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Compte-Rendu - CR CM 5 mai 2021
Compte-Rendu - CR CM 27fevrier 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27fevrier 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
Se
ROAD
etmontagne
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
lundi
27
février
2017
-
19H30
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
Présents
:
Mesdames
GUILLAUD
Isabelle
- GUILLOT
Véronique
- JULIEN
Anne-Marie
- LAUDE
Catherine
- PERRIER
Lysiane
-
PUGNOT
Marie
-
SCHWARTZ
Martine
- TAVEL
Claudine.
Messieurs
CHARPINE
François
-
DAMIAN-TISSOT
Patrick
-
GAUTIER
François
-
GROS
Gilles-
LOPEZ
François
-
MILLION
Robert
- PLOUZEAU
Alain.
Excusés
: BERNARD
Mireille
— DIEZ
Stéphane
Absent
: HENRY
Pascal
Pouvoirs
:
DIEZ
Stéphane
à SCHWARTZ
Martine
—
GROS
Gilles
jusqu'à
son
arrivée
en
cours
de
séance
à
PLOUZEAU
Alain. Secrétaire
de
séance
: SCHWARTZ
Martine
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
30
janvier
2017.
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité
>
Compte-rendu
des
commissions
:
m
Urbanisme: La
commission
urbanisme
est
essentiellement
en
cours
de
lancement
de
la
révision
du
PLU.
Voir
situation
en
point
IN.5
m
Travaux: Ÿ
Elagage
des
platanes
de
la
place
du
champ
de
foire
réalisé
par
les
employés
municipaux
avec
location
de
nacelle.
4
Emplacement
des
jeux
enfant
vers
la
salle
polyvalente:
La
commission
incite
à
lancer
une
réflexion
pour
un
reconditionnement
du
lieu
courant
2017
(jeux
abîmés,
emplacement
de
réunion
des
jeunes).
La
commission
urbanisme
signale
que
le
sujet
est
à
l'ordre
du
jour
de
ses
actions
2017.
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79 28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01 -
contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr Ÿ
Aire
de
stockage
pour
le
sel
de
déneigement:
des
devis
sont
en
cours
pour
un
aménagement
arrière
du
cimetière.
Les
conseillers
alertent
sur
le danger
potentiel
de
cet
emplacement
déversoir
vers
la
rivière
Leysse.
Une
mutualisation
avec
le
projet
de
la commune
de
Gerbaix
sur
un
terrain
de
la zone
artisanale
de
Gerbaix
a
été
évoquée
et
pourrait
être
une
alternative
à
ne
pas
négliger.
La
réflexion
sera
poursuivie.
m
Culture
&
Communication
:
f
Haut
débit
internet:
la
localisation
du
central
est
arrêtée
(arrière
de
l'atelier
municipal),
l'inventaire
des
sites
industriels
et
publics
pour
raccordement
prioritaire
(à
2
ans)
est
en
cours,
L'échéance
de
raccordement
pour
les
particuliers
est
approximativement
à
5
ans.
Le
dossier
est
suivi
de
près
et
l'enfouissement
des
gaines
a été
intégré
dans
le
projet
d'aménagement
de
la
route
de
la Crusille.
M.
le
Maire
propose
de
rencontrer
AXIOME
pour
discuter
des
conditions
de
mise
à disposition
du
terrain.
f
Bibliothèque:
Le
programme
des
animations
2017
a
été
défini.
Il sera
diffusé
dans
la
prochaine
Newsletter
en
préparation
et
accessible
sur
novalaise.fr
m
Associations
:
Ÿ
Demande
de
subvention
de
l'association
Keur
d'Afrique.
Voir
au
point
1.4
Ÿ
Présence
à l'AG
du
comité
des
fêtes.
m
Commerce
&
Artisanat
:
f
Installation
prochaine
de
3 panneaux
«
Marchés
de
France
» avec
les
informations
de
dates
et
horaires. 4
La
réouverture
du
bar
l'Etape
est
annoncée
pour
le
1er
avril
prochain.
Ÿ
Cimetière
: la
pose
des
plaquettes
sur
la colonne
du
souvenir
est
faite.
Ÿ
Présence
à l'AG
de
l'ECAN.
>
Informations
C.C.L.A.
Le
compte-rendu
de
délibération
de
la
CCLA
a été
adressé
à tous
les
conseillers.
I
FINANCES
LI
Approbation
des
comptes
administratifs
des
budgets
M14
(Général)
— M
49
(Eau)
— MA
(Plages)
Successivement,
les
comptes
sont
présentés
et
commentés
par
Mr
le
Maire
et
Nathalie
JARLAUD,
comptable.
Chaque
compte
est
mis
au
vote,
lequel
présidé
par
Robert
MILLION,
est
accompli
sans
la
présence
de
Mr
le
Maire.
