
David
MIDDIONE,
Nathalie
LEFEVRE,
Patrick
LECOMTE,
Christel
FIETKAU,
Michaël
DUREZ,
Karine
COMBE,
José
PASQUALETTI,
Yvelise
ROPTIN,
Yann
RICHE,
Vanessa
AIRAL
Absents
excusés
: Alice
VILLEMAGNE,
Céline
DURAND
et
Anthony
FERNANDEZ
Pouvoirs
: Alice
VILLEMAGNE
à Gérard
BANQUET,
Céline
DURAND
à Virginie
BOYER
et
Anthony
FERNANDEZ
à Vanessa
AIRAL
Madame
Christel
FIETKAU
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
l’ordre
du
jour
peut
commencer.
Communication
ayant
été
faite
et
les
membres
du
conseil
municipal
n’ayant
aucune
remarque
à formuler,
le procès-verbal
de
la séance
du
mercredi
4 mai
2022
est
approuvé
à l'unanimité
Ordre
du
jour
:
Tous
les
membres
du
conseil
municipal
ont
été
destinataires
des
annexes
et
des
projets
des
délibérations
°
Présentation
photovoltaïque
par
M.
Fabien
DIEFENBRON
de
la
société
TSE
Energie
: le
document
communiqué
aux
élus
a été
commenté
en
détail
par
les
représentants
de
la société.
Ceux-ci
ont
répondus
aux
questions
des
participants.
Avant
de
se
positionner
sur
ce
projet,
les
élus
ont
convenus
de
se
rendre
sur
site.
+ Règlement
intérieur
de
la cantine
et
garderie
2022/2023
: Aucune
observation
formulée
sur
le nouveau
règlement
intérieur
du
groupe
scolaire
communiqué
aux
élus.
e Tirage
au
sort
d’un
membre
pour
le
jury
d'assises
: a été
tiré(e)
au
sort
Olivier
FERAPIE
° Présentation
du
déploiement
de
covoiturage
Alès’Y
: à l’occasion
de
ce
projet
de
création
de
cinq
lignes
supplémentaires
à partir
de
mi-septembre
2022,
une
aire
de
rencontre
sera
installée
à proximité
du
groupe
scolaire.
Une
application
dédiée
sur
smartphone
permettra
de
mettre
les
utilisateurs
en
contact.
Délibérations
:
029/2022
— Autorisation
au
maire
de
signer
l’avenant
n°
3 de
la
convention
unique
de
la communauté
Alès
Agglomération
suite
au
retour
de
compétences
au
1°’
janvier
2022
:
Une
convention
unique
nous
liant
à la
communauté
Alès
Agglomération
établie
en
date
du
16
janvier
2017
relative
aux
partages
des
compétences
doit
être
modifié
par
un
avenant
n°
3 suite
aux
retours
des
compétences
éducation
et
de
l’adoption
des
nouveaux
statuts
de
la communauté
Alès
Agglomération
au
1°
janvier
2022.
1 voix
contre,
1 abstention,
17
voix
pour
Arrivée
d'Alice
VILLEMAGNE
à dix-huit
heures
cinquante-huit
030/2022
- Redevance
d'occupation
du
domaine
public
GRDF
au
titre
de
l'année
2022
: Cette
délibération
a
pour
but
de
bénéficier
d'une
redevance
RODP
au
titre
de
l'année
2022
pour
la somme
de
261,00
€.
Un
titre
exécutoire
de
recette
sera
émis
dans
ce
sens
et
transmis
au
trésorier.
Voté
à l’unanimité
Page
1 sur
2 031/2022
— Redevance
d’occupation
du
domaine
public
SMEG
au
titre
de
l’année
2022
: Cette
délibération
a
pour
but
de
bénéficier
d’une
redevance
pour
occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et
de
distribution
d'électricité
au
titre
de
l'année
2022.
Voté
à l’unanimité
032/2022
— Vente
terrain
à Mme
Stéphanie
RODES
: suite
à la
demande
d'acquisition
d'un
terrain
par
Mme
Stéphanie
RODES
d'environ
1 400
m°
de
la parcelle
À 2389
au
chemin
de
la gare,
un
morcellement
de
cette
parcelle
sera
réalisé
par
un
géomètre
expert
en
préalable
à la
signature
de
l'acte.
1 abstention,
17
voix
pour
033/2022
— Décision
modificative
n°
1 : afin
de
pouvoir
régler
certaines
factures,
il est
nécessaire
de
faire
des
régularisations
de
comptes
à comptes.
Après
présentation
du
détail
compte
par
compte
il est
procédé
au
vote
2 voix
contre,
17
voix
pour
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
présente
séance
est
levée
à dix-neuf
heures
vingt.
Fait
à Mons,
Le
mardi
21
juin
2022
Gérard
BANQUET
Maire
de
MONS
Page
2 sur
2