Le
budget
de
l'eau,
régulièrement
largement
bénéficiaire,
suscite
un
commentaire.
Pourrait-on
bloquer
les
hausses
de
tarifs
pratiquées
systématiquement
pour
Novalaise,
celles-ci
n'étant
pas
obligatoires
à
la
vue
des
résultats
récurrents
?
Mr
le
Maire
rappelle
que
les
tarifs
suivent
les
prix
déterminés
par
le
Syndicat
des
eaux
du
Thiers.
Choisir
une
autre
voie
créerait
2 tarifications
sur
la commune
selon
les
secteurs
et
donc
une
discrimination
pour
les
habitants
aujourd'hui
alignés.
De
plus,
la compétence
de
l'eau
devra
être
transférée
à
la Communauté
de
communes
en
2018,
laquelle
déterminera
de
fait
une
politique
de
tarif globale.
Tous
les comptes
administratifs
présentés
sont
approuvés
à
l'unanimité.
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70 38 -
Fax
: 04
79
28
71
01 -
contact@novalaise.fr
wwwnovalaise.fr 1.2
Approbation
des
comptes
de
gestion
des
budgets
M14
—
M49
-
M4
Tous
les
comptes
de
gestion
et
affectations
de
résultats
présentés
sont
approuvés
à
l'unanimité.
Les
tableaux
seront
annexés
au
compte-rendu
et
disponibles
sur
novalaise.fr
en
page
«
budget
».
1.3
Subvention à
l'association
Keur
d'Afrique
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
François
GAUTIER,
responsable
de
la
commission
communale
Associations,
afin
qu'il
présente
la
demande
de
subvention
déposée
par
Keur
d'Afrique.
La
demande
est
de
400
euros
pour
aider
à financer
la
troupe
de
comédiens
intervenant
pour
le
spectacle
de
théâtre
prévu
ce
mois-ci,
la
recette
souhaitant
être
affectée
en
totalité
à
l'œuvre
caritative.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Approuvée
à l'unanimité.
Il
BATIMENT
IT
Maison
des
Associations
_- travaux
de
rénovation
extérieure
en
2
tranches
:approbation
des
résultats
de
la
consultation
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
travaux
de
la
dernière
tranche
de
la
Maison
des
Associations
(scindée
en
2
parties
:tranche
ferme
et
tranche
conditionnelle)
ainsi
que
le
coût
d'objectif
ont
été
actés
lors
de
la
séance
du
25/10/2016. Ces
travaux
concernent
les
façades,
à
savoir :
"travaux
d’enduits
et
peintures,
"
démontage
et
remontage
des
caissons
des
volets
roulants,
façonnage
et
mise
en
œuvre
de
tôle
pliée
sur
appuis
maçonnés,
“reprise
de
la charpente-couverture
après
démolition
du
conduit
de
cheminée.
La
consultation,
sous
la
forme
de
marché
à
procédure
adaptée,
a
fait
l’objet
d’une
publication
dans
La
Vie
Nouvelle,
avec
une
date
de
remise
des
offres
fixée
au
3
février
2017
pour
2
lots
:
lot
N°1
—
maçonnerie
/
Lot
N°2
—
charpente,
menuiserie.
6
entreprises
ont
répondu
à
l'appel
d'offres.
Suite
à
l'ouverture
des
plis
le
13
février
2017
et
après
analyse
par
Monsieur
De
Bonis,
architecte
en
charge
du
projet,
la
commission
d'ouverture
des
plis
propose
de
retenir
les
entreprises
suivantes,
au
regard
du
règlement
de
la
consultation
soit
:
Lot
1
-
Eurl
COMBIER
:
154
121.21
€HT
Lot
2
-
Ets
BELLEMIN :
17
100.00
€
HT
Avis
du
Conseil
Municipal
:Approuvé
par
15
voix
Pour
et
2 voix
Contre
(Stéphane
DIEZ
et
Martine
SCHWARTZ,
pour
désapprobation
de
cette
dépense).
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79 28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.hr (
URBANISME
ML
D.LA,
Scp
ARMAND
&
LIONNARD
Maître
GAULARD
Maître
GAULARD
Scp
ARMAND
&
LIONNARD
Scp
ARMAND
&
LIONNARD
Scp
ARMAND
&
LIONNARD
Scp
ARMAND
&
LIONNARD
Scp
ARMAND
&
LIONNARD
Maître
NAPOLY-PUENTE
Le
Buinon
Carabin
(lot
5)
Carabin
(lot
2)
Le
Neyret
Chemin
des
Terrets
Carabin
(lot
11)
Carabin
(lot
13)
Carabin
(lot
12)
Le
Gojat
Avis
du
Conseil
Municipal
:Pas
de
préemption
sur
ces
biens.
(1P1
Etat
sur
PC /
CU /
DP
PC COLLIAU
Sandra
BOUISSET
Céline
PRUGNOT
Thomas
MORIN
Jacques
CU Scp
KINTZIG
Scp
ARMAND
&
LIONNARD
Maître
André
GAULARD
AVENIR
INVESTISS.
PATRIMOINE
DP D'HERIN
DIT
CRETIER
Sandrine
VANDEMEULEBROUCXK
Sébastien
Carabin Route
de
Gerbaix
Carabin Allée
des
Cèdres
Carabin Le
Neyret
Carabin Le
Buinon
Chemin
de
barbolion
Route
du
Banchet
non
bâti
non
bâti
non
bâti
non
bâti
non
bâti
non
bâti
non
bâti
non
bâti
bâti
maison
individuelle
garage maison
individuelle
modificatif CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
(X4)
CU
d’information
piscine réfection
toiture
IL.3
Information
sur
la
vente
de
la
propriété
Gardette,
située
en
zone
Ue
Comme
convenu
lors
de
la
séance
du
30
janvier
2017,
ce
dossier
a été
confié
à
l’E.P.F.L.
de
la
Savoie.
Les
contacts
sont
en
cours.
Parallèlement,
le
service
France
Domaines
a
procédé
à
une
visite
des
lieux,
ce
matin,
afin
d'établir
son
estimation.
Elle
doit
parvenir
rapidement.
Mairie
- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax :
04
79
28
71
01 -
contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr 111.4
Information
sur
l'acquisition
de
l’ER3
+
cession
terrain
M.
DAMAISIN
Monsieur
le
Maire
informe
que
Monsieur
Georges
BLANCHET
a
accepté
les
termes
de
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
21
décembre
2016,
à savoir:
l'acquisition
de
la surface
de
terrain
située
dans
l’ER3
au
prix
de
5 €
le
m?
à détacher
de
sa
parcelle
A
1063,
avec
les conditions
énoncées.
Parallèlement,
Monsieur
Michel
DAMAISIN,
propriétaire
de
la
parcelle
A
1037,
située
également
dans
l’ER3,
s'est
engagé
le 17
février
2017
à donner
à
la Commune
de
Novalaise
la surface
de
terrain
nécessaire
à la
réalisation
de
la nouvelle
voirie.
Cette
surface
sera
à détacher
de
sa
parcelle
À
1037.
IS
Révision
du
PLU :
information
sur
les candidatures
reçues
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
décision
d'engager
la procédure
de
révision
du
P.L.U.
Catherine
LAUDE
présente
le
processus
en
cours.
La
consultation
pour
sélectionner
un
prestataire
ayant
les
compétences
techniques
et
professionnelles
afin
de
réaliser
l’ensemble
des
prestations
nécessaires
à
la
révision
du
PLU
a fait
l’objet
d’une
publication
dans
L’Eco
des
Pays
de Savoie,
avec
une
date
de
remise
des
candidatures
fixée
au
14
février
2017.
Le
type
de
procédure
retenue
est
celle
du
marché
à
procédure
adaptée:
appel
à
candidature
restreint
avec
limitation
à 3 du
nombre
de
candidats
admis
à présenter
une
offre.
10
prestataires
ont
présenté
leur
candidature.
Suite
à
l'ouverture
des
plis
et
après
analyse
par
M.
CECILLON
de
l’ASADAC
et
la
commission
communale
compétente
le
24/2/2017,
il a
été
proposé
de
retenir
les
3
prestataires
suivants
(groupements) :
=
ATELIER
2 / BIOINSIGHT
(mandataire
: Atelier
2 — Crolles)
"
GEONOMIE
/ ACT’ETUDES
(mandataire
: Géonomie—
Lyon)
“ATELIER
BDa/ARTER/
SITETUDES
/ Claudia
CARTOSO
(mandataire
Atelier
BDa
— Chambéry)
Un
dossier
de
consultation
complet
leur
sera
transmis
avec
date
limite
de
réception
des
offres
est
fixée
au
27
mars
2017.
Une
visite
de
la Commune
avec
les
3 cabinets
candidats
sélectionnés
sera
organisée
le
10
mars.
Le
choix
final
sera
déterminé
le 7 avril.
IV
VOIRIE
IV.1
Aménagement
de
sécurité
et
enfouissement
des
réseaux
secs
—
route
de
la
Crusille:
approbation
des
résultats
de
la consultation
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
plan
de
réaménagement
de
la
Route
de
la Crusille
—
RD
916
a été
approuvé
lors
de
la séance
du
25/10/2016.
Les
grandes
lignes
de
ce
réaménagement
sont
les suivantes
:
=
Sécuriser
la
circulation
piétonne
par
la
création
de
trottoirs
en
continu
depuis
l'entrée
du
hameau
de
Carabin
jusqu'à
l'entrée
du
Centre
Bourg
“
Ralentir
la circulation
par
l'implantation
de
bordures
avec
création
de
plateaux
surélevés
et giratoire
“Sécuriser
la sortie
des
propriétés
riveraines
“Sécuriser
les
différents
carrefours :
création
d’un
giratoire
avec
la traverse
du
Calvaire,
création
de
plateaux
surélevés,
"Intégration
paysagère
: harmonisation
des
équipements
avec
environnement
existant
-
Améliorer
la jonction
entre
la
RD
et
la traverse
du
Calvaire
avec
dévoiement
de
la traverse
=
Dissimuler
les
réseaux
aériens
électriques
/ télécommunications
et
renforcer
l'éclairage
public.
Mairie
- Route
du
lac- 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79 28
70
38
- Fax: 04
79
28
71
01 -
contact@novalaise.fr
www.novalaise.br La
consultation,
sous
forme
de
marché
à
procédure
adaptée,
a
fait
l’objet
d’une
publication
dans
les
journaux
suivants
: /a
Vie
Nouvelle
et
l’Eco
des
Pays
de
Savoie
avec
une
date
de
remise
des
offres
fixée
au
10
février
2017
pour 2
lots
: Lot
N°1
—
VRD
/ lot
N°2
—
réseaux
secs.
11
entreprises
ont
répondu.
Suite
à
l’ouverture
des
plis
le
20
février
2017
et
après
analyse
par
le
cabinet
de
géomètres
ISAGEO,
maître
d'œuvre
du
projet,
la
commission
d'ouvertures
des
plis
propose,
au
regard
du
règlement
de
la
consultation,
de
retenir
la
proposition
des
entreprises
suivantes :
"Lot
1-—EIFFAGE/FONTAINE
:541
684.34
€
HT
“
_Lot2-
CITEOS/DUMAS
TP
:
199
054.00
€
HT
Avis
du
Conseil
Municipal
: approuvé
à l'unanimité.
V
INTERCOMMUNALITE
V1
Recomposition
du
Conseil
communautaire
de
la
C.C.L.A.:
Election
de
3
conseillers
communautaires
supplémentaires
pour
représenter
la
Commune
de
Novalaise
Monsieur
le
Maire
expose
que
l'accord
local,
adopté
par
l’ensemble
des
communes
de
la
CCLA,
doit
faire
l’objet
d’un
arrêté
de
Monsieur
le
Préfet
de
la
Savoie.
Les
Communes
ayant
jusqu’au
6
mars
2017,
délai
de
rigueur
pour
adopter
le
nouvel
accord
local,
l’élection
des
conseillers
communautaires
ne
peut
intervenir
qu'après
la
date
de
l’arrêté
préfectoral.
L'élection
des
conseillers
communautaires
supplémentaires
sera
inscrite
à l’ordre
du
jour
d'un
prochain
conseil.
VI
INFORMATIONS
VII
Interventions
du
Conseil
Départemental
Chaque
conseiller
a reçu
l'information
courrier
directement.
VI2
Elections
présidentielles
: 23
avril
et
7
mai
2017
/
Elections
législatives
: 11
et
18
juin
2017
Il
convient
dès
à
présent
de
préparer
la
composition
des
2
bureaux
de
vote:
il est
demandé
aux
membres
du
Conseil
de
prendre
acte
des
dates.
Les
inscriptions
aux
tranches
horaires
proposées
auront
lieu
lors
du
conseil
de
fin
Mars.
De
plus,
de
manière
spécifique
à
l’élection
du
Président
de
la
République
et
depuis
l’entrée
en
vigueur
de
la
loi
organique
du
25
avril
2016,
le
scrutin
est
ouvert
à
8
heures
et
désormais
clos
à
19
heures.
Habituellement
les
tranches
de
présence
sont
de
2
heures
environ,
Il est
proposé
de
les
porter
à
3
heures
pour
combler
les
besoins.
Des
appels
à
citoyens
volontaires
seront
aussi
nécessaires.
Mairie-
Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
:04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01 -
contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr VI3
Divers
:
e
Un
courrier
est
parvenu
d'un
collectif
de
riverains
de
la
route
du
Terreau.
Elle
traite
de
l'enneigement
et
de
difficultés
rencontrées
dans
ce
secteur
en
période
d'hiver.
Après
lecture
et
commentaires
des
conseillers,
il est
convenu
que
Mr
le
Maire
prévoient
d'organiser
une
rencontre
avec
les
signataires.
Séance
levée
à : 21:40
Dates
des
prochains
conseils
municipaux
: 27
mars
2017
et 25
avril
2017.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Martine
S,
A]
|
V |
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
